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1

Archives policières : les répertoires de procès verbaux des commissariats parisiens.

Date

-

Cote

Per1450/5, AD131

2

Règlement de police de la ville de Sellières.

Date

-

Cote

Br1273

3

cantons de Dampierre, 1953-2003 ; de Dole Nord Est, 1952-2003, de Dole Sud Ouest, 1951-2003 et de Gendrey, 1949-2003

Date

1949-2003

Cote

2408W18

4

Dossiers des commissaires et officiers de police : dossiers individuels établis par les renseignements généraux

Date

1959-1984

Cote

1149W75

5

Opinion publique, surveillance. Eglise catholique, conférences et réunions: rapports de police, rapports du Préfet.

Date

1951-1953

Cote

304W13

6

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Date

1980

Cote

1149W87

7

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur des affaires sensibles notamment avec les agriculteurs

Date

1985-1989

Cote

1149W72

8

Le commissaire de police au XIXe siècle.

Date

-

Cote

8oG3221

9

L'Etat et sa police en France (1789-1914).

Date

-

Cote

8oG2018

10

cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

Date

1941-2004

Cote

2408W5

11

Juges, notaires et policiers délinquants (XIVe-XXe siècle).

Date

-

Cote

8oG2671

12

Règlements de police pour la commune de Dole. Règlement de police pour la ville de Dole.

Date

-

Cote

8oF122

13

Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

Date

-

Cote

8oG3436

14

Opérations de police. Arrestations opérées par les autorités allemandes: fiches individuelles de renseignements, juillet 1944.

Date

1944

Cote

304W53

15

Renseignements généraux. Hautes-Pyrénées - IIIe République (1875-1940). Réflexion sur la police politique.

Date

-

Cote

8oG2132

16

La guerre des polices n'a pas eu lieu. Gendarmes et policiers, co-acteurs de la sécurité publique sous la Troisième République (1870-1914).

Date

-

Cote

8oG3921

17

Rapports journaliers (tri annuel, année en 0 et 5)

Date

1990

Cote

1149W89

18

cantons de Champagnole (communes de M à V), 1943-2003 ; de Clairvaux-les-lacs, 1946-2003

Date

1943-2003

Cote

2408W11

19

Recherches et renseignements d'affaires sensibles.- Recherches et renseignements sur l'affaire de la Fragneuse

Date

1977-1979

Cote

1149W71

20

Opérations de police. Arrestations par les autorités allemandes: listes, états périodiques.

Date

1944

Cote

304W54