Q 3 - enregistrement, timbre

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.	Cote 8oG2511/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°2	Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.	Cote 4oG1900/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1751-2000 Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°3	Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.	Cote 4oG1900/5	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1751-2000 Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°4	Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement (1791-1900).	Cote 4oG590	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG501-750 Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement...
Résultat n°5	Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Fonds de l'enregistrement (1791-1900).	Cote 4oG351	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG251-500 Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Fonds de...
Résultat n°6	Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIIIe - fin XIXe siècles).	Cote 8oG1140	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1001-1250 Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres...
Résultat n°7	Répertoire numérique de la sous-série 300 Q (Enregistrement).	Cote 4oG1042	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1001-1250 Répertoire numérique de la sous-série 300 Q (Enregistrement).
Résultat n°8	Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement (1791-1900).	Cote 8oG1252	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1251-1500 Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement...
Résultat n°9	Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.	Cote 8oG2511/5	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°10	Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.	Cote 4oG1900/6	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1751-2000 Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...
Résultat n°11	Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement et Timbre (1791-1972).	Cote 4oG1657	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1501-1750 Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement...
Résultat n°12	Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement (sous-séries Cbis et Qbis) précédé d'une étude sur l'institution et ses registres.	Cote 8oG1020	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1001-1250 Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement...
Résultat n°13	Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIII°-fin XIX° siècles).	Cote 4oG355	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG251-500 Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres...
Résultat n°14	Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.	Cote 8oG2511/3	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°15	Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. Répertoire numérique de la sous-série 9 Q (1 - 7683). Enregistrement et timbre.	Cote 4oG1313	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1251-1500 Archives départementales des Yvelines et de l'ancien...
Résultat n°16	Etat sommaire de la sous-série 3 Q. Registres de formalités des bureaux de l'enregistrement d'Ille-et-Vilaine (3 Q 1 à 3 Q 38) .1791-1940.	Cote 4oG476	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG251-500 Etat sommaire de la sous-série 3 Q. Registres de formalités...
Résultat n°17	Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.	Cote 8oG2511/4	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG2501-2750 Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques,...
Résultat n°18	Administration de l'enregistrement (1791-1940). Répertoire numérique de la sous-série 3 Q.	Cote 4oG1319	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1251-1500 Administration de l'enregistrement (1791-1940). Répertoire...
Résultat n°19	Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Administration de l'enregistrement du département de l'Hérault (1791-1968).	Cote 4oG1720	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1501-1750 Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Administration...
Résultat n°20	Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.	Cote 4oG1900/3	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 4oG 4oG1751-2000 Répertoire général et raisonné de l'enregistrement...

Résultats de la recherche

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement (1791-1900).

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Fonds de l'enregistrement (1791-1900).

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIIIe - fin XIXe siècles).

Répertoire numérique de la sous-série 300 Q (Enregistrement).

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement (1791-1900).

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement et Timbre (1791-1972).

Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement (sous-séries Cbis et Qbis) précédé d'une étude sur l'institution et ses registres.

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIII°-fin XIX° siècles).

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. Répertoire numérique de la sous-série 9 Q (1 - 7683). Enregistrement et timbre.

Etat sommaire de la sous-série 3 Q. Registres de formalités des bureaux de l'enregistrement d'Ille-et-Vilaine (3 Q 1 à 3 Q 38) .1791-1940.

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

Administration de l'enregistrement (1791-1940). Répertoire numérique de la sous-série 3 Q.

Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Administration de l'enregistrement du département de l'Hérault (1791-1968).

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.