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  1. Résultat n°1
    Eglise du pont d'Héry, 1934

    2 lots 2 medias

    Eglise du pont d'Héry, 1934

    Date

    1934

    Cote

    39Fi3374

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Eglise du pont d'Héry, 1934
  2. Résultat n°2
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    278 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/6202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  4. Résultat n°4
    Eglise de Pont d'Héry, 1934

    1 media

    Eglise de Pont d'Héry, 1934

    Date

    1934

    Cote

    39Fi3373

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Eglise de Pont d'Héry, 1934
  5. Résultat n°5
    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 3.

    1 media

    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4787

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 3.
  6. Résultat n°6

    Le sanatorium de la grange sur le mont à Pont d'Héry, vue d'avion (129 58 bis A). Édition Combier à Mâcon

    Date

    12 juin 1955

    Cote

    31Fi508, 9Fi292-10 (Cote du négatif)

    • Contexte : Reproductions de cartes postales de Champagnole et...
    • Le sanatorium de la grange sur le mont à Pont d'Héry,...
  7. Résultat n°7
    Pont d'Héry, section B, les Ombrages, feuille unique.

    1 media

    Pont d'Héry, section B, les Ombrages, feuille unique.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4789

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section B, les Ombrages, feuille unique.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  9. Résultat n°9
    Identités. Arcade. Longcochon / Grosperrin. Pont d'Héry

    2 lots 2 medias

    Identités. Arcade. Longcochon / Grosperrin. Pont d'Héry

    Date

    1945

    Cote

    39Fi14638

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Arcade. Longcochon / Grosperrin. Pont d'Héry
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1375

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 2.

    1 media

    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4791

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 2.
  12. Résultat n°12

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 204 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1369

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Arpentement général du territoire de Pont-d'Héry.- Les principaux propriétaires sont les religieux de l'abbaye de Rosières, le comte d'Udressier, M. de Portier, la communauté de Pont-d'Héry.

    Cote

    1B131, B403 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Pont-d'Héry.-...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  15. Résultat n°15
    Couple Colin touchant une cloche. intérieur de l'église de Pont d'Héry

    2 lots 2 medias

    Couple Colin touchant une cloche. intérieur de l'église de Pont d'Héry

    Date

    1934

    Cote

    39Fi3463

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Couple Colin touchant une cloche. intérieur de l'église...
  16. Résultat n°16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    131 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9458

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  17. Résultat n°17
    Famille Colin à l'intérieur de l'église de Pont d'Héry

    2 lots 2 medias

    Famille Colin à l'intérieur de l'église de Pont d'Héry

    Date

    1934

    Cote

    39Fi3464

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Famille Colin à l'intérieur de l'église de Pont d'Héry
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    185 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3859

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  20. Résultat n°20
    Couple C. touchant une cloche. intérieur de l'église de Pont d'Héry

    1 media

    Couple C. touchant une cloche. intérieur de l'église de Pont d'Héry

    Date

    1934

    Cote

    39Fi3463

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Couple C. touchant une cloche. intérieur de l'église...
  21. Résultat n°21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    213 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/6204

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  22. Résultat n°22
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P3125

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  23. Résultat n°23
    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 3.

    1 media

    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4792

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 3.
  24. Résultat n°24

    Matrice foncière.

    Date

    1832

    Cote

    3P3122

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  25. Résultat n°25
    Pont d'Héry (Jura). Le sana A.L.A.T.A. Saint-Maur, Sofer.

    1 media

    Pont d'Héry (Jura). Le sana A.L.A.T.A. Saint-Maur, Sofer.

    Cote

    7Fi1530

    • Contexte : 7Fi
    • Pont d'Héry (Jura). Le sana A.L.A.T.A. Saint-Maur,...
  26. Résultat n°26
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P3124

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  27. Résultat n°27
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    187 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/6203

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  28. Résultat n°28

    Matrice foncière.

    Date

    1868

    Cote

    3P3123

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  29. Résultat n°29
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    109 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9459

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  30. Résultat n°30
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1374

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  31. Résultat n°31
    Tables décennales.

    2 lots 182 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1373

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  32. Résultat n°32
    Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an X-1812 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an X-1812 ; publications de mariage an XII-1812 ; décès 1793-an II, an IV-an VIII, an X, an XII-1821.

    222 medias

    Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an X-1812 ; mariages 1793-an II, an IV-an VI, an X-1812 ; publications de mariage an XII-1812 ; décès 1793-an II, an IV-an VIII, an X, an XII-1821.

    Date

    1793-1821

    Cote

    3E/6200

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances 1793-an II, an IV-an VIII, an X-1812 ; mariages...
  33. Résultat n°33

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1714W65

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 65 - PONT-D'HERY - CHAUX-SUR-CHAMPAGNY - CHILLY-SUR-SALINS...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  34. Résultat n°34
    Publications de mariage 1813-1817, 1819-1820, 1823-1828, 1830-1832 ; naissances, mariages, décès 1813-1832.

    268 medias

    Publications de mariage 1813-1817, 1819-1820, 1823-1828, 1830-1832 ; naissances, mariages, décès 1813-1832.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/6201

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Publications de mariage 1813-1817, 1819-1820, 1823-1828,...
  35. Résultat n°35

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/8

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  36. Résultat n°36
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    177 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8602

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  37. Résultat n°37
    Identités. Arcade. Longcochon / Grosperrin. Pont d'Héry

    1 media

    Identités. Arcade. Longcochon / Grosperrin. Pont d'Héry

    Date

    1945

    Cote

    39Fi14638

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Identités. Arcade. Longcochon / Grosperrin. Pont d'Héry
  38. Résultat n°38

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P3126

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 200 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1370

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40
    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 1.

    1 media

    Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4790

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section C, la Grange Favier, feuille 1.
  41. Résultat n°41
    Tables décennales.

    2 lots 192 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1372

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    2 lots 361 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13844

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  43. Résultat n°43
    Aresches,Champagny,Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry -Tableau d'assemblage des communes d'Aresches,Champagny, Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry, canton de Salins.Date : 1831.

    1 media

    Aresches,Champagny,Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry -Tableau d'assemblage des communes d'Aresches,Champagny, Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont d'Héry, canton de Salins.Date : 1831.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6598

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre A
    • Aresches
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Champagny, Chaux-sur-Champagny,...
    • Aresches,Champagny,Chaux-sur-Champagny,Chilly,Fonteny,Ivory,Moutaine,Pont...
  44. Résultat n°44

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  45. Résultat n°45

    Bulletin paroissial d'Aresches et Pont-d'Héry

    Date

    1941

    Cote

    Per141

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Bulletin paroissial d'Aresches et Pont-d'Héry
  46. Résultat n°46

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  47. Résultat n°47
    Tables décennales.

    2 lots 116 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1367

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  48. Résultat n°48
    Pont-d'Héry.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    59 medias

    Pont-d'Héry.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M844

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 29-Canton de Salins
    • Pont-d'Héry.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 192 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1371

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  50. Résultat n°50
    Etat de sections, s.d. [1832].

    39 medias

    Etat de sections, s.d. [1832].

    Cote

    3P3121

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1832].
  51. Résultat n°51
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 430 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11025

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  52. Résultat n°52
    Tables décennales.

    2 lots 161 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1376

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  53. Résultat n°53
    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 1.

    1 media

    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 1.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4785

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 1.
  54. Résultat n°54
    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 2.

    1 media

    Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 2.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4786

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section A, le Village, feuille 2.
  55. Résultat n°55

    Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

    Date

    1981-2009

    Cote

    2286W108

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  56. Résultat n°56

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  57. Résultat n°57
    Listes nominatives.

    7 medias

    Listes nominatives.

    Date

    1891

    Cote

    5E219/2

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • P
    • Pont-d'Héry
    • Listes nominatives.
  58. Résultat n°58

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry
  59. Résultat n°59
    Pont d'Héry, section A, le VIllage, feuille 3.

    1 media

    Pont d'Héry, section A, le VIllage, feuille 3.

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan4788

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Pont-d'Héry
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Pont d'Héry, section A, le VIllage, feuille 3.
  60. Résultat n°60
    Eglise du pont d'Héry, 1934

    2 lots 2 medias

    Eglise du pont d'Héry, 1934

    Date

    1934

    Cote

    39Fi3373

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Eglise du pont d'Héry, 1934
  61. Résultat n°61
    Eglise de Pont d'Héry, 1934

    1 media

    Eglise de Pont d'Héry, 1934

    Date

    1934

    Cote

    39Fi3374

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Eglise de Pont d'Héry, 1934
  62. Résultat n°62
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    1 media

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/11027

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  63. Résultat n°63
    Tables décennales.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1368

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Salins
    • Tables décennales.
  64. Résultat n°64
    Famille C. à l'intérieur de l'église de Pont d'Héry

    1 media

    Famille C. à l'intérieur de l'église de Pont d'Héry

    Date

    1934

    Cote

    39Fi3464

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Famille C. à l'intérieur de l'église de Pont d'Héry
  65. Résultat n°65
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    163 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8601

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PONT-D'HERY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  66. Résultat n°66

    Pont-d'Héry

    Date

    1831

    Cote

    3Pplan6787/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Salins
    • Pont-d'Héry