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Résultats de la recherche

  • 1
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 2
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  • 3

    Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

    Date de publication

    1953

    Auteur

    BONTE A.[co-auteur]

    Cote

    4oF694

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des...
  • 4
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    363 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10525

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 5
    Série communale : naissances, mariages, décès.

    190 medias

    Série communale : naissances, mariages, décès.

    Date

    1691-1726

    Cote

    5E402/50

    • Contexte : Archives communales déposées : PERRIGNY

    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  • 6
    Naissances, décès.

    172 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10523

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 7
    Mariages, publications de mariage.

    320 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    Entre le 1er janvier 1853 et le 31 décembre 1872

    Cote

    3E/5959

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 8
    Naissances.

    295 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5951

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 9
    Matrice des propriétés bâties.

    72 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2964

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 10
    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/3

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2010
    • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 11
    Naissances, décès.

    373 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8161

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  • 12

    Perrigny - bulletin municipal

    Date

    1972-2017

    Cote

    Per71

    • Contexte : Périodiques

    • Per1-100
    • Perrigny - bulletin municipal
  • 13

    Perrigny

    Cote

    3Pplan7190

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Perrigny
  • 14

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  • 15

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2962

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.

    Date

    1962

    Cote

    3P2971

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.
  • 17
    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    1 media

    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2653W/9

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2011
    • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 18
    Mariages, publications de mariage.

    298 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8162

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 19
    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/14

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

    • Dossiers instruits en 2012
    • Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  • 20

    Perrigny

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6650/1

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Perrigny