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1

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome premier.

Date

-

Cote

8oG2511/1

2

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome premier : Abandon - Ayant droit.

Date

-

Cote

4oG1900/1

3

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome cinquième : Partie - Substitution.

Date

-

Cote

4oG1900/5

4

Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement (1791-1900).

Date

-

Cote

4oG590

5

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Fonds de l'enregistrement (1791-1900).

Date

-

Cote

4oG351

6

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIIIe - fin XIXe siècles).

Date

-

Cote

8oG1140

7

Répertoire numérique de la sous-série 300 Q (Enregistrement).

Date

-

Cote

4oG1042

8

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement (1791-1900).

Date

-

Cote

8oG1252

9

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome cinquième.

Date

-

Cote

8oG2511/5

10

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome sixième : Succession - Warrants.

Date

-

Cote

4oG1900/6

11

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Enregistrement et Timbre (1791-1972).

Date

-

Cote

4oG1657

12

Répertoire des fonds du contrôle et de l'enregistrement (sous-séries Cbis et Qbis) précédé d'une étude sur l'institution et ses registres.

Date

-

Cote

8oG1020

13

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q. Registres de formalité de l'enregistrement (fin XVIII°-fin XIX° siècles).

Date

-

Cote

4oG355

14

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome troisième.

Date

-

Cote

8oG2511/3

15

Archives départementales des Yvelines et de l'ancien département de Seine-et-Oise. Répertoire numérique de la sous-série 9 Q (1 - 7683). Enregistrement et timbre.

Date

-

Cote

4oG1313

16

Etat sommaire de la sous-série 3 Q. Registres de formalités des bureaux de l'enregistrement d'Ille-et-Vilaine (3 Q 1 à 3 Q 38) .1791-1940.

Date

-

Cote

4oG476

17

Traité des droits d'enregistrement, de timbre et d'hypothèques, et des contraventions à la loi du 25 ventôse an XI. Tome quatrième.

Date

-

Cote

8oG2511/4

18

Administration de l'enregistrement (1791-1940). Répertoire numérique de la sous-série 3 Q.

Date

-

Cote

4oG1319

19

Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Administration de l'enregistrement du département de l'Hérault (1791-1968).

Date

-

Cote

4oG1720

20

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement des domaines et des hypothèques. Nouveau traité en forme de dictionnaire. Tome troisième : Date - Extrait.

Date

-

Cote

4oG1900/3