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Résultats de la recherche

1
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P3131

2
Tables décennales.

2 lots 190 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1132

3
Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

1 media

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan4796

4

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13661

5
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

6
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

207 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/6210

7
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1136

8

Matrice foncière.

Date

1868

Cote

3P3129

9
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

10

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112

11
Tables décennales.

2 lots 211 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1134

12
Tables décennales.

2 lots 185 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1139

13

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3132

14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 446 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3860

15

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1975

Cote

1714W53

16
Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

1 media

Pont-du-Navoy, section A, feuille 5. s.d. [fin XIXe]

Date

-

Cote

3Pplan7090

17
Etat de sections, s.d. [1825].

45 medias

Etat de sections, s.d. [1825].

Date

-

Cote

3P3127

18
Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

2 lots 119 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

Date

1933-1942

Cote

3E/13836

19
Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.

1 media

Pont-du-Navoy, section A, Leutte, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan4798

20

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2