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  1. Résultat n°1
    Matrice des propriétés bâties.

    27 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3131

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4796

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    207 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/6210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7

    Matrice foncière.

    Date

    1868

    Cote

    3P3129

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  9. Résultat n°9

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 185 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3132

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  13. Résultat n°13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 446 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3860

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  14. Résultat n°14

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1975

    Cote

    1714W53

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 53 - MONNET-LA-VILLE - MONTIGNY-SUR-L'AIN -...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  15. Résultat n°15
    Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

    Cote

    3Pplan7090

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]
  16. Résultat n°16
    Etat de sections, s.d. [1825].

    45 medias

    Etat de sections, s.d. [1825].

    Cote

    3P3127

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1825].
  17. Résultat n°17
    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13836

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales des communes composant le canton...
  18. Résultat n°18
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4798

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.
  19. Résultat n°19

    Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

    Date

    1995-1997

    Cote

    2286W2

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 216 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1138

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    238 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/6212

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  22. Résultat n°22
    Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.

    1 media

    Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.

    Cote

    3Pplan7091

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Modification de feuilles cadastrales
    • Pont-du-Navoy, sections B et C, feuilles 1 et 4.
  23. Résultat n°23
    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 3.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4805

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 3.
  24. Résultat n°24
    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4803

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 1.
  25. Résultat n°25
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4794

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 1.
  26. Résultat n°26
    Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.

    1 media

    Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4793

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, tableau d'assemblage.
  27. Résultat n°27
    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4806

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 4.
  28. Résultat n°28
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 525 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11023

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  29. Résultat n°29
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1141

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  30. Résultat n°30
    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 1.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4799

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 1.
  31. Résultat n°31
    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 2.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4800

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 2.
  32. Résultat n°32
    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 4.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4802

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 4.
  33. Résultat n°33
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3130

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  34. Résultat n°34

    Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

    Date

    1984-2007

    Cote

    2286W101

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Assainissement
    • Assainissement non collectif :- réunion du comité de...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  35. Résultat n°35
    Naissances 30 décembre 1792-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI ; publications de mariage 1793-an VIII, an X.

    152 medias

    Naissances 30 décembre 1792-an XI ; mariages 1793-an VI, an IX-an XI ; décès 1793-an XI ; publications de mariage 1793-an VIII, an X.

    Date

    1793-1803

    Cote

    3E/6205

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 30 décembre 1792-an XI ; mariages 1793-an...
  36. Résultat n°36

    Echo paroissial de Monnet-la-Ville, Montigny et Pont-du-Navoy

    Date

    1939

    Cote

    Per181

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Echo paroissial de Monnet-la-Ville, Montigny et Pont-du-Navoy
  37. Résultat n°37
    Résultats généraux, 1856, 1866, 1872-1891. Listes nominatives, s.d. (1836 ?), 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

    146 medias

    Résultats généraux, 1856, 1866, 1872-1891. Listes nominatives, s.d. (1836 ?), 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891, 1896.

    Date

    1836-1896

    Cote

    5E65/7

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • P
    • Pont-du-Navoy
    • Résultats généraux, 1856, 1866, 1872-1891. Listes nominatives,...
  38. Résultat n°38
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    147 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9462

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  39. Résultat n°39

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  40. Résultat n°40
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 4.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4797

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 4.
  41. Résultat n°41
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1140

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  42. Résultat n°42
    Mariages 1813-1814, 1816-1822 ; publications de mariage 1813-1815, 1817-avril 1822 ; naissances, décès 1813-1822.

    173 medias

    Mariages 1813-1814, 1816-1822 ; publications de mariage 1813-1815, 1817-avril 1822 ; naissances, décès 1813-1822.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/6207

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Mariages 1813-1814, 1816-1822 ; publications de mariage...
  43. Résultat n°43
    Pont du Navoy (39, Jura) - Le Barrage sur l' Ain

    1 media

    Pont du Navoy (39, Jura) - Le Barrage sur l' Ain

    Cote

    7Fi2315

    • Contexte : 7Fi
    • Pont du Navoy (39, Jura) - Le Barrage sur l' Ain
  44. Résultat n°44
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 455 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11024

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  45. Résultat n°45

    Matrice foncière.

    Date

    1825

    Cote

    3P3128

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  46. Résultat n°46
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    219 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/6211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  47. Résultat n°47
    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    98 medias

    Listes nominatives des familles pour lesquelles les bulletins d'inscriptions sont à distribuer pour le recensement de 1891 : communes des arrondissements de Dole, Lons-le-Saunier, Poligny, Saint-Claude (lacunes importantes).

    Date

    1891

    Cote

    6M279

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Autres documents nominatifs liés aux recensements (1805-1891)
    • Listes nominatives des familles pour lesquelles les...
  48. Résultat n°48

    Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam, Valempoulières, Vannoz, Vaudioux (le) et Vers-en-Montagne (tome 3)

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan6636

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Champagnole
    • Pillemoine, Pont-du-Navoy, Sapois, Sirod, Supt, Syam,...
  49. Résultat n°49
    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 2.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4795

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 2.
  50. Résultat n°50
    Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

    65 medias

    Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney, du Pasquier, de Pillemoine, Pont-du-Navoy, Saint-Germain-en-Montagne, Sapois, Sirod, Supt, Valempoulières, Vannoz, Le Vaudioux, Vers-en-Montagne.

    Date

    1809

    Cote

    6M197

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Champagnole
    • Tableaux nominatifs des habitants du Moutoux, de Ney,...
  51. Résultat n°51
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    265 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8603

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  52. Résultat n°52
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    202 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/6209

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  53. Résultat n°53
    Pont-du-Navoy.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    85 medias

    Pont-du-Navoy.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M389

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 6-Canton de Champagnole
    • Pont-du-Navoy.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  54. Résultat n°54
    Tables décennales.

    2 lots 203 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1137

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  55. Résultat n°55
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    222 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9461

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  56. Résultat n°56
    Publications de mariage décembre 1822-1824, 1826-1828, 1830-1832 ; naissances, mariages, décès 1823-1832.

    180 medias

    Publications de mariage décembre 1822-1824, 1826-1828, 1830-1832 ; naissances, mariages, décès 1823-1832.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/6208

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Publications de mariage décembre 1822-1824, 1826-1828,...
  57. Résultat n°57
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    182 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/6206

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  58. Résultat n°58
    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 2.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4804

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section C, la Buchille, feuille 2.
  59. Résultat n°59
    Tables décennales.

    2 lots 225 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1135

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    230 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9460

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DU-NAVOY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  61. Résultat n°61
    Tables décennales.

    2 lots 207 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1133

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  62. Résultat n°62
    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 3.

    1 media

    Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan4801

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-du-Navoy
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont-du-Navoy, section B, la Plaine, feuille 3.