Pont-de-Poitte, commune

1

1 media
Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

2013

Cote

2653W/19
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2013
- Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
2

1 media
Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

Cote

7Fi365
- Contexte : 7Fi
- Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent...
3

239 medias
Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/6191
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POITTE
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
4

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Clairvaux
- Tables décennales.
5
Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1876-1880 ; de députés, 1852-1885 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1882 ; au conseil général, 1852-1883 ; au conseil municipal, 1840-1886 ; nominations de maire et d'adjoint, 1874 et 1876 ; démission d'adjoint, 1858. Nomination d'un membre du conseil municipal pour le ministre public, 1811.

Date

1811-1886

Cote

5E72/79
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Procès-verbaux d'élections.- Plébiscites, 1851, 1852...
6
Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier : procès, an XIII-1809 et 1815-1816.

Date

1804-1816

Cote

5E72/118
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Travaux publics et voirie en général
- Petite voirie
- Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier...
7
Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ; vente : proposition, 1955. Salle des fêtes.- Expertise des travaux, 1958. Poids public.- Construction, 1895-1896. Pompe à incendie.- Acquisitions et entretien, 1846-1938.

Date

1855-1958

Cote

5E72/96
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ;...
8

206 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1763

Cote

5E72/12, 5E72/20 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
9
Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne, 1949. Indemnité de dommage de guerre, 1958-1959.

Date

1949-1959

Cote

5E72/60
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne,...
10
Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des particuliers, 1811-1812 et (dossier avec plan), 1855-1857.

Date

1811-1857

Cote

5E72/117
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Travaux publics et voirie en général
- Petite voirie
- Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des...
11

1 media
Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

Cote

7Fi1338
- Contexte : 7Fi
- Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut...
12
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

Date

1900-1906

Cote

5E72/31
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole annuelle et plan départemental...
13
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Clairvaux, sans date (début XIXe siècle).

Date

1ère moitié du XIXe s.

Cote

5E72/43
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
14

1 media
Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

Date

1912

Cote

7Fi364
- Contexte : 7Fi
- Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse,...
15
Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1866-1911

Cote

5E72/135
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers, hospitalisation
- Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.
16

194 medias
Publications de mariage, mariages.

Date

1893-1902

Cote

3E/10563
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- PONT-DE-POITTE
- Registres d'état-civil
- Publications de mariage, mariages.
17

193 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/6198
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POITTE
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
18
Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture, 1878-1893. Listes et extraits du registre d'appel des enfants, 1880-1884.

Date

1878-1893

Cote

5E72/145
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction privée
- Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture,...
19

87 medias
Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

Date

1597-1655

Cote

5E72/6, 5E72/14 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- P
- Pont-de-Poitte
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636...
20
Etats des amendes de police attribuées à la commune, provenant des justices de Paix d'Orgelet et de Clairvaux, an XII-1846.

Date

1803-1846

Cote

5E72/69
- Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Justice
- Etats des amendes de police attribuées à la commune,...

Résultats de la recherche

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Pont-de-Poitte (Jura). 1103. Le château de Mirevent (3).

Cote

Contexte : 7Fi

Naissances.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Chemin de desserte.- Anticipation faite par un particulier : procès, an XIII-1809 et 1815-1816.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Chalet.- Acquisition, 1855-1856 ; location, 1881 ; vente : proposition, 1955. Salle des fêtes.- Expertise des travaux, 1958. Poids public.- Construction, 1895-1896. Pompe à incendie.- Acquisitions et entretien, 1846-1938.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Guerre 1939-1945.- Réquisition d'un camion citerne, 1949. Indemnité de dommage de guerre, 1958-1959.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Anticipations sur des chemins vicinaux faites par des particuliers, 1811-1812 et (dossier avec plan), 1855-1857.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le Jura français. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

Cote

Contexte : 7Fi

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Clairvaux, sans date (début XIXe siècle).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Pont-de-Poitte (Jura). 1098. Le saut de la Saisse, les grandes eaux. Paris, B.F.

Date

Cote

Contexte : 7Fi

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Publications de mariage, mariages.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ecole libre mixte de la Saisse.- Déclarations d'ouverture, 1878-1893. Listes et extraits du registre d'appel des enfants, 1880-1884.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

Baptêmes, mai-décembre 1597 ; mai 1599-février 1636 ; janvier 1639-juillet 1654 ; mariages, novembre 1598 - janvier 1655.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Etats des amendes de police attribuées à la commune, provenant des justices de Paix d'Orgelet et de Clairvaux, an XII-1846.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE