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  1. Résultat n°1

    Jugements : extraits, 1787.

    Date

    1787

    Cote

    3H63

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Louvennes, 1787-1789
    • Jugements : extraits, 1787.
  2. Résultat n°2

    La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).

    Date

    1761-1788

    Cote

    3H87

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788)...
  3. Résultat n°3

    Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants pour l’entretien des églises, la fourniture des ornements et livres liturgiques : consultation de Dunod de Charnage et d’Arnoux par le chapitre de Gigny (copie), 1738. Perception de dîmes : mémoires et conseils d’avocat et du chapitre du Gigny, 1779 ; envoi de baux de dîmes des années 1780 : lettre du district d’Orgelet [à l’économe séquestre ?], 1790.

    Date

    1790

    Cote

    3H23

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion commune de dîmes et autres droits ecclésiastiques...
    • Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants...
  4. Résultat n°4

    Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des sommes à payer, s. d. [XVIIIe s.]. Charnay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787. Cropet (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787).

    Date

    1770-1788

    Cote

    3H81

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des...
  5. Résultat n°5

    *Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes et Mercia de Ferdinande de Longwy, prieur de Gigny, reçues par Louis Bertrand, de Gigny (bailliage d’Orgelet), et Jean Crestin, de Cuiseaux (bailliage de Châlon), notaires, mai 1601-janv. 1602 (copie collationnée à l’original en 1661).

    Cote

    3H140

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Joudes et Mercia (mense du prieur commendataire, voir...
    • *Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes...
  6. Résultat n°6

    Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent de Saint-Claude sur des affaires financières touchant cens et revenus . [Il est probable que ce document soit lié aux raisons de la cession du prieuré de Château-sur-Salins.]

    Date

    1499

    Cote

    3H156

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dettes
    • Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent...
  7. Résultat n°7

    Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur de [Serière] et remis à Daniel de Lorme [sujet indéterminé], s. d. [XVIIe s.]. Exploitation domaniale : bail à ferme par Jean François de Falletans, ancien doyen du chapitre de Gigny, prieur de Maynal, pour 2600 l. par an à la demoiselle Boulier, veuve du sieur Petitjean, et aux sieurs Roux et Jannet, de Beaufort, 1784. [XVIIe s.], 1784

    Cote

    3H112

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Maynal
    • Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur...
  8. Résultat n°8

    Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers du prieuré de Gigny à la requête des habitants du Villard relatif à l’essart et à la vente du bois du Villard, banal au prieur de Bréry, 1642. Abergeage par le prieur commendataire Alexandre de Thésu, à des particuliers de Gigny du bois de la Biolée contenant 60 journaux de terre, 1685. Procès des habitants du Villard contre les habitants et les religieux de Gigny relatif à leurs droits d’usage en bois et pâturage sur le territoire de Gigny, à la suite d’un jugement de mésus de 1726 : inventaires de production, pièces numérotées, correspondance, assignations et frais, 1731-1736.

    Date

    1642-1736

    Cote

    3H100

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Le Villard
    • Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers...
  9. Résultat n°9

    Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier du ressort du prieuré de Château d’y relever le signe patibulaire : mandement de Maximilien, roi des Romains, 17 octobre 1494.

    Date

    1494

    Cote

    3H20

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi...
    • Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier...
  10. Résultat n°10

    Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale : bail des revenus du prieuré réuni au chapitre de Gigny, à Claude Nicolas Jeanningros, négociant à Besançon.

    Date

    1780

    Cote

    3H101

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Chambornay-les-Pins
    • Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale...
  11. Résultat n°11

    Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier pour Jean Bernard de Moyriat, chanoine, 1775 . [ Les cahiers 1 à 3 ont été ajoutés ; ils ont servi à des procédures dont ils portent une cotation de pièce justificative.]

    Date

    1775

    Cote

    3H2

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Inventaires de titres (avec mention de rattachement...
    • Inventaires de titres et papiers du prieuré puis du...
    • Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier...
  12. Résultat n°12

    [Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or à prendre sur les revenus du prieuré octroyée à Claude de Layne : bulle de Paul V, 10 novembre 1607 ; envoi en possession du prieuré, 10 novembre 1608 ; prise de possession, 1608.

    Date

    1607-1608

    Cote

    3H15

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dévolution des offices et des prieurés rattachés au...
    • Prieuré de Chatonnay
    • [Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or...
  13. Résultat n°13

    Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H74

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Villars, 1783-1789
    • Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.
  14. Résultat n°14

    Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale : bail des biens de la chapelle de la Vierge et de Saint-Pierre en l’église de Sellières.

    Date

    1786

    Cote

    3H143

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Sellières
    • Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale...
  15. Résultat n°15

    Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre 1653 et 1660 par me Henri Pagot, s. d. [XVIIIe s.].

    Cote

    3H104

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
    • Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre...
  16. Résultat n°16

    Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert de Chauvirey, prieur de Châtel, au lieutenant général d’Orgelet en paiement de mesures de vins à lui dues par plusieurs particuliers [de Gizia], 1587.

    Date

    1587

    Cote

    3H105

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
    • Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert...
  17. Résultat n°17

    Assignations des habitants pour nommer leurs gardes forestiers et des gardes forestiers pour affirmer leurs rapports, avril-décembre 1787 et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H55

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Gigny, 1785-1789
    • Assignations des habitants pour nommer leurs gardes...
  18. Résultat n°18

    Constitution de 322 livres de rente par les religieux au profit des chanoinesses Sainte-Claire de Lons.

    Date

    1779

    Cote

    3H158

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dettes
    • Constitution de 322 livres de rente par les religieux...
  19. Résultat n°19

    Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).- Contentieux entre Charlotte Duhamel, fermière des revenus du prieuré, et les habitants de Marboz au sujet de la menue dîme due au curé et au prieur : requête de la fermière pour faire dresser procès-verbal du refus des habitants de payer cette dîme, 1786. Pièce imprimée.]

    Date

    1786

    Cote

    3H39

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Marboz
    • Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).-...
  20. Résultat n°20

    Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente de 1703 par les créanciers de Pierre de Blye, le prieuré de Gigny intervenant, contre Etienne François Simon, président à mortier au Parlement de Besançon, acquéreur in fine de la Grange : inventaire de production, pièces numérotées, 1705-1715 (avec lacunes et reprise de copies du procès de 1694-1698), pièces cotées a à v, 1718-1719 (très lacunaires), pièces non cotées non numérotées, 1704-1722 .[Voir aussi 3 H 94 contenant la copie du milieu du XVIIIe s. d’un plan levé en 1714 à l’occasion de cette nouvelle phase de procédure.]

    Date

    1703-1722

    Cote

    3H93

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Gigny
    • Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle...
    • Décret pour dettes et contentieux s'ensuivant.
    • Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente...
  21. Résultat n°21

    Frais induits par l’extinction du chapitre de Gigny et paiement du revenu annuel des offices aux anciens chanoines.- Ordre aux sieurs Monnier et Vaillant de Bovent, receveur des Finances, de payer ce qui est dû : arrêt du Conseil d’Etat, 25 août 1787, pièces de procédure et compte récapitulatif de l’emploi des sommes prêtées pour ces objets par les chanoinesses au sieur Monnier, 1786-1790.

    Date

    1786-1790

    Cote

    3H171

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
    • Gestion des biens du chapitre au profit des chapitres...
    • Frais induits par l’extinction du chapitre de Gigny...
  22. Résultat n°22

    Louvennes (cessions, 1771-1788, assignations, 1785-1788, contestation d’échute, 1786).

    Date

    1771-1788

    Cote

    3H84

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • Louvennes (cessions, 1771-1788, assignations, 1785-1788,...
  23. Résultat n°23

    Droits féodaux, mouvance censuelle.- Réacensement avec diminution de cens de la terre de Champ Pachot à Giziat par le prieur à un particulier du hameau de Breteneau, 1748. Vente entre particuliers d’une cave à voûte, son jardin et chesal, le tout du meix Pya et censable au prieur de Châtel, 1720.

    Date

    1720-1748

    Cote

    3H106

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Réacensement avec...
  24. Résultat n°24

    Pièces justificatives de la comptabilité de 1785-1786 : quittances des chanoines de Gigny, de l’aubergiste de Gigny, de fermiers et autres particuliers, 1785-1786, état des recettes en argent et en nature reçues en 1785, notification du montant du don gratuit dû par le chapitre en 1785, lettres de débiteurs à Monnier récusant ce qu’il leur demande, 1786, lettres reçues au sujet de sel et de rentes dues au chapitre, 1786.

    Date

    1785-1786

    Cote

    3H173

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Extinction du chapitre, séquestre et union des biens...
    • Vérification des comptes de l'économe-séquestre, 1785-[1790].
    • Pièces justificatives de la comptabilité de 1785-1786...
  25. Résultat n°25

    11 actes notariés, 1494-1590

    Date

    1494-1590

    Cote

    3H149

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Rentes actives du prieuré de Gigny [Voir aussi : gestion...
    • Rentes constituées par des habitants de Gigny ou sur...
    • 11 actes notariés, 1494-1590
  26. Résultat n°26

    Loysia (office d’infirmier).- Contentieux de Clériadus du Pin, infirmier de Gigny, contre Claude Joseph Vierot, curé de Loysia et Graye, relatif à ses droits de patronage de la cure : pièces de procédure au bailliage d’Orgelet, 1770-1771.

    Date

    1770-1771

    Cote

    3H38

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Loysia
    • Loysia (office d’infirmier).- Contentieux de Clériadus...
  27. Résultat n°27

    Frontenaud (office du chambrier, sans doute lié au prieuré de Cuiseaux).- Droits féodaux, mouvance censuelle : acensement par Jean de Grandchamp, chambrier, de la moitié du meix Berthet abandonnée par le précédent détenteur, à Jean Rosset, de Véria, 11 juillet 1450 (expédition, 1462). Défense des droits censuels du chambrier contre le sieur d’Artagnan et ses héritiers, seigneurs de Sainte-Croix : lettre, 1722.

    Date

    1450-1722

    Cote

    3H138

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Frontenaud (officer du chambrier, sans doute lié au...
    • Frontenaud (office du chambrier, sans doute lié au...
  28. Résultat n°28

    Cressia.- Directe possédée par le seigneur de Cressia et les religieux de Gigny sur les terrains de l’ancien et du nouveau presbytère du curé de Cressia : traité entre le seigneur et le chapitre, 1785 . Cession à Philibert de Coligny, seigneur de Cressia, par les religieux de Gigny de leurs dîmes à Cressia contre l’abandon d’un ‘cens’ annuel [rente] perçu par le seigneur sur le prieuré, 1594 (copie collationnée).

    Cote

    3H33

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Crillat
    • Cressia.- Directe possédée par le seigneur de Cressia...
  29. Résultat n°29

    Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H56

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Cropet, 1782-1889
    • Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.
  30. Résultat n°30

    Broissia (cure et église annexes de l’église de Montagna-le-Templier [Voir aussi à Montagna-leTemplier.] ).- Reconnaissance de travaux effectués à l’église : procès-verbal, 1776. Contentieux entre André Duparchy, curé de Montagna, et les habitants de Broissia relatif au service divin dans l’église qu’ils prétendent former une paroisse : accord sur sentences rendues par l’officialité de Lyon confirmant le statut d’annexe de l’église de Broissia, 1746 (extrait s. d.).

    Date

    1746-1776

    Cote

    3H30

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Broissia
    • Broissia (cure et église annexes de l’église de Montagna-le-Templier...
  31. Résultat n°31

    *1744-1789.

    Date

    1744-1789

    Cote

    3H123

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Saint-Laurent-la-Roche (biens à Saint-Laurent,...
    • Exploitation domaniale.- Manuels de cens et rentes...
    • *1744-1789.
  32. Résultat n°32

    Contestation de Pierre Gréa

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Gigny
    • Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle...
    • Contestation de Pierre Gréa
  33. Résultat n°33

    Droits de justice de Gigny.- Tutelles et curatelles : assignations de la famille Coulon, de Monnetay, 1785. Scellé de maison mortuaire : ordre à la veuve de payer les frais afférents, 1786.

    Date

    1785-1786

    Cote

    3H78

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Droits de justice de Gigny
    • Droits de justice de Gigny.- Tutelles et curatelles...
  34. Résultat n°34

    Reconnaissances particulières de biens tenus de l’office de pitancier, s. d. [milieu XVIe s.] (épaves d’un terrier, f° 64-73).

    Cote

    3H139

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Joudes et Mercia (mense du prieur commendataire, voir...
    • Reconnaissances particulières de biens tenus de l’office...
  35. Résultat n°35

    Procédures des religieux de Gigny et du chapitre de la collégiale Saint-Maurice de Salins.- Rente constituée par le prieuré de Gigny au profit du sieur Dagay, prêtre d’Orgelet, pour financer l’union du prieuré de Château sur Salins, 1482. Reconnaissance de dette par Claude de Charnoz, prieur claustral, et le chambrier du prieuré, procureur du couvent, à Jean Bisquory et Luc Cambi, marchands florentins, de 700 écus d’or pour racheter et récupérer des bulles chez d’autres marchands florentins demeurant à Lyon, 28 juin 1483. Contentieux avec le chapitre de Saint-Maurice au sujet de la chapelle de Chissey dépendant du prieuré de Château : accord, 4 septembre 1482 (copie collationnée, 8 novembre 1498) ; ratification par les religieux de Gigny, 3 novembre 1483. Constitution de procureurs généraux par le prieuré de Gigny, 1487. Procès sur l’union non aboutie du prieuré de Château à la collégiale : notification au Parlement de Dole de la sommation faite au prieuré de Gigny de porter les titres relatifs à ces procès, 1503.

    Date

    1483-1503

    Cote

    3H19

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi...
    • Procédures des religieux de Gigny et du chapitre de...
  36. Résultat n°36

    Prieuré Notre-Dame de Cuisia.- Exploitation domaniale : état des frais de réparation de charpentes aux bâtiments de la cuverie. Compte des dîmes de blé, cens et dîmes des vignes des héritiers du seigneur de la Mothe, 1611, reçus par Claude Chappon, receveur pour les religieux de Gigny.

    Date

    1611-1785

    Cote

    3H109

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré Notre-Dame de Cuisia
    • Prieuré Notre-Dame de Cuisia.- Exploitation domaniale...
  37. Résultat n°37

    Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H67

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Montrevel, 1782-1789
    • Assignations, avril et décembre 1787, et février 1789.
  38. Résultat n°38

    Jugements : extraits13 février 1781 – 21 avril 1785.

    Date

    1781-1785

    Cote

    3H53

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Gigny, 1785-1789
    • Jugements : extraits
    • Jugements : extraits13 février 1781 – 21 avril 1785.
  39. Résultat n°39

    Chazelle et autres lieux (biens temporels et ecclésiastiques de l’office de l’ouvrier).- Exploitation domaniale : bail à François Féaut, bourgeois de Gizia, de biens à Chazelles et de droit de mareille en plusieurs paroisses pour 210 livres par an et un revenu en nature, 10 juin 1788.

    Date

    1788

    Cote

    3H127

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Chazelles et autres lieux
    • Chazelle et autres lieux (biens temporels et ecclésiastiques...
  40. Résultat n°40

    Entrée en religion d’Eléonore Gabriel de Jouffroy comme novice avec pension annuelle de 100 l. par son père, Claude François, marquis de Jouffroy, 19 juillet 1717. Réception de Louis de Saint-Germain, 18 septembre 1730. Admission comme religieux surnuméraire de Emmenonde de Moyria, fils de Joseph-Marie de Moyria, comte de Maillarc, 1732.

    Date

    1717-1732

    Cote

    3H5

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Réception et pension de religieux
    • Entrée en religion d’Eléonore Gabriel de Jouffroy comme...