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  1. Résultat n°1
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    1 media

    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  2. Résultat n°2
    Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

    1 media

    Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

    Cote

    7Fi365

    • Contexte : 7Fi
    • Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent...
  3. Résultat n°3
    Naissances.

    239 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/6191

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • POITTE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1880 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1882 ; au conseil général, 1852-1883 ; au conseil municipal, 1840-1886 ; nominations de maire et d'adjoint, 1874 et 1876 ; démission d'adjoint, 1858. Nomination d'un membre du conseil municipal pour le ministre public, 1811.

    Date

    1811-1886

    Cote

    5E72/79

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852...
  6. Résultat n°6

    Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier : procès, an XIII-1809 et 1815-1816.

    Date

    1804-1816

    Cote

    5E72/118

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier...
  7. Résultat n°7
    Poitte, section B, Très Chat, feuille 4.

    1 media

    Poitte, section B, Très Chat, feuille 4.

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan4734

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-de-Poitte
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Poitte, section B, Très Chat, feuille 4.
  8. Résultat n°8

    Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ; vente : proposition, 1955. Salle des fêtes.- Expertise des travaux, 1958. Poids public.- Construction, 1895-1896. Pompe à incendie.- Acquisitions et entretien, 1846-1938.

    Date

    1855-1958

    Cote

    5E72/96

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ;...
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    206 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1763

    Cote

    5E72/12, 5E72/20 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne, 1949. Indemnité de dommage de guerre, 1958-1959.

    Date

    1949-1959

    Cote

    5E72/60

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne,...
  11. Résultat n°11
    Poitte, section B, Très Chat, feuille 2.

    1 media

    Poitte, section B, Très Chat, feuille 2.

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan4732

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-de-Poitte
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Poitte, section B, Très Chat, feuille 2.
  12. Résultat n°12

    Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des particuliers, 1811-1812 et (dossier avec plan), 1855-1857.

    Date

    1811-1857

    Cote

    5E72/117

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Petite voirie
    • Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des...
  13. Résultat n°13
    Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

    1 media

    Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

    Cote

    7Fi1338

    • Contexte : 7Fi
    • Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut...
  14. Résultat n°14

    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5E72/31

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan départemental...
  15. Résultat n°15

    Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Clairvaux, sans date (début XIXe siècle).

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    5E72/43

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
  16. Résultat n°16
    Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

    1 media

    Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

    Date

    1912

    Cote

    7Fi364

    • Contexte : 7Fi
    • Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse,...
  17. Résultat n°17

    Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

    Date

    1866-1911

    Cote

    5E72/135

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisation
    • Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
  18. Résultat n°18
    Publications de mariage, mariages.

    194 medias

    Publications de mariage, mariages.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10563

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-DE-POITTE
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage, mariages.
  19. Résultat n°19
    Mariages, publications de mariage.

    193 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1839-1852

    Cote

    3E/6198

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • POITTE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  20. Résultat n°20

    Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture, 1878-1893. Listes et extraits du registre d'appel des enfants, 1880-1884.

    Date

    1878-1893

    Cote

    5E72/145

    • Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction privée
    • Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture,...