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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Amélioration de la qualité des paysages.
Cote
2654W/35-2654W/44
 Date
1996-2001
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

  • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
  • Programme Leader II.
  • Opérations menées dans le cadre du programme.
  • Amélioration de la qualité des paysages.
2

Accueil et information du public.
Cote
2654W/45-2654W/50
 Date
1998-2002
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

  • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
  • Programme Leader II.
  • Opérations menées dans le cadre du programme.
  • Accueil et information du public.
3

Avis et études du Parc en matière d'urbanisme.
Cote
2671W/70-2671W/75
 Date
1979-2005
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Mise en œuvre de la réglementation.
  • Avis et études du Parc en matière d'urbanisme.
4

Communication, relations avec les médias.
Cote
2671W/84-2671W/90
 Date
1996-2007
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Accueil, éducation, communication et publication.
  • Communication, relations avec les médias.
5

Usines d'hydroélectricité.
Cote
2671W/55-2671W/58
 Date
1987-1995
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Mise en œuvre de la réglementation.
  • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
  • Usines d'hydroélectricité.
6

Etudes Aménagements urbains.
Cote
2671W/65-2671W/69
 Date
1979-2005
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Mise en œuvre de la réglementation.
  • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
  • Etudes Aménagements urbains.
7

Candidature du Parc, conventions de subvention FEOGA, réunions des comités de programmation.
Cote
2654W/13-2654W/19
 Date
1994-1999
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

  • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
  • Programme Leader II.
  • Candidature du Parc, conventions de subvention FEOGA,...
8

Manifestations diverses (foires, salons, journées du patrimoine accueil de délégations...).
Cote
2654W/79-2654W/81
 Date
1990-2007
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

  • Organisation d'événements.
  • Manifestations diverses (foires, salons, journées du...
9

Développement économique et social : Assistance technique, administrative et financièreaux acteurs économiques et sociaux.
Cote
2671W/76-2671W/83
 Date
1983-2002
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Développement économique et social : Assistance technique,...
10

Fête du Haut-Jura.
Cote
2654W/82
 Date
1996-2004
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

  • Organisation d'événements.
  • Fête du Haut-Jura.
11

Natura 2000
Cote
2671W/21-2671W/27
 Date
1999-2005
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Préservation, mise en valeur et gestion
  • Natura 2000
12

Infrastructures routières.
Cote
2671W/61-2671W/63
 Date
1994-2006
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Mise en œuvre de la réglementation.
  • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
  • Infrastructures routières.
13

Infrastructures énergétiques.
Cote
2671W/64
 Date
1987-1998
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Mise en œuvre de la réglementation.
  • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
  • Infrastructures énergétiques.
14

Extraits des délibérations (tiennent lieu de registre, pas d'originaux).
Cote
2671W/12-2671W/20
 Date
2002-2018
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Délibérations des bureaux et comités syndicaux du Parc...
  • Extraits des délibérations (tiennent lieu de registre,...
15

Carrières.
Cote
2671W/52-2671W/54
 Date
1987-1995
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Mise en œuvre de la réglementation.
  • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
  • Carrières.
16

Expositions.
Cote
2671W/91-2671W/97
 Date
1997-2007
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Accueil, éducation, communication et publication.
  • Expositions.
17

Périmètres de protection pour les captages d'eau potable .
Cote
2671W/59
 Date
1995-2008
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations...

  • Mise en œuvre de la réglementation.
  • Avis du Parc sur des projets d'aménagementayant un...
  • Périmètres de protection pour les captages d'eau potable...
18

Parc naturel régional du Haut-Jura.- Instauration et fonctionnement général
Cote
2650W
 Date- Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Instauration et...
19

Organisation de conférences avec l'Université ouverte de Franche-Comté.
Cote
2654W/62-2654W/78
 Date
1990-2012
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

  • Organisation d'événements.
  • Organisation de conférences avec l'Université ouverte...
20

Suivi et bilans du programme.
Cote
2654W/61
 Date
1997-2001
 Lieu
Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement...

  • Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs de développement...
  • Programme Leader II.
  • Suivi et bilans du programme.