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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Amélioration de la qualité des paysages.

Date

1996-2001

Cote

2654W/35-2654W/44

Résultat n°2

Accueil et information du public.

Date

1998-2002

Cote

2654W/45-2654W/50

Résultat n°3

Avis et études du Parc en matière d'urbanisme.

Date

1979-2005

Cote

2671W/70-2671W/75

Résultat n°4

Communication, relations avec les médias.

Date

1996-2007

Cote

2671W/84-2671W/90

Résultat n°5

Usines d'hydroélectricité.

Date

1987-1995

Cote

2671W/55-2671W/58

Résultat n°6

Etudes Aménagements urbains.

Date

1979-2005

Cote

2671W/65-2671W/69

Résultat n°7

Candidature du Parc, conventions de subvention FEOGA, réunions des comités de programmation.

Date

1994-1999

Cote

2654W/13-2654W/19

Résultat n°8

Manifestations diverses (foires, salons, journées du patrimoine accueil de délégations...).

Date

1990-2007

Cote

2654W/79-2654W/81

Résultat n°9

Développement économique et social : Assistance technique, administrative et financièreaux acteurs économiques et sociaux.

Date

1983-2002

Cote

2671W/76-2671W/83

Résultat n°10

Fête du Haut-Jura.

Date

1996-2004

Cote

2654W/82

Résultat n°11

Natura 2000

Date

1999-2005

Cote

2671W/21-2671W/27

Résultat n°12

Infrastructures routières.

Date

1994-2006

Cote

2671W/61-2671W/63

Résultat n°13

Infrastructures énergétiques.

Date

1987-1998

Cote

2671W/64

Résultat n°14

Extraits des délibérations (tiennent lieu de registre, pas d'originaux).

Date

2002-2018

Cote

2671W/12-2671W/20

Résultat n°15

Carrières.

Date

1987-1995

Cote

2671W/52-2671W/54

Résultat n°16

Expositions.

Date

1997-2007

Cote

2671W/91-2671W/97

Résultat n°17

Périmètres de protection pour les captages d'eau potable .

Date

1995-2008

Cote

2671W/59

Résultat n°18

Parc naturel régional du Haut-Jura.- Instauration et fonctionnement général

Date

-

Cote

2650W

Résultat n°19

Organisation de conférences avec l'Université ouverte de Franche-Comté.

Date

1990-2012

Cote

2654W/62-2654W/78

Résultat n°20

Suivi et bilans du programme.

Date

1997-2001

Cote

2654W/61