178 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements : extraits, 1787.

    Date

    1787

    Cote

    3H63

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Louvennes, 1787-1789
    • Jugements : extraits, 1787.
  2. Résultat n°2

    La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788) ; Villars (cessions, 1764-1777, assignations, 1786-1788).

    Date

    1761-1788

    Cote

    3H87

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • La Pérouse (cessions, 1761-1786, assignations, 1786-1788)...
  3. Résultat n°3

    Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants pour l’entretien des églises, la fourniture des ornements et livres liturgiques : consultation de Dunod de Charnage et d’Arnoux par le chapitre de Gigny (copie), 1738. Perception de dîmes : mémoires et conseils d’avocat et du chapitre du Gigny, 1779 ; envoi de baux de dîmes des années 1780 : lettre du district d’Orgelet [à l’économe séquestre ?], 1790.

    Date

    1790

    Cote

    3H23

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion commune de dîmes et autres droits ecclésiastiques...
    • Devoirs respectifs des décimateurs et des habitants...
  4. Résultat n°4

    Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des sommes à payer, s. d. [XVIIIe s.]. Charnay (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787. Cropet (cessions, 1770-1788, assignations, 1786-1787).

    Date

    1770-1788

    Cote

    3H81

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droits féodaux, mouvance censuelle.- Cessions de biens...
    • Toute localité : avis à des acquéreurs de biens des...
  5. Résultat n°5

    *Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes et Mercia de Ferdinande de Longwy, prieur de Gigny, reçues par Louis Bertrand, de Gigny (bailliage d’Orgelet), et Jean Crestin, de Cuiseaux (bailliage de Châlon), notaires, mai 1601-janv. 1602 (copie collationnée à l’original en 1661).

    Cote

    3H140

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Joudes et Mercia (mense du prieur commendataire, voir...
    • *Reconnaissances individuelles des biens tenus à Joudes...
  6. Résultat n°6

    Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent de Saint-Claude sur des affaires financières touchant cens et revenus . [Il est probable que ce document soit lié aux raisons de la cession du prieuré de Château-sur-Salins.]

    Date

    1499

    Cote

    3H156

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dettes
    • Nomination d’un procureur pour traiter avec le couvent...
  7. Résultat n°7

    Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur de [Serière] et remis à Daniel de Lorme [sujet indéterminé], s. d. [XVIIe s.]. Exploitation domaniale : bail à ferme par Jean François de Falletans, ancien doyen du chapitre de Gigny, prieur de Maynal, pour 2600 l. par an à la demoiselle Boulier, veuve du sieur Petitjean, et aux sieurs Roux et Jannet, de Beaufort, 1784. [XVIIe s.], 1784

    Cote

    3H112

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Maynal
    • Prieuré de Maynal.- Liste de documents envoyés au sieur...
  8. Résultat n°8

    Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers du prieuré de Gigny à la requête des habitants du Villard relatif à l’essart et à la vente du bois du Villard, banal au prieur de Bréry, 1642. Abergeage par le prieur commendataire Alexandre de Thésu, à des particuliers de Gigny du bois de la Biolée contenant 60 journaux de terre, 1685. Procès des habitants du Villard contre les habitants et les religieux de Gigny relatif à leurs droits d’usage en bois et pâturage sur le territoire de Gigny, à la suite d’un jugement de mésus de 1726 : inventaires de production, pièces numérotées, correspondance, assignations et frais, 1731-1736.

    Date

    1642-1736

    Cote

    3H100

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Le Villard
    • Le Villard.- Domaine forestier : avis des officiers...
  9. Résultat n°9

    Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier du ressort du prieuré de Château d’y relever le signe patibulaire : mandement de Maximilien, roi des Romains, 17 octobre 1494.

    Date

    1494

    Cote

    3H20

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Cession du prieuré de Château-sur-Salins [Voir aussi...
    • Permission donnée au prieur de Gigny comme haut justicier...
  10. Résultat n°10

    Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale : bail des revenus du prieuré réuni au chapitre de Gigny, à Claude Nicolas Jeanningros, négociant à Besançon.

    Date

    1780

    Cote

    3H101

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Chambornay-les-Pins
    • Prieuré de Chambornay-les-Pins.- Exploitation domaniale...
  11. Résultat n°11

    Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier pour Jean Bernard de Moyriat, chanoine, 1775 . [ Les cahiers 1 à 3 ont été ajoutés ; ils ont servi à des procédures dont ils portent une cotation de pièce justificative.]

    Date

    1775

    Cote

    3H2

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Inventaires de titres (avec mention de rattachement...
    • Inventaires de titres et papiers du prieuré puis du...
    • Inventaire des papiers relatifs à l’office d’infirmier...
  12. Résultat n°12

    [Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or à prendre sur les revenus du prieuré octroyée à Claude de Layne : bulle de Paul V, 10 novembre 1607 ; envoi en possession du prieuré, 10 novembre 1608 ; prise de possession, 1608.

    Date

    1607-1608

    Cote

    3H15

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dévolution des offices et des prieurés rattachés au...
    • Prieuré de Chatonnay
    • [Nomination comme prieur] et pension de 24 écus d’or...
  13. Résultat n°13

    Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H74

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Villars, 1783-1789
    • Assignations, avril et décembre 1787, février 1789.
  14. Résultat n°14

    Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale : bail des biens de la chapelle de la Vierge et de Saint-Pierre en l’église de Sellières.

    Date

    1786

    Cote

    3H143

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres relatifs à des biens hors de la Terre de Gigny...
    • Sellières
    • Sellières (office de chambrier).- Exploitation domaniale...
  15. Résultat n°15

    Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre 1653 et 1660 par me Henri Pagot, s. d. [XVIIIe s.].

    Cote

    3H104

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
    • Titres.- Textes recopiés d’un ‘titre usé’ rédigé entre...
  16. Résultat n°16

    Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert de Chauvirey, prieur de Châtel, au lieutenant général d’Orgelet en paiement de mesures de vins à lui dues par plusieurs particuliers [de Gizia], 1587.

    Date

    1587

    Cote

    3H105

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Prieurés rattachés à Gigny [biens et droits dépendant...
    • Prieuré de Châtel-Chevreau (office du chambrier, biens...
    • Droits seigneuriaux.- Requête du chambrier Guibert...
  17. Résultat n°17

    Assignations des habitants pour nommer leurs gardes forestiers et des gardes forestiers pour affirmer leurs rapports, avril-décembre 1787 et février 1789.

    Date

    1787-1789

    Cote

    3H55

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Terre et seigneurie de Gigny (Gigny, Cropet, Louvenne,...
    • Droit de justice de Gigny.- Délits et mésus : assignations...
    • Gigny, 1785-1789
    • Assignations des habitants pour nommer leurs gardes...
  18. Résultat n°18

    Constitution de 322 livres de rente par les religieux au profit des chanoinesses Sainte-Claire de Lons.

    Date

    1779

    Cote

    3H158

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Dettes
    • Constitution de 322 livres de rente par les religieux...
  19. Résultat n°19

    Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).- Contentieux entre Charlotte Duhamel, fermière des revenus du prieuré, et les habitants de Marboz au sujet de la menue dîme due au curé et au prieur : requête de la fermière pour faire dresser procès-verbal du refus des habitants de payer cette dîme, 1786. Pièce imprimée.]

    Date

    1786

    Cote

    3H39

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens spirituels et droits ecclésiastiques - Patronage,...
    • Gestion par localité, avec mention de rattachement...
    • Marboz
    • Marboz (cure et prieuré Saint-Martin ; voir aussi Donsurre).-...
  20. Résultat n°20

    Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente de 1703 par les créanciers de Pierre de Blye, le prieuré de Gigny intervenant, contre Etienne François Simon, président à mortier au Parlement de Besançon, acquéreur in fine de la Grange : inventaire de production, pièces numérotées, 1705-1715 (avec lacunes et reprise de copies du procès de 1694-1698), pièces cotées a à v, 1718-1719 (très lacunaires), pièces non cotées non numérotées, 1704-1722 .[Voir aussi 3 H 94 contenant la copie du milieu du XVIIIe s. d’un plan levé en 1714 à l’occasion de cette nouvelle phase de procédure.]

    Date

    1703-1722

    Cote

    3H93

    • Contexte : Abbaye puis prieuré Saint-Pierre de Gigny
    • Biens temporels - Droits et biens féodaux, seigneuriaux...
    • Titres locaux
    • Gigny
    • Exploitation domaniale.- Domaine de la Grange de l'Isle...
    • Décret pour dettes et contentieux s'ensuivant.
    • Reprise d’instance en demande d’annulation de la vente...