Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3

    Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

    Date de publication

    1953

    Auteur

    BONTE A.[co-auteur]

    Cote

    4oF694

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des...
  4. Résultat n°4
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    363 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10525

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Série communale : naissances, mariages, décès.

    190 medias

    Série communale : naissances, mariages, décès.

    Date

    1691-1726

    Cote

    5E402/50

    • Contexte : Archives communales déposées : PERRIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  6. Résultat n°6
    Naissances, décès.

    172 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10523

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  7. Résultat n°7
    Mariages, publications de mariage.

    320 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    Entre le 1er janvier 1853 et le 31 décembre 1872

    Cote

    3E/5959

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  8. Résultat n°8
    Naissances.

    295 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5951

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  9. Résultat n°9
    Matrice des propriétés bâties.

    72 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2964

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  10. Résultat n°10
    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/3

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  11. Résultat n°11
    Naissances, décès.

    373 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8161

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  12. Résultat n°12

    Perrigny - bulletin municipal

    Date

    1972-2017

    Cote

    Per71

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Perrigny - bulletin municipal
  13. Résultat n°13

    Perrigny

    Cote

    3Pplan7190

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Perrigny
  14. Résultat n°14

    - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

    Date

    1986-2000

    Cote

    2286W112

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Publicité réglementée.
    • - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  15. Résultat n°15

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2962

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  16. Résultat n°16

    Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.

    Date

    1962

    Cote

    3P2971

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1198 à 1389.
  17. Résultat n°17
    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    1 media

    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2653W/9

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  18. Résultat n°18
    Mariages, publications de mariage.

    298 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8162

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  19. Résultat n°19
    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/14

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  20. Résultat n°20

    Perrigny

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6650/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Perrigny
  21. Résultat n°21

    Canton de Conliège - revue cantonale officielle

    Date

    2001

    Cote

    Per1541

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Canton de Conliège - revue cantonale officielle
  22. Résultat n°22
    Communes du Jura.

    1 media

    Communes du Jura.

    Date

    1828-1872

    Cote

    110J701

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Services commerciaux.
    • Ventes et expéditions.
    • Ventes et relations clientèles.
    • Correspondance reçue des clients pour commandes, réclamations...
    • Correspondance avec les institutions publiques clientes...
    • Administrations communales.
    • Communes du Jura.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 146 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1183

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24
    Perrigny, section C, Chonnay.

    1 media

    Perrigny, section C, Chonnay.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan4523

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Perrigny, section C, Chonnay.
  25. Résultat n°25

    Chapelle de Vatagna, Montaigu. Souvenirs de processions. Exposition de bannières et de photographies d'époque. Journées Européennes du Patrimoine, samedi 20 et dimanche 21 septembre 2014.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    BACHELLIER Monique[directeur de publication]

    Cote

    Br4492

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Chapelle de Vatagna, Montaigu. Souvenirs de processions....
  26. Résultat n°26

    1826-1854.

    Date

    1826-1854

    Cote

    5E402/43

    • Contexte : Archives communales déposées : PERRIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1826-1854.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  27. Résultat n°27

    1854-1866.

    Date

    1854-1866

    Cote

    5E402/44

    • Contexte : Archives communales déposées : PERRIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1854-1866.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  28. Résultat n°28
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  29. Résultat n°29

    Perrigny

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6650/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Perrigny
  30. Résultat n°30

    Echo paroissial de Perrigny

    Date

    1939

    Cote

    Per199

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Echo paroissial de Perrigny
  31. Résultat n°31

    Les villages de Vatagna et Perrigny

    Cote

    29Fi57

    • Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
    • Les villages de Vatagna et Perrigny
  32. Résultat n°32
    Perrigny (Jura). Vue générale. Paris, B. F.

    1 media

    Perrigny (Jura). Vue générale. Paris, B. F.

    Cote

    7Fi1890

    • Contexte : 7Fi
    • Perrigny (Jura). Vue générale. Paris, B. F.
  33. Résultat n°33
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    189 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1831-1852

    Cote

    3E/5953

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  34. Résultat n°34

    Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

    Date de publication

    1981

    Auteur

    LACROIX Pierre[auteur]

    Cote

    8oF990

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire...
  35. Résultat n°35
    Naissances, mariages, sépultures.

    270 medias

    Naissances, mariages, sépultures.

    Date

    1770-1792

    Cote

    5E402/52

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Perrigny
    • Registres paroissiaux
    • Naissances, mariages, sépultures.
  36. Résultat n°36
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    86 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1644-1685

    Cote

    5E402/49

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Perrigny
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    1819-1826.

    Date

    1819-1826

    Cote

    5E402/42

    • Contexte : Archives communales déposées : PERRIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1819-1826.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  39. Résultat n°39
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    2 lots 296 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11032

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  40. Résultat n°40
    Mariages 1793-an VI, an IX-1822.

    229 medias

    Mariages 1793-an VI, an IX-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5957

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages 1793-an VI, an IX-1822.
  41. Résultat n°41
    Perrigny.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886 ; tableau statistique de dépouillement des professions, 1886. Listes nominatives, 1896, 1906-1911, 1921-1936.

    179 medias

    Perrigny.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886 ; tableau statistique de dépouillement des professions, 1886. Listes nominatives, 1896, 1906-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M484

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 11-Canton de Conliège
    • Perrigny.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1185

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43
    Classement spécial des étrangers.

    1 media

    Classement spécial des étrangers.

    Date

    1896

    Cote

    5E402/53

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • P
    • Perrigny
    • Classement spécial des étrangers.
  44. Résultat n°44

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 997.

    Date

    1913

    Cote

    3P2969

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 997.
  45. Résultat n°45
    Série communale : naissances, mariages, décès.

    300 medias

    Série communale : naissances, mariages, décès.

    Date

    1737-1769

    Cote

    5E402/51

    • Contexte : Archives communales déposées : PERRIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : naissances, mariages, décès.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  46. Résultat n°46
    Etat de sections.

    210 medias

    Etat de sections.

    Date

    1818

    Cote

    3P2960

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  47. Résultat n°47
    Naissances.

    189 medias

    Naissances.

    Date

    1813-1830

    Cote

    3E/5952

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  48. Résultat n°48
    Matrice des propriétés bâties.

    121 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2965

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  49. Résultat n°49
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    211 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10526

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  50. Résultat n°50
    Mariages, publications de mariage.

    160 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10524

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  51. Résultat n°51
    Perrigny, tableau d'assemblage.

    1 media

    Perrigny, tableau d'assemblage.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan4520

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Perrigny, tableau d'assemblage.
  52. Résultat n°52
    Naissances, mariages, sépultures.

    190 medias

    Naissances, mariages, sépultures.

    Date

    1691-1726

    Cote

    5E402/50

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Perrigny
    • Registres paroissiaux
    • Naissances, mariages, sépultures.
  53. Résultat n°53

    Bulletin de l'Union sportive Perrigny - Conliège

    Date

    1982-1986

    Cote

    Per279

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Bulletin de l'Union sportive Perrigny - Conliège
  54. Résultat n°54
    Tables décennales.

    2 lots 109 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1190

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  55. Résultat n°55
    Tables décennales.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1189

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  56. Résultat n°56

    Le village de Perrigny

    Cote

    29Fi54

    • Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
    • Le village de Perrigny
  57. Résultat n°57
    Tables décennales.

    2 lots 132 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1186

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  58. Résultat n°58
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  59. Résultat n°59
    Tables décennales.

    2 lots 105 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1191

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  61. Résultat n°61
    Naissances, mariages, sépultures.

    300 medias

    Naissances, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1769

    Cote

    5E402/51

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • P
    • Perrigny
    • Registres paroissiaux
    • Naissances, mariages, sépultures.
  62. Résultat n°62

    pERRIGNY

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6650/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • pERRIGNY
  63. Résultat n°63

    1866-1881.

    Date

    1866-1881

    Cote

    5E402/45

    • Contexte : Archives communales déposées : PERRIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1866-1881.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  64. Résultat n°64
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1184

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  65. Résultat n°65
    Décès.

    187 medias

    Décès.

    Date

    1813-1830

    Cote

    3E/5961

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  66. Résultat n°66

    La décollation de Saint-Jean-Baptiste. Drame en 4 actes tiré de l'Evangile.

    Date de publication

    1933

    Auteur

    GUILLAUME Henri[auteur]

    Cote

    Br1125

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1001-1250
    • La décollation de Saint-Jean-Baptiste. Drame en 4 actes...
  67. Résultat n°67

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Clairvaux : Barésia, 1967 ; Charcier,1949-1982 ; Charézier, 1969-1988 ; Chevrotaine, 1986 ; Clairvaux, 1949-1971 ; Cogna, 1963-1984 ; Doucier, 1964-1981 ; Fontenu, 1971-1980 ; La Frasnée, 1962-1971 ; Le Frasnois, 1950-1976 ; Marigny, s.d ; Ménétrux-en-Joux, 1967-1980 ; Mesnois, 1950 ; Saffloz, 1971-2004 ; Songeson, 1947-1993 ; Soucia , 1950-1951 ;Thoiria, 1978. Conliège : Blye, 1968 ; Chatillon, 1981 ; Conliège, 1960-1980 ; Crançot, 1953-1979 ; Mirebel, 1950-1990 ; Montaigu, 1945-1949 ; Nogna, 1960-1961 ; Perrigny, 1960-1975 ; Publy, 1950-1993 ; Revigny, 2004 ; Verges, 1994 ; Vevy, 1974.Lons-le-Saunier : Bornay, 1948-1965 ; Courbouzon, s.d ; L’Etoile, 1949 ; Gevingey, 1950-1960 ; Lons-le-Saunier, 1960 ; Macornay, 1951-1965 ; Montmorot, 1965-1977 ; Vernantois, 1960-1977 ; Villeneuve, 1950.Nozeroy : Arsure-Arsurette, 1980-1993 ; Censeau, 1938-1987 ; Cernièbaud, 1959-1993 ; Charency, 1973-1974 ; Cuvier, 1938-1989 ; Esserval-Tartre, 1981-1993 ; Fraroz, 1980-1985 ; Mignovillard, 1938-1993 ; Mournans, 1969-1986.

    Date

    1938-2004

    Cote

    109J10

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  68. Résultat n°68
    Naissances.

    151 medias

    Naissances.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5954

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  69. Résultat n°69
    Publications de mariage.

    220 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1826-1852

    Cote

    3E/5956

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariages
    • Publications de mariage.
  70. Résultat n°70
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    2 lots 366 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11045

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  71. Résultat n°71

    Recensements nominatifs de la population, 1896, 1901, 1906.

    Date

    1896-1906

    Cote

    5E402/53

    • Contexte : Archives communales déposées : PERRIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensements nominatifs de la population, 1896, 1901,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  72. Résultat n°72
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    88 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1644-1685

    Cote

    5E402/49

    • Contexte : Archives communales déposées : PERRIGNY
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  73. Résultat n°73

    Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement : population classée par profession et classement spécial des étrangers, 1891 ; états récapitulatifs sommaires de la population, 1886 et 1891 ; états récapitulatifs de la population, 1856-1891.

    Date

    1836-1954

    Cote

    5E402/11

    • Contexte : Archives communales déposées : PERRIGNY
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1954....

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  74. Résultat n°74
    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891.

    255 medias

    Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E402/11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • P
    • Perrigny
    • Résultats généraux, 1856-1891. Listes nominatives,...
  75. Résultat n°75
    Environs de Lons-le-Saunier (Jura). 668. La côte de Perrigny, Martinet et Vatagna. Paris, B.F.

    1 media

    Environs de Lons-le-Saunier (Jura). 668. La côte de Perrigny, Martinet et Vatagna. Paris, B.F.

    Date

    1905

    Cote

    7Fi1002

    • Contexte : 7Fi
    • Environs de Lons-le-Saunier (Jura). 668. La côte de...
  76. Résultat n°76
    Décès.

    210 medias

    Décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5963

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  77. Résultat n°77
    Perrigny, section A, le Trouille.

    1 media

    Perrigny, section A, le Trouille.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan4521

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Perrigny, section A, le Trouille.
  78. Résultat n°78

    Echos perrignois

    Date

    2002-2005

    Cote

    Per1506

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Echos perrignois
  79. Résultat n°79
    Perrigny, section B, la Forêt.

    1 media

    Perrigny, section B, la Forêt.

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan4522

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Perrigny
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Perrigny, section B, la Forêt.
  80. Résultat n°80
    Mariages.

    206 medias

    Mariages.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5958

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PERRIGNY
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.