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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  2. Résultat n°2

    Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion, 1909-1910 et 1925.

    Date

    1909-1925

    Cote

    5E656/11

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion,...
  3. Résultat n°3

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses.

    Date

    1892-1918

    Cote

    5E656/19

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    384 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5974

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13840

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de P à Z
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  7. Résultat n°7

    Matrice foncière, folio 1 à 302.

    Date

    1822

    Cote

    3P2981

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 302.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4555

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    96 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8587

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  11. Résultat n°11
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5975

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  12. Résultat n°12

    Service vicinal.- Financement : prestations et subvention industrielle.

    Date

    1841-1875

    Cote

    5E656/16

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
    • Voirie
    • Service vicinal.- Financement : prestations et subvention...
  13. Résultat n°13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    83 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3846

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  14. Résultat n°14

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques
    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  15. Résultat n°15

    Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté.

    Date

    1859

    Cote

    5E656/20

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement...
  16. Résultat n°16
    Etat de sections, s.d. [1822].

    124 medias

    Etat de sections, s.d. [1822].

    Cote

    3P2980

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1822].
  17. Résultat n°17

    Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer leurs félicitations à son accession au trône.

    Date

    1815

    Cote

    5E656/2

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer...
  18. Résultat n°18
    Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4549

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre :...
  19. Résultat n°19

    Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.

    Date

    1856

    Cote

    5E656/8

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police rurale
    • Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 62 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1219

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.