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Délibérations, mai 1869 - mai 1899.

5E633/14

1869-1899

Prémanon, commune

Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

3E/14629

1933-1942

Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Molinges, commune, Montcusel, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Ponthoux, commune, Pratz, commune, Prémanon, commune, Prénovel, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rivière-Devant, commune, Rogna, commune, Rousses (Les), commune

table décennale

Cantonnier : nomination, 1863, candidature non retenue, 1869 ; demande pour prêter serment refusée, 1866. Garde-champêtre : démission, 1869, révocation, 1874.

5E633/61

1863-1874

Prémanon, commune

Extraits des registres des délibérations.

5E633/17

1870-1936

Prémanon, commune

Prémanon, section D, feuille 1.

3Pplan4876

1838

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Tables décennales.

3E/1270

1873-1882

Longchaumois, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Darbella (La), commune, Mouille (La), commune, Morbier, commune, Rousses (Les), commune, Prémanon, commune, Morez, commune, Lézat, commune, Tancua, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès.

3E/12480

1923-1932

Prémanon, commune

Prémanon, section A, les Arcets, feuille 11.

3Pplan4850

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Elections du Président de la République, 1965 et 1969. Référendums, 1945-1946, 1958 et 1961, 1962, 1969. Elections au Conseil de la République, 1948 et 1955. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1932-1965 ; de députés, 1863 et 1951-1986 ; au conseil d'arrondissement, 1928 et 1934 ; au conseil général, 1931-1967 ; au conseil municipal, 1934-1968 ; à la Chambre d'agriculture, 1933-1964 ; des délégués aux collèges départementaux, 1946 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1959 ; des membres du conseil d'administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales, 1947. Nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1849-1870.

5E633/60

1849-1986

Prémanon, commune

Construction d'une porcherie attenante à la fromagerie, 1939 ; plan du projet, 1939 (voir 17 Fi 1686) ; projet de fruitière communale ; plan du sous-sol de la porcherie, 1939 (voir 17 Fi 1685).

5E633/72

1939

Prémanon, commune

Prémanon, section B, le Village, feuille 14.

3Pplan4865

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, sections D, feuilles 18 et 19.

3Pplan4892

1835

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Colonie de Prémanon. Le réfectoire

39Fi3432

1930

Prémanon, commune

Prémanon, section D, feuille 2.

3Pplan4877

1838

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Matrice des propriétés bâties.

3P3160

1911

Prémanon, commune

matrice des propriétés bâties

Procès-verbaux d'élections d'échevins.

5E633/1

1784-1787

Prémanon, commune

Prémanon, section B, le Village, feuille 2.

3Pplan4853

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, section B, le Village, feuille 16.

3Pplan4867

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Registre des délibérations.

5E633/85

1915-1986

Prémanon, commune

Matrice cadastrale, propriétés bâties et non bâties.

5E633/36

1827-1913

Prémanon, commune

Légion française des combattants : fiches individuelles jaunes pour les communes de Prémanon à Vulvoz (1940-1944).

266W11

1940-1944

Prémanon, commune, Vulvoz, commune

Secours aux familles des militaires, an II (1794). Allocations militaires, 1938-1954. Soins médicaux, chirurgicaux, pharmaceutiques aux mutilés et réformés de la guerre, 1919-1941. Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, feuilles et carnets de maladie, 1909-1950. Assistance obligatoire aux vieillards, 1903-1950. Protection des enfants du premier âge : registre destiné à établir les états statistiques des naissances, des morts-nés, des décès et des migrations, 1876-1880. Déclaration, 1885. Rapports annuels, 1885-1891. Tableaux annuels : statistique des décès, 1877. Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1912-1950. Assistance publique, 1870-1884. Enfants secourus, 1877. Livret d'ouvrier, 1899.

5E633/88

1794-1954

Prémanon, commune

Etats des voitures et chevaux, 1914-1935. Extraits mortuaires, 1839 et 1877. Affiches : "Gouvernement de la Défense Nationale, A. Trouillebert", citoyens courage, la liberté protège la France, s.d. (voir 17 Fi 1680) ; décret et arrêté concernant les chevaux et harnachements ; le matériel des batteries ; fait à Lons-le-Saunier, le 6 décembre 1870 (voir 17 Fi 1681).

5E633/47

1837-1935

Prémanon, commune

Prémanon - bulletin municipal

Per1084

1996-2018

Prémanon, commune

Le Jura des villages.

4oF595

Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune

Prémanon, section D, feuille 10.

3Pplan4884

1837

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, section C, la Darbella, feuille 2.

3Pplan4874

1822

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Délibérations, mai 1899 - mars 1936.

5E633/15

1899-1936

Prémanon, commune

Ouvrage de la situation de la commune de Prémanon ainsi que d'autres objets dénotés, demandé par Monsieur le Préfet du Département du Jura par son arrêté du 22 mai 1811 ; arrêté l'ouvrage par le maire et son conseil municipal, le 11 août 1811 (copies).

5E633/25

1811

Prémanon, commune

Colonie de Prémanon. La promenade

39Fi3434

1930

Prémanon, commune

Extraits d'actes d'état civil d'autres communes, 1849-1909. Vérifications des registres d'état civil, 1866-1909. Jugement du Tribunal de Première Instance de Saint-Claude, ordonnant la rectification sur les registres du décès de Benoit-Jeannin Marie Henriette femme de Prost-Dumont Jean et non Dumont Jean, décédée le 15 mai 1853, jugé le 6 octobre 1884 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Gaulaz Elise Albine, née le 14 août 1885, jugé le 24 décembre 1885 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Marie Fanny, née le 20 juillet 1864, jugé le 3 septembre 1891 ; ordonnant la transcription sur les registres de la naissance de Ferrux Charles Joseph, né le 16 juin 1863, jugé le 9 mars 1905.

5E633/27

1849-1909

Prémanon, commune

Registre de correspondance, 1826-1858 ; état des mandats délivrés, 6 mars 1831 au 16 août 1861.

5E633/20

1826-1861

Prémanon, commune

Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

3E/11019

1913-1922

Bellecombe, commune, Bouchoux (Les), commune, Choux, commune, Coiserette, commune, Coyrière, commune, Haute-Molune, commune, Larrivoire, commune, Moussières (Les), commune, Pesse (La), commune, Rogna, commune, Sièges, commune, Viry, commune, Vulvoz, commune, Chancia, commune, Charchilla, commune, Châtel-de-Joux, commune, Coyron, commune, Crenans, commune, Crozets (Les), commune, Etival, commune, Grand-Châtel, commune, Jeurre, commune, Lect, commune, Maisod, commune, Martigna, commune, Meussia, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Montcusel, commune, Pratz, commune, Villards-d'Héria, commune, Bellefontaine, commune, Bois-d'Amont, commune, Lézat, commune, Longchaumois, commune, Morbier, commune, Morez, commune, Mouille (La), commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune, Tancua, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Chassal, commune, Chaumont, commune, Chevry, commune, Cinquétral, commune, Cuttura, commune, Lajoux, commune, Lamoura, commune, Lavancia, commune, Lavans-lès-Saint-Claude, commune, Leschères, commune, Mijoux, commune, Molinges, commune, Molunes (Les), commune, Ponthoux, commune, Ranchette, commune, Ravilloles, commune, Rixouse (La), commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Villard-la-Rixouse, Villard-Saint-Sauveur, commune, Bonlieu, commune, Château-des-Prés, commune, Chaumusse (La), commune, Chaux-des-Prés, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Crillat, commune, Denezières, commune, Fort-du-Plasne, commune, Grande-Rivière, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune, Petites-Chiettes (Les), commune, Piards (Les), commune, Prénovel, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Saint-Pierre, commune, Saugeot, commune, Uxelles, commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

table décennale

Colonie de Prémanon. Scènes de jeux

39Fi3431

1930

Prémanon, commune

Dénombrement de 1891 : feuilles de ménage, bordereaux de la maison.

5E633/30

1891

Prémanon, commune

Liste nominative à l'initiative de la commune, 1834. Résultats généraux, 1891. Listes nominatives, 1851.

5E633/28

1834-1891

Prémanon, commune

liste nominative, résultats généraux

Prémanon, section D, feuille 15.

3Pplan4889

1835

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Prémanon, section D, feuille 6.

3Pplan4880

1837

Prémanon, commune

plan parcellaire napoléonien

Création d'une volerie à Arlay et d'un centre de reproduction de faucons pélerins :- certificat de capacité accordé à M. René-Jean Monneret, le 27/12/1990 et extension de son certificat de capacité (27/09/1995)- arrêté d'autorisation d'exploiter la volerie (1991) + modificatif (1993)Maison de la faune à Prémanon :- demande de renouvellement d'une exposition d'animaux naturalisés + listing des animaux naturalisés + photographies d'animaux naturalisés- plans d'orgnisation de la maison de la faute- refus du ministère de renouveler l'autorisation d'exposer des animaux naturalisés (1993)Sation des Rousses :- plan de développement et de restructuration (octobre 1990)

2286W60

1990-1995

Arlay, commune, Prémanon, commune, Rousses (Les), commune

Monuments aux morts : morts pour la Patrie 1914-1919 (affiche) (voir 17 Fi 1684)).

5E633/68

1914-1919

Prémanon, commune