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  1. Résultat n°1
    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4803

    • Contexte : Cadastre
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    • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.
  2. Résultat n°2
    Matrice des propriétés bâties.

    27 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3131

    • Contexte : Cadastre
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  3. Résultat n°3
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 2.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4795

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    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 2.
  4. Résultat n°4
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4794

    • Contexte : Cadastre
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    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.
  5. Résultat n°5
    Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.

    1 media

    Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.

    Cote

    3Pplan7091

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    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Etat de sections, s.d. [1825].

    45 medias

    Etat de sections, s.d. [1825].

    Cote

    3P3127

    • Contexte : Cadastre
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    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1825].
  8. Résultat n°8
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4796

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    207 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/6210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.

    1 media

    Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4793

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13

    Matrice foncière.

    Date

    1868

    Cote

    3P3129

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  15. Résultat n°15
    Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3Pplan7090

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]
  16. Résultat n°16

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  17. Résultat n°17
    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4806

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 185 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P3128

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.