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1

Période révolutionnaire (1789-1800). Répertoire numérique de la série L. Administration 1789-1800).

Date

-

Cote

4oF397/1

2

Le Comté de Montbéliard et ses dépendances. Répertoire des fonds de Montbéliard (série E - Comté, 1 à 2645).

Date

-

Cote

4oF209/2

3

Répertoire numérique de la série V (cultes).

Date

-

Cote

4oF398/4

4

Répertoires numériques série M (personnel et administration générale), série N (administration et comptabilité départementales).

Date

-

Cote

4oF398/1

5

Répertoire numérique de la série U (justice).

Date

-

Cote

4oF398/3

6

Inventaire sommaire des Archives départementales. Période révolutionnaire (1789-1800). Tome premier (L 1 à 81).

Date

-

Cote

4oF397/2

7

Répertoire numérique de la série Y (établissements de répression).

Date

-

Cote

4oF398/5