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1

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

2
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

349 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/6055

3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

138 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3850

4

Matrice foncière.

Date

1867

Cote

3P3049

5
Planches-près-d'Arbois (Les), feuille cadastrale unique.

1 media

Planches-près-d'Arbois (Les), feuille cadastrale unique.

Date

1810

Cote

3Pplan4673

6
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833

7

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P3052

8
Planches-près-d'Arbois (Les), feuille cadastrale unique.

1 media

Planches-près-d'Arbois (Les), feuille cadastrale unique.

Date

1810

Cote

3Pplan4673

9
Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 1583. La reculée des Planches. IRIS.

1 media

Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 1583. La reculée des Planches. IRIS.

Date

-

Cote

7Fi1610

10
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 460 medias

Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022

11
Matrice des propriétés bâties.

21 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P3050

12
Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

109 medias

Etat de sections et procès-verbal de délimitation du territoire.

Date

1810

Cote

3P3047

13

Bulletin paroissial d'Arbois, de Pupillin et du secteur

Date

1937-1971

Cote

Per25

14
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1088

15
Tables décennales.

2 lots 202 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1085

16
Planches-près-d'Arbois (Les), tableau d'assemblage.

1 media

Planches-près-d'Arbois (Les), tableau d'assemblage.

Date

1810

Cote

3Pplan4672

17
Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 39,425,02. La Franche-Comté pittoresque. Grotte des Planches-près-d'Arbois, rivière souterraine et stalactite géante. Dole, éditions de l'Est.

1 media

Les Planches-près-d'Arbois (Jura). 39,425,02. La Franche-Comté pittoresque. Grotte des Planches-près-d'Arbois, rivière souterraine et stalactite géante. Dole, éditions de l'Est.

Date

-

Cote

7Fi1606

18
Tables décennales.

2 lots 181 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1087

19

Le Jura souterrain. [Extrait des bulletins de la Société d'anthropologie de Paris.

Date

-

Cote

Br1442

20
Environs d'Arbois (Jura). Source de la Cuisance. C-L-B.

1 media

Environs d'Arbois (Jura). Source de la Cuisance. C-L-B.

Date

1ère moitié du XXe s.

Cote

7Fi2174