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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
3Pplan6680/6
Date
1814-1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Gendrey
  • Petit-Mercey
2
Cote
5E656/11
Date
1909-1925
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion,...
3
Cote
5E656/19
Date
1892-1918
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

384 medias

Cote
3E/5974
Date
1823-1852
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5
Tables décennales.

2 lots 70 medias

Cote
3E/1216
Date
1843-1852
Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
6
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Cote
3E/13840
Date
1933-1942
Lieu
Pagney, commune, Parcey, commune, Peintre, commune, Peseux, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Petit-Noir, commune, Pleure, commune, Plumont, commune, Rahon, commune, Rainans, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Romain, commune, Romange, commune, Rouffange, commune, Rye, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Loup, commune, Saint-Ylie, commune, Salans, commune, Saligney, commune, Sampans, commune, Santans, commune, Séligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Souvans, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Tassenières, commune, Tavaux, commune, Taxenne, commune, Thervay, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune, Villers-Robert, commune, Villette-lès-Dole, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Vitreux, commune, Vriange, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de P à Z
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
7
Cote
3P2981
Date
1822
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 302.
8
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Cote
3E/1215
Date
1833-1842
Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
9
Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4555
Date
1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

96 medias

Cote
3E/8587
Date
1883-1892
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

208 medias

Cote
3E/5975
Date
1853-1872
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
12
Cote
5E656/16
Date
1841-1875
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
  • Voirie
  • Service vicinal.- Financement : prestations et subvention...
13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

83 medias

Cote
3E/3846
Date
1873-1882
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
14
Cote
Per1198
Date
1996-2003
Lieu
Louvatange, commune, Gendrey, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vitreux, commune, Courtefontaine, commune, Dampierre, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Ranchot, commune, Salans, commune, Dampierre, canton, Gendrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per1101-1200
  • Quoi de neuf ?
15
Cote
5E656/20
Date
1859
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

  • Archives postérieures à 1790
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement...
16
Etat de sections, s.d. [1822].

124 medias

Cote
3P2980
Date- Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1822].
17
Cote
5E656/2
Date
1815
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer...
18
Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4549
Date
1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre :...
19
Cote
5E656/8
Date
1856
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY

  • Archives postérieures à 1790
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Police rurale
  • Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.
20
Tables décennales.

2 lots 62 medias

Cote
3E/1219
Date
1873-1882
Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.