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69Fi/1393
![Etat de sections, s.d. [1815].](/images/86b6c414-9f10-4e30-8e01-9733e567d0d8_search_result_thumbnail.jpg)
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3P2902
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1873-1882
3E/3840
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69Fi/1392
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1771-1773
1B121, B395 (Ancienne cote aux AD Jura)
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
1923-1932
3E/13614
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69Fi/1390
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69Fi/561
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1893-1902
3E/9422
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1913-1922
3E/11028
45 medias
1836-1896
5E533/12
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69Fi/558
2 lots 506 medias
1903-1912
3E/11026
179 medias
1853-1862
3E/5887
2 lots 99 medias
1863-1872
3E/1393
2 lots 76 medias
1893-1902
3E/1396
![Pagnoz, section A, feuille 1. [1811]géomètre : [Etiévant ?]](/images/853d5525-fcf7-4b41-8e55-831a94102d71_search_result_thumbnail.jpg)
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1811
3Pplan4460
273 medias
1793-1812
3E/5882
![Pagnoz, section B, feuille unique. [1811] géomètre : [Etiévant ?]](/images/c4e9e6f3-42c9-4a48-ae7f-073376573af8_search_result_thumbnail.jpg)
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1811
3Pplan4462
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1823-1832
3E/5884
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