Poligny, commune - Recherche

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Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

2013

Cote

2653W/19
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2013
- Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
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Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Grozon, Poligny, Domblans, Villerserine, Chaseau, Bréry, Tourmont.

Date

1544-1550

Cote

D28
- Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
- Collège de l'Oratoire de Poligny
- Contrats de ventes de terres sises aux territoires...
3
Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/23
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
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194 medias
Poligny, 29 décembre 1851.

Date

1851

Cote

6M239
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Poligny
- Listes nominatives
- Poligny, 29 décembre 1851.
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Poligny

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6732/39
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Poligny
- Poligny
6

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Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/8687
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons d'Arbois, Poligny, Salins
- Tables décennales.
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Heures à l'usage de la Congrégation de la ville de Poligny.

Date de publication

1828

Auteur

anonyme

Cote

8oF809
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Heures à l'usage de la Congrégation de la ville de...
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2 lots 107 medias
Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

Date

1750-1751

Cote

2C1822, II C 1498 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751
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Poligny (Jura). Art en Fête.Affiche réalisée pour "Art en Fête" qui se déroulera dans la cour des Ursulines de Poligny, le 25 mai [1981-1985].

Cote

2Fi61
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...
- Poligny (Jura). Art en Fête.Affiche réalisée pour "Art...
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2 lots 65 medias
Registre du 19 février au 17 juin 1698

Date

1698

Cote

2C1741, II C 1417 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 février au 17 juin 1698
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Art sacré dans le Jura du Moyen Age au XVIIIe siècle. Poligny, Baume-les-Messieurs, Saint-Claude.

Date de publication

1972

Auteur

anonyme

Cote

8oF281
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF251-500
- Art sacré dans le Jura du Moyen Age au XVIIIe siècle....
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2 lots 106 medias
Registre du 28 février au 24 novembre 1769

Date

1769

Cote

2C1856, II C 1532 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 février au 24 novembre 1769
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2 lots 104 medias
Table de 1732 à 1763

Date

1732-1763

Cote

2C1889, 2 Cp 230 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- tables
- Table des droits du centième denier payés
- Table de 1732 à 1763
14

2 lots 107 medias
Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

Date

1739-1740

Cote

2C1800, II C 1476 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740
15

236 medias
Mariages, sépultures.

Date

1783-1787

Cote

3E/755
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POLIGNY
- Registres paroissiaux
- Mariages, sépultures
- Mariages, sépultures.
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2 lots 107 medias
Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

Date

1736-1737

Cote

2C1793, II C 1469 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737
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Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

Date

1949-1961

Cote

2005W24/1
- Contexte : Etablissements scolaires
- Collèges
- Poligny
- Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège...
Producteur :

Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires
18

2 lots 208 medias
Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

Date

1788-1789

Cote

2C1881, II C 1557 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Poligny
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789
19

133 medias
Publications de mariages.

Date

1883-1887

Cote

3E/6163
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- P
- POLIGNY
- Registres d'état-civil
- Publications de mariages
- Publications de mariages.
20
Comptes-rendus par M. Courvoisier, oratorien à Poligny, à M. de Brancion, de revenu des biens de celui-ci situés au bailliage de Poligny, dont le sieur Courvoisier est l'amodiataire.

Date

1582-1585

Cote

D64
- Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution
- Collège de l'Oratoire de Poligny
- Comptes-rendus par M. Courvoisier, oratorien à Poligny,...

Résultats de la recherche

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Date

Cote

Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

Producteur :

Contrats de ventes de terres sises aux territoires de Grozon, Poligny, Domblans, Villerserine, Chaseau, Bréry, Tourmont.

Date

Cote

Contexte : Fonds des collèges antérieurs à la Révolution

Poligny

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Poligny, 29 décembre 1851.

Date

Cote

Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

Poligny

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Heures à l'usage de la Congrégation de la ville de Poligny.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Registre du 24 octobre 1750 au 19 mars 1751

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Poligny (Jura). Art en Fête.Affiche réalisée pour "Art en Fête" qui se déroulera dans la cour des Ursulines de Poligny, le 25 mai [1981-1985].

Cote

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...

Registre du 19 février au 17 juin 1698

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Art sacré dans le Jura du Moyen Age au XVIIIe siècle. Poligny, Baume-les-Messieurs, Saint-Claude.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Registre du 28 février au 24 novembre 1769

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Table de 1732 à 1763

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 19 décembre 1739 au 28 mai 1740

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Registre du 6 décembre 1736 au 29 mai 1737

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Etablissements scolaires

Producteur :

Registre du 14 mai 1788 au 23 juillet 1789

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Publications de mariages.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...