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Résultat n°1

Petit-Mercey

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6680/6

Résultat n°2

Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion, 1909-1910 et 1925.

Date

1909-1925

Cote

5E656/11

Résultat n°3

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

Date

1892-1918

Cote

5E656/19

Résultat n°4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

384 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/5974

Résultat n°5
Tables décennales.

2 lots 70 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1216

Résultat n°6
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Date

1933-1942

Cote

3E/13840

Résultat n°7

Matrice foncière, folio 1 à 302.

Date

1822

Cote

3P2981

Résultat n°8
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1215

Résultat n°9
Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1818

Cote

3Pplan4555

Résultat n°10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

96 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8587

Résultat n°11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

208 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5975

Résultat n°12

Service vicinal.- Financement : prestations et subvention industrielle.

Date

1841-1875

Cote

5E656/16

Résultat n°13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

83 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3846

Résultat n°14

Quoi de neuf ?

Date

1996-2003

Cote

Per1198

Résultat n°15

Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté.

Date

1859

Cote

5E656/20

Résultat n°16
Etat de sections, s.d. [1822].

124 medias

Etat de sections, s.d. [1822].

Date

-

Cote

3P2980

Résultat n°17

Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer leurs félicitations à son accession au trône.

Date

1815

Cote

5E656/2

Résultat n°18
Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1818

Cote

3Pplan4549

Résultat n°19

Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.

Date

1856

Cote

5E656/8

Résultat n°20
Tables décennales.

2 lots 62 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1219