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  1. Résultat n°1

    Organisation du commissariat de Lons-le-Saunier.

    Date

    1990-1993

    Cote

    2268W277

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Organisation du commissariat de Lons-le-Saunier.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  2. Résultat n°2

    Réunions du comité technique paritaire de la Police Nationale dans le Jura.

    Date

    1998

    Cote

    2268W281

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions du comité technique paritaire de la Police...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  3. Résultat n°3

    Réforme de répartition des zones de compétences entre la police et la gendarmerie.

    Date

    1998

    Cote

    2268W278

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réforme de répartition des zones de compétences entre...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  4. Résultat n°4

    Rapports trimestriels de l'activité de la police nationale dans le Jura.

    Date

    1999

    Cote

    2268W279

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Rapports trimestriels de l'activité de la police nationale...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Réunions du comité technique paritaire de la Police Nationale pour le Jura.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2268W280

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION
    • SECURITE PUBLIQUE
    • Réunions du comité technique paritaire de la Police...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet