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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.
Cote
2268W232
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • ECONOMIE ET EMPLOI
  • Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.
2

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.
Cote
2268W346
 Date
1976-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés...
3

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.
Cote
2268W44
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Cérémonies et hommages officiels - visites et invitations...
  • Signatures de conventions entre la préfecture et divers...
4

Dossiers sur l'activité judiciaire dans le département.
Cote
2268W273
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • JUSTICE
  • Dossiers sur l'activité judiciaire dans le département.
5

Dossier suivi de l'ADMR.
Cote
2268W202
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossier suivi de l'ADMR.
6

Dossiers commençant par Bel à Berk.
Cote
2268W334
 Date
1977-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Dossiers individuels des rapatriés
  • Dossiers commençant par Bel à Berk.
7

Contrôle et interdiction de certaines inséminations artificielles bovines.
Cote
2268W218
 Date
1994-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Contrôle et interdiction de certaines inséminations...
8

Dossiers d'autorisations de clôture ou d'ouverture d'officines de pharmacie.
Cote
2268W210
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
  • Dossiers d'autorisations de clôture ou d'ouverture...
9
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.
Cote
110J908
 Date
1793-1831
 Lieu
Jura, département
 Type de document -

  • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

  • Archives de la famille Monnier et alliés.
  • Papiers et correspondance personnels.
  • Troisième génération.
  • Marie-Etienne Monnier.
  • Activités politiques.
  • Correspondance avec l'administration dans le cadre...
  • Correspondance avec les corps et services préfectoraux...
  • Préfets du Jura.
10

Les problèmes de l'aménagement du territoire dans le département du Jura. Echanges de vues et propositions de la conférence interservices du 28 janvier 1969, sous la présidence du Préfet du Jura, et avec la participation de M. Vergnes, ingénieur en chef, chef du service régional de l'équipement.
Cote
Br653
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Les problèmes de l'aménagement du territoire dans le...
11

Recueils des résutlats des élections européennes.
Cote
2268W152
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Européennes
  • Recueils des résutlats des élections européennes.
12

Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries du département.
Cote
2268W221
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries...
13

Dossier de crise sur la vache folle.
Cote
2268W217
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • AGRICULTURE
  • Dossier de crise sur la vache folle.
14

Dossiers individuels d'expulsions locatives, dossiers en B et T.
Cote
2268W174
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • EXPULSIONS LOCATIVES
  • Dossiers individuels d'expulsions locatives, dossiers...
15

Recueils des résultats des élections régionales.
Cote
2268W131
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Régionales
  • Recueils des résultats des élections régionales.
16

Visites ministérielles : M. Romani, le 27 novembre 1994 ;M. Rossinot, le 09 mars 1995 ;M. Balladur, le 20 avril 1995 ;M. Raoult, le 29 juillet 1995.
Cote
2268W15
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • VISITES ET VOYAGES OFFICIELS DE PERSONNALITES DANS...
  • Visites ministérielles
  • Visites ministérielles : M. Romani, le 27 novembre...
17

Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.
Cote
2268W361
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • DOSSIERS TRANSVERSAUX - RAPATRIES
  • Secours et aides aux rapatriés
  • Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.
18

Résultats par cantons du 2ème tour de l'élection présidentielle.
Cote
2268W110
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Présidentielles
  • Résultats par cantons du 2ème tour de l'élection présidentielle.
19

Affaires réservées judiciaires et particulières.
Cote
2268W198
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • POUVOIRS DE POLICE, ORDRE PUBLIC
  • Affaires réservées judiciaires et particulières.
20

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.
Cote
2268W262
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
  • FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE
  • Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil...