• sur 1
77 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mariages, publications de mariage.

    135 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10926

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  2. Résultat n°2
    Etat de sections. s.d [ début XIXe].

    70 medias

    Etat de sections. s.d [ début XIXe].

    Cote

    3P2932

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections. s.d [ début XIXe].
  3. Résultat n°3
    Passenans.- Registre d'arpentement.

    46 medias

    Passenans.- Registre d'arpentement.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    5E343/2

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Passenans.- Registre d'arpentement.
  4. Résultat n°4
    Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 1.géomètre : Outhier

    1 media

    Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 1.géomètre : Outhier

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4489

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 1.géomètre...
  5. Résultat n°5
    Naissances, décès.

    370 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8261

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  6. Résultat n°6
    Décès.

    244 medias

    Décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5928

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  7. Résultat n°7
    Naissances.

    223 medias

    Naissances.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5918

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  8. Résultat n°8

    Raconte-moi Bresse Haute Seille.

    Date de publication

    2023

    Cote

    8oF1911

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Raconte-moi Bresse Haute Seille.
  9. Résultat n°9
    Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

    1 media

    Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4488

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, tableau d'assemblage.géomètre : Outhier
  10. Résultat n°10
    Militaire Camille Daclon. Passenans

    1 media

    Militaire Camille Daclon. Passenans

    Date

    juin 1918

    Cote

    39Fi1142

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Militaire Camille Daclon. Passenans
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Passenans, section B, feuille 2.géomètre : ?

    1 media

    Passenans, section B, feuille 2.géomètre : ?

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4493

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, section B, feuille 2.géomètre : ?
  13. Résultat n°13

    Légion française des combattants : fiches individuelles blanches (de A à Z) pour la commune de Lons-le-Saunier (1940-1944), fiches individuelles blanches pour les communes de Passenans à Prénovel (1940-1944).

    Date

    1940-1944

    Cote

    266W4

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Légion française des combattants : fiches individuelles...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  14. Résultat n°14

    Correspondance paroissiale de Passenans

    Date

    1907-1910

    Cote

    Per44

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Correspondance paroissiale de Passenans
  15. Résultat n°15

    Passenans

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6805/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Passenans
  16. Résultat n°16
    Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 3.géomètre : ?

    1 media

    Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 3.géomètre : ?

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4491

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 3.géomètre...
  17. Résultat n°17

    Matrice foncière.

    Date

    1822

    Cote

    3P2936

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 145 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1380

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Décès.

    203 medias

    Décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5927

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  20. Résultat n°20

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 649.

    Date

    1936

    Cote

    3P2941

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 649.
  21. Résultat n°21
    Naissances, décès.

    140 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10925

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  22. Résultat n°22
    Passenans, section B, feuille 3.géomètre : ?

    1 media

    Passenans, section B, feuille 3.géomètre : ?

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4494

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, section B, feuille 3.géomètre : ?
  23. Résultat n°23

    Matrice foncière, compte 1 à 266.

    Date

    1809

    Cote

    3P2934

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 1 à 266.
  24. Résultat n°24
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    2 lots 443 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna à V.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11038

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Orbagna...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  25. Résultat n°25

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P2940

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  26. Résultat n°26

    Passenans

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6805/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Passenans
  27. Résultat n°27
    Tableaux nominatifs de la population, an XIII-XIV. Résultats généraux, 1861-1876. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

    220 medias

    Tableaux nominatifs de la population, an XIII-XIV. Résultats généraux, 1861-1876. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886.

    Date

    1804-1886

    Cote

    5E343/37

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • P
    • Passenans
    • Tableaux nominatifs de la population, an XIII-XIV....
  28. Résultat n°28
    Passenans.- Registre d'arpentement.

    46 medias

    Passenans.- Registre d'arpentement.

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    5E343/2

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Passenans.- Registre d'arpentement.
  29. Résultat n°29

    Règlement de la société de fromagerie de la commune de Passenans.

    Date de publication

    1887

    Auteur

    GUILLOT Charles[directeur de publication]

    Cote

    Br539

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Règlement de la société de fromagerie de la commune...
  30. Résultat n°30
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  31. Résultat n°31
    Décès.

    212 medias

    Décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/5926

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  32. Résultat n°32
    Mariages 1833-1852 ; publications de mariage 1835-1852.

    270 medias

    Mariages 1833-1852 ; publications de mariage 1835-1852.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5922

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1833-1852 ; publications de mariage 1835-1852.
  33. Résultat n°33

    Passenans

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6805/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Passenans
  34. Résultat n°34
    Passenans, section B, feuille 1.géomètre : ?

    1 media

    Passenans, section B, feuille 1.géomètre : ?

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4492

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, section B, feuille 1.géomètre : ?
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1385

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    2 lots 296 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11032

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  37. Résultat n°37
    Passenans (Jura)

    1 media

    Passenans (Jura)

    Cote

    7Fi2272

    • Contexte : 7Fi
    • Passenans (Jura)
  38. Résultat n°38
    Mariages 1793-an VI, an VIII-1815 ; publications de mariage an XI-1815.

    224 medias

    Mariages 1793-an VI, an VIII-1815 ; publications de mariage an XI-1815.

    Date

    1793-1815

    Cote

    3E/5920

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an VI, an VIII-1815 ; publications de...
  39. Résultat n°39

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Saint-Julien : Andelot-Morval , 1978 ; Bourcia, 1981 ; Balanod, 1991 ; La Balme-d’Epy, 1954-1993 ; Faverge, 1974 ; Gigny, 1948 ; Graye-et-Charnay, 1980 ; Lains, 1953-1975 ; Loisia, 1979 ; Louvenne, 1967, 1974 ; Montagna-le-Reconduit, 1952-1991 ; Montagna-le-Templier, 1968-1980 ; Saint-Julien, 1967 ; Senaud, 1995 ; Val-d’Epy, 2004 ; Villechantria, 1979-1984 ; Villeneuve-les-Charnod, 1972.Salins : Arbergement-les-Thésy, 1979 ; Aiglepierre, 1974-1980 ; Aresches, 1954 ; Chapelle-sur-Furieuse, 1978 ; Chilly-sur-Salins, 1973-1997 ; Dournon, 1968-1990 ; Geraise, 1970-1996 ; Ivory, 1974 ; Ivrey, 1985-2000 ; Lemuy, 1954-1979 ; Saizenay, 1969-1985 ; Salins, 1961-2000.Sellières : Passenans, 1949 ; Saint-Lothain, 1976-1981.Villers-Farlay : Port-Lesney, 1974.Voiteur : Baume-les-Messieurs, 1948-1989 ; Blois-sur-Seille, 1966-1993 ; Château-Chalon, 1976-1984 ; Domblans, 1951 ; Le Fied, 1974-1989 ; Frontenay, s.d ; Ladoye-sur-Seille, 1951-1993 ; Lavigny, 1951-1993 ; La Marre, 1993 ; Menétru-le-Vignoble, s.d ; Nevy-sur-Seille, 1951-1976.

    Date

    1948-2004

    Cote

    109J12

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  40. Résultat n°40
    Tables décennales.

    2 lots 141 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1381

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  41. Résultat n°41
    Tables décennales.

    2 lots 139 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1383

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  42. Résultat n°42

    Passenans

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6805/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Passenans
  43. Résultat n°43

    Les communes du canton de Sellières des origines à 1789. Historique

    Date de publication

    2007

    Auteur

    GOURDON Clément[auteur]

    Cote

    4oF563

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Les communes du canton de Sellières des origines à...
  44. Résultat n°44
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1386

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  45. Résultat n°45

    Matrice foncière.

    Date

    1867

    Cote

    3P2937

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  46. Résultat n°46
    Naissances.

    214 medias

    Naissances.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5919

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  47. Résultat n°47
    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    2 lots 344 medias

    Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12732

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Pannessières à Vosbles.
  48. Résultat n°48

    Passenans

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6805/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Passenans
  49. Résultat n°49
    Passenans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    98 medias

    Passenans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M858

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 30-Canton de Sellières
    • Passenans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  50. Résultat n°50
    Passenans, à l'encre, par Goguely, 94 cm x 79 cm. s.d. [1804-1807]

    1 media

    Passenans, à l'encre, par Goguely, 94 cm x 79 cm. s.d. [1804-1807]

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6931

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Passenans, à l'encre, par Goguely, 94 cm x 79 cm. s.d....
  51. Résultat n°51
    Naissances.

    324 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5916

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  52. Résultat n°52
    Mariages 1816-1832 ; publications de mariage 1816-1831.

    237 medias

    Mariages 1816-1832 ; publications de mariage 1816-1831.

    Date

    1816-1831

    Cote

    3E/5921

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1816-1832 ; publications de mariage 1816-1831.
  53. Résultat n°53
    Matrice des propriétés bâties.

    70 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2938

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  54. Résultat n°54
    Mariages, publications de mariage.

    325 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8262

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  55. Résultat n°55
    Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 2.géomètre : ?

    1 media

    Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 2.géomètre : ?

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan4490

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Passenans, section A, les Grands Vaux, feuille 2.géomètre...
  56. Résultat n°56
    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    162 medias

    Tableaux nominatifs de la population des communes du canton de Sellières, an VII. Tableaux nominatifs de la population en 1809 dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Sellières, Bois-Gelot, Bréry, Chaplembert, La Charme, Chavanne, Darbonnay, Saint-Lamain, Lombard, Saint-Lothain, Mantry, Mauffans, Miéry, Monay, Montchauvrot, Montchauvier, Passenans, La Ronce, Toulouse-le-Château et Fangy, Vers-sous-Sellières, Villerserine.

    Date

    1798-1809

    Cote

    6M271

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Sellières
    • Tableaux nominatifs de la population des communes du...
  57. Résultat n°57
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    2 lots 366 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M à Q.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11045

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de M àQ
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  58. Résultat n°58

    Passenans

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6805/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Passenans
  59. Résultat n°59
    Tables décennales.

    2 lots 150 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1378

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  60. Résultat n°60
    Andréa Blondel. Passenans

    1 media

    Andréa Blondel. Passenans

    Date

    Janvier 1926

    Cote

    39Fi1178

    • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy
    • Andréa Blondel. Passenans
  61. Résultat n°61

    Passenans

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6805/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Passenans
  62. Résultat n°62
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    220 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10927

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  63. Résultat n°63
    Mariages.

    195 medias

    Mariages.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5924

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages.
  64. Résultat n°64
    Matrice des propriétés bâties.

    63 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P2939

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  65. Résultat n°65

    Etude d'accès au plateau du Haut-Jura à proximité de Poligny. Consultation juin 2006.

    Date de publication

    2006

    Cote

    Br4922

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Etude d'accès au plateau du Haut-Jura à proximité de...
  66. Résultat n°66

    Vie de Passenans

    Date

    1962-1965

    Cote

    Per70

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Vie de Passenans
  67. Résultat n°67
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    160 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10928

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  68. Résultat n°68
    Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

    2 lots 350 medias

    Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur Seille.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12727

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes du Louverot à Ruffey sur...
  69. Résultat n°69
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1382

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  70. Résultat n°70
    Publications de mariage.

    189 medias

    Publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5923

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Publications de mariage.
  71. Résultat n°71

    Passenans, concert des chorales de Macornay. Mille choeurs pour un regard. Concert des chorales de Macornay. Les P'tits Loups de Mancy, Croc'Notes, Venerabilis, Mancy. Samedi 16 mars 2002. Eglise de Passenans. Imp. AGP.

    Date

    2002

    Cote

    1Fi3545

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Passenans, concert des chorales de Macornay. Mille...
  72. Résultat n°72

    Matrice foncière, compte 267 à 721.

    Date

    1811

    Cote

    3P2935

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, compte 267 à 721.
  73. Résultat n°73
    Naissances.

    259 medias

    Naissances.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/5917

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  74. Résultat n°74
    Etat de sections, état de classement, s.d. [début XIXe].

    84 medias

    Etat de sections, état de classement, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P2933

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Passenans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, état de classement, s.d. [début XIXe].
  75. Résultat n°75

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Salins-les-Bains. - Société EOLE 2000 à Salins-les-Bains, projet de création d'emplois et de locaux (1981). - Etablissements GURTMER à Salins-les-Bains (sous-traitance dans l'automobile), projet de fermeture (1978-1979). - Société JOUEF (jouets), reprise des locaux fermés par cette entreprise (1979). - Edition du Lion (maison d'édition suisse), projet d'installation d'une filiale de distribution près de Salins-les-Bains (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Sellières. - dossier Van Dameigen, projet d'ouverture d'un restaurant à Passenans (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Villers-Farlay. - Société jurassienne des bois secs à Mouchard, problèmes de trésorerie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Voiteur. - Etablissements RAVIER à Domblans (travail du bois), prévision de fermeture de l'entreprise (1979). - Etablissements PROST à Ladoye-sur-Seille, demande d'aide à la lutte contre la pollution (1979). - Entreprise LAURENT à Voiteur (ébéniste), demande d'aide à la création d'emplois (1980).

    Date

    1978-1981

    Cote

    1112W131

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  76. Résultat n°76
    Décès.

    239 medias

    Décès.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5925

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PASSENANS
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  77. Résultat n°77
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.