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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Cote
3P3131
Date
1911
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
matrice des propriétés bâties
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
2
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Cote
3E/1132
Date
1803-1812
Lieu
Champagnole, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales.
3
Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

1 media

Cote
3Pplan4796
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.
4
Cote
3E/13661
Date
1923-1932
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DU-NAVOY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Cote
3E/13833
Date
1923-1932
Lieu
Abergement-le-Grand, commune, Arbois, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Molpré, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune, Bief-des-Maisons, commune, Chalesmes (Les), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Crans, commune, Entre-deux-Monts, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Perrena (La), commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Treffay, commune, Ardon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

207 medias

Cote
3E/6210
Date
1843-1852
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DU-NAVOY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
7
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Cote
3E/1136
Date
1843-1852
Lieu
Champagnole, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales.
8
Cote
3P3129
Date
1868
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
9
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Cote
3E/11022
Date
1893-1902
Lieu
Abergement-le-Grand, commune, Arbois, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Molpré, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune, Bief-des-Maisons, commune, Chalesmes (Les), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Crans, commune, Entre-deux-Monts, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Perrena (La), commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Treffay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
10
Cote
2286W112
Date
1986-2000
Lieu
Château-Chalon, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Pont-du-Navoy, commune, Champagnole, commune, Equevillon, commune, Vannoz, commune, Ney, commune, Sapois, commune, Cize, commune, Choisey, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Publicité réglementée.
  • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...
11
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Cote
3E/1134
Date
1823-1832
Lieu
Champagnole, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Chaux-des-Crotenay, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales.
12
Tables décennales.

2 lots 185 medias

Cote
3E/1139
Date
1873-1882
Lieu
Champagnole, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales.
13
Cote
3P3132
Date
1913
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 446 medias

Cote
3E/3860
Date
1873-1882
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PONT-DU-NAVOY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
15
Cote
1714W53
Date
1975
Lieu
Pont-du-Navoy, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Monnet-la-Ville, commune
Type de document -
  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 53 - MONNET-LA-VILLE - MONTIGNY-SUR-L'AIN -...
  • Commission intercommunale de réorganisation foncière...
16
Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

1 media

Cote
3Pplan7090
Date- Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Modification de feuilles cadastrales
  • Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]
17
Etat de sections, s.d. [1825].

45 medias

Cote
3P3127
Date- Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1825].
18
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Cote
3E/13836
Date
1933-1942
Lieu
Andelot-en-Montagne, commune, Ardon, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Champagnole
  • Tables décennales des communes composant le canton...
19
Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.

1 media

Cote
3Pplan4798
Date
1823
Lieu
Pont-du-Navoy, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Pont-du-Navoy
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.
20
Cote
2286W2
Date
1995-1997
Lieu
Oussières, commune, Bellecin, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nozeroy, commune, Dole, commune, Pont-du-Navoy, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Orgelet, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Tavaux, commune, Pont-de-Poitte, commune, Chalain, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Conte, commune, Loulle, commune, Arlay, commune, Septmoncel, commune, Chassal, commune
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...