Prieuré Saint-Pierre de Gigny

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Jugements : extraits, 1787.	Cote 3H63	Date 1787	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,... Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations... Louvennes, 1787-1789 Jugements : extraits, 1787.
2	La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).	Cote 3H87	Date 1761-1788	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,... Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens... La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788)...
3	Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants pour l’entretien des églises, la fourniture des ornements et livres liturgiques : consultation de Dunod de Charnage et d’Arnoux par le chapitre de Gigny (copie), 1738. Perception de dîmes : mémoires et conseils d’avocat et du chapitre du Gigny, 1779 ; envoi de baux de dîmes des années 1780 : lettre du district d’Orgelet [à l’économe séquestre ?], 1790.	Cote 3H23	Date 1790	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,... Gestion commune de dîmes et autres droits ecclésiastiques... Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants...
4	Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des sommes à payer, s. d. [XVIIIe s.]. Charnay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787. Cropet (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787).	Cote 3H81	Date 1770-1788	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,... Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens... Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des...
5	*Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes et Mercia de Ferdinande de Longwy, prieur de Gigny, reçues par Louis Bertrand, de Gigny (bailliage d’Orgelet), et Jean Crestin, de Cuiseaux (bailliage de Châlon), notaires, mai 1601-janv. 1602 (copie collationnée à l’original en 1661).	Cote 3H140	Date-	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny... Joudes et Mercia (mense du prieur commendataire, voir... *Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes...
6	Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent de Saint-Claude sur des affaires financières touchant cens et revenus . [Il est probable que ce document soit lié aux raisons de la cession du prieuré de Château-sur-Salins.]	Cote 3H156	Date 1499	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Dettes Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent...
7	Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur de [Serière] et remis à Daniel de Lorme [sujet indéterminé], s. d. [XVIIe s.]. Exploitation domaniale : bail à ferme par Jean François de Falletans, ancien doyen du chapitre de Gigny, prieur de Maynal, pour 2600 l. par an à la demoiselle Boulier, veuve du sieur Petitjean, et aux sieurs Roux et Jannet, de Beaufort, 1784. [XVIIe s.], 1784	Cote 3H112	Date-	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant... Prieuré de Maynal Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur...
8	Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers du prieuré de Gigny à la requête des habitants du Villard relatif à l’essart et à la vente du bois du Villard, banal au prieur de Bréry, 1642. Abergeage par le prieur commendataire Alexandre de Thésu, à des particuliers de Gigny du bois de la Biolée contenant 60 journaux de terre, 1685. Procès des habitants du Villard contre les habitants et les religieux de Gigny relatif à leurs droits d’usage en bois et pâturage sur le territoire de Gigny, à la suite d’un jugement de mésus de 1726 : inventaires de production, pièces numérotées, correspondance, assignations et frais, 1731-1736.	Cote 3H100	Date 1642-1736	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Titres locaux Le Villard Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers...
9	Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier du ressort du prieuré de Château d’y relever le signe patibulaire : mandement de Maximilien, roi des Romains, 17 octobre 1494.	Cote 3H20	Date 1494	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi... Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier...
10	Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale : bail des revenus du prieuré réuni au chapitre de Gigny, à Claude Nicolas Jeanningros, négociant à Besançon.	Cote 3H101	Date 1780	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant... Prieuré de Chambornay-les-Pins Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale...
11	Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier pour Jean Bernard de Moyriat, chanoine, 1775 . [ Les cahiers 1 à 3 ont été ajoutés ; ils ont servi à des procédures dont ils portent une cotation de pièce justificative.]	Cote 3H2	Date 1775	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Inventaires de titres (avec mention de rattachement... Inventaires de titres et papiers du prieuré puis du... Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier...
12	[Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or à prendre sur les revenus du prieuré octroyée à Claude de Layne : bulle de Paul V, 10 novembre 1607 ; envoi en possession du prieuré, 10 novembre 1608 ; prise de possession, 1608.	Cote 3H15	Date 1607-1608	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Dévolution des offices et des prieurés rattachés au... Prieuré de Chatonnay [Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or...
13	Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.	Cote 3H74	Date 1787-1789	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,... Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations... Villars, 1783-1789 Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.
14	Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale : bail des biens de la chapelle de la Vierge et de Saint-Pierre en l’église de Sellières.	Cote 3H143	Date 1786	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny... Sellières Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale...
15	Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre 1653 et 1660 par me Henri Pagot, s. d. [XVIIIe s.].	Cote 3H104	Date-	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant... Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens... Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre...
16	Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert de Chauvirey, prieur de Châtel, au lieutenant général d’Orgelet en paiement de mesures de vins à lui dues par plusieurs particuliers [de Gizia], 1587.	Cote 3H105	Date 1587	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant... Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens... Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert...
17	Assignations des habitants pour nommer leurs gardes forestiers et des gardes forestiers pour affirmer leurs rapports, avril-décembre 1787 et février 1789.	Cote 3H55	Date 1787-1789	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,... Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations... Gigny, 1785-1789 Assignations des habitants pour nommer leurs gardes...
18	Constitution de 322 livres de rente par les religieux au profit des chanoinesses Sainte-Claire de Lons.	Cote 3H158	Date 1779	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Dettes Constitution de 322 livres de rente par les religieux...
19	Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).- Contentieux entre Charlotte Duhamel, fermière des revenus du prieuré, et les habitants de Marboz au sujet de la menue dîme due au curé et au prieur : requête de la fermière pour faire dresser procès-verbal du refus des habitants de payer cette dîme, 1786. Pièce imprimée.]	Cote 3H39	Date 1786	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,... Gestion par localité, avec mention de rattachement... Marboz Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).-...
20	Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente de 1703 par les créanciers de Pierre de Blye, le prieuré de Gigny intervenant, contre Etienne François Simon, président à mortier au Parlement de Besançon, acquéreur in fine de la Grange : inventaire de production, pièces numérotées, 1705-1715 (avec lacunes et reprise de copies du procès de 1694-1698), pièces cotées a à v, 1718-1719 (très lacunaires), pièces non cotées non numérotées, 1704-1722 .[Voir aussi 3 H 94 contenant la copie du milieu du XVIIIe s. d’un plan levé en 1714 à l’occasion de cette nouvelle phase de procédure.]	Cote 3H93	Date 1703-1722	Lieu Gigny, commune	Type de document -
	Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux... Titres locaux Gigny Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle... Décret pour dettes et contentieux s'ensuivant. Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente...

Résultats de la recherche

Jugements : extraits, 1787.

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des sommes à payer, s. d. [XVIIIe s.]. Charnay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787. Cropet (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787).

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent de Saint-Claude sur des affaires financières touchant cens et revenus . [Il est probable que ce document soit lié aux raisons de la cession du prieuré de Château-sur-Salins.]

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier du ressort du prieuré de Château d’y relever le signe patibulaire : mandement de Maximilien, roi des Romains, 17 octobre 1494.

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale : bail des revenus du prieuré réuni au chapitre de Gigny, à Claude Nicolas Jeanningros, négociant à Besançon.

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier pour Jean Bernard de Moyriat, chanoine, 1775 . [ Les cahiers 1 à 3 ont été ajoutés ; ils ont servi à des procédures dont ils portent une cotation de pièce justificative.]

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

[Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or à prendre sur les revenus du prieuré octroyée à Claude de Layne : bulle de Paul V, 10 novembre 1607 ; envoi en possession du prieuré, 10 novembre 1608 ; prise de possession, 1608.

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale : bail des biens de la chapelle de la Vierge et de Saint-Pierre en l’église de Sellières.

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre 1653 et 1660 par me Henri Pagot, s. d. [XVIIIe s.].

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert de Chauvirey, prieur de Châtel, au lieutenant général d’Orgelet en paiement de mesures de vins à lui dues par plusieurs particuliers [de Gizia], 1587.

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Assignations des habitants pour nommer leurs gardes forestiers et des gardes forestiers pour affirmer leurs rapports, avril-décembre 1787 et février 1789.

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Constitution de 322 livres de rente par les religieux au profit des chanoinesses Sainte-Claire de Lons.

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny

Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny