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Résultat n°1

Dossier de relations et correspondance avec l'URSSAF.

Date

1996

Cote

2268W232

Résultat n°2

Secours exceptionnels accordés aux familles de rapatriés les plus défavoriées : demandes individuelles.

Date

1976-1988

Cote

2268W346

Résultat n°3

Signatures de conventions entre la préfecture et divers organismes et institutions.

Date

1995

Cote

2268W44

Résultat n°4

Dossiers sur l'activité judiciaire dans le département.

Date

1988-1998

Cote

2268W273

Résultat n°5

Dossier suivi de l'ADMR.

Date

1996-1997

Cote

2268W202

Résultat n°6

Dossiers commençant par Bel à Berk.

Date

1977-1990

Cote

2268W334

Résultat n°7

Contrôle et interdiction de certaines inséminations artificielles bovines.

Date

1994-1998

Cote

2268W218

Résultat n°8

Dossiers d'autorisations de clôture ou d'ouverture d'officines de pharmacie.

Date

1994

Cote

2268W210

Résultat n°9
Préfets du Jura.

1 media

Préfets du Jura.

Date

1793-1831

Cote

110J908

Résultat n°10

Les problèmes de l'aménagement du territoire dans le département du Jura. Echanges de vues et propositions de la conférence interservices du 28 janvier 1969, sous la présidence du Préfet du Jura, et avec la participation de M. Vergnes, ingénieur en chef, chef du service régional de l'équipement.

Date

-

Cote

Br653

Résultat n°11

Recueils des résutlats des élections européennes.

Date

2004

Cote

2268W152

Résultat n°12

Dossiers de suivi sanitaire et économique des fromageries du département.

Date

1996-1998

Cote

2268W221

Résultat n°13

Dossier de crise sur la vache folle.

Date

1994-1999

Cote

2268W217

Résultat n°14

Dossiers individuels d'expulsions locatives, dossiers en B et T.

Date

1997-1999

Cote

2268W174

Résultat n°15

Recueils des résultats des élections régionales.

Date

1998

Cote

2268W131

Résultat n°16

Visites ministérielles : M. Romani, le 27 novembre 1994 ;M. Rossinot, le 09 mars 1995 ;M. Balladur, le 20 avril 1995 ;M. Raoult, le 29 juillet 1995.

Date

1994-1995

Cote

2268W15

Résultat n°17

Crédits accordés aux rapatriés : dossiers individuels.

Date

1996-1998

Cote

2268W361

Résultat n°18

Résultats par cantons du 2ème tour de l'élection présidentielle.

Date

2002

Cote

2268W110

Résultat n°19

Affaires réservées judiciaires et particulières.

Date

1995-1997

Cote

2268W198

Résultat n°20

Convention budgétaire entre la préfecture et le conseil général après la décentralisation.

Date

1982

Cote

2268W262