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  1. Résultat n°1

    Dossier individuel d'un médecin de la Protection maternelle et infantile.

    Date

    1967-1979

    Cote

    2660W/3

    • Contexte : Personnel départemental du Jura. Sélection de dossiers...
    • Dossier individuel d'un médecin de la Protection maternelle...

    Producteur :

    Département du Jura - Direction des ressources humaines - mission carrières et rémunérations

  2. Résultat n°2

    Etats des salaires des directeurs.

    Date

    1942

    Cote

    1149W142

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Etats des salaires des directeurs.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  3. Résultat n°3

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : carnets des bulletins de salaires (1973-1982).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W18

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : carnets...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  4. Résultat n°4

    Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers des personnes ayant quitté le service.

    Date

    1942-1943

    Cote

    1149W140

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers des...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  5. Résultat n°5

    Sociétés secrètes. Instructions, listes, liquidation des biens, 1940-1943.Déclarations d'appartenance ou non-appartenance aux sociétés secrètes : magistrats, greffiers, officiers ministériels, 1941

    Date

    1940-1943

    Cote

    341W138

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Sociétés secrètes. Instructions, listes, liquidation...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  6. Résultat n°6

    Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination, notes du sous-préfet, correspondance (1890-1935).

    Date

    1890-1935

    Cote

    1Z3

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Personnel de la sous-préfecture.
    • Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination,...
  7. Résultat n°7

    Correspondance diverse.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1149W141

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Correspondance diverse.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  8. Résultat n°8

    Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination, notes du sous-préfet, correspondance (1890-1935).

    Date

    1890-1935

    Cote

    1Z3

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Personnel de la sous-préfecture.
    • Dossiers nominatifs des agents : arrêtés de nomination,...
  9. Résultat n°9

    Recrutement : Dossiers de concours organisés par la DDASS (organisation, déroulement, résultats)Concours de sténo-dactylographes, agents de bureaux et inspecteurs de salubrité

    Date

    1968-1972

    Cote

    2406W21

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Personnel
    • Recrutement : Dossiers de concours organisés par la...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  10. Résultat n°10

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1982-1983).

    Date

    1982-1983

    Cote

    1112W24

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  11. Résultat n°11

    Formations en Hygiène sécurité, repères et outils fondamentaux, management - pilotage - gestion des ressources, solidarités - cohésion sociale - enfance et santé, informatique.

    Date

    2017

    Cote

    2784W/1-2784W/5

    • Contexte : Formation interne du personnel départemental en 2017.
    • Formations en Hygiène sécurité, repères et outils fondamentaux,...

    Producteur :

    Département du Jura, Direction des ressources humaines, mission développement des compétences (formation)

  12. Résultat n°12

    Direction départementale du ravitaillement général. Dossiers du personnel.

    Date

    1942-1950

    Cote

    304W269

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Direction départementale du ravitaillement général....

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  13. Résultat n°13

    Etats mensuels des salaires dus aux gardes auxiliaires des communications, poste de Champvans.

    Date

    1943-1944

    Cote

    1149W144

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Etats mensuels des salaires dus aux gardes auxiliaires...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  14. Résultat n°14

    Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers individuels.

    Date

    1943

    Cote

    1149W139

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Gardes auxiliaires des communications.- Dossiers individuels.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  15. Résultat n°15

    Défense passive. Personnel: instructions.

    Date

    1944-1945

    Cote

    304W279

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Défense passive. Personnel: instructions.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  16. Résultat n°16

    Dossiers relatif à l'intégration du médecin phtisiologue et du psychiatre départemental

    Date

    1971-1982

    Cote

    2406W27

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Personnel
    • Dossiers relatif à l'intégration du médecin phtisiologue...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  17. Résultat n°17

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : feuilles de salaires du personnel, cahier de salaires du personnel (1972-1983).

    Date

    1972-1973

    Cote

    1112W19

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX) : feuilles...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  18. Résultat n°18

    Formation "intra" toutes thématiques (classement annuel, dossiers à réintérer dans les versements antérieurs relatifs à ces années).

    Date

    2002-2008

    Cote

    2741W/1-2741W/4

    • Contexte : Formation interne du personnel départemental du Jura
    • Formation "intra" toutes thématiques (classement annuel,...

    Producteur :

    Département du Jura Direction des ressources humaines

  19. Résultat n°19

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1980-1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1112W23

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  20. Résultat n°20

    {Recrutement : Dossiers de concours organisés par la DDASS (organisation, déroulement, résultats)}Concours d'assistantes sociales, puéricultrices, psychologues et éducateurs

    Date

    1982-1984

    Cote

    2406W24

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Personnel
    • {Recrutement : Dossiers de concours organisés par la...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  21. Résultat n°21

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Moyens, personnel, comptabilité, finances, locaux (1978). Personnel, candidatures à l'emploi de documentaliste (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1112W15

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Moyens,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  22. Résultat n°22

    Fonction publique: police. Personnels ayant quitté leur poste de façon irrégulière, août 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W102

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Fonction publique: police. Personnels ayant quitté...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  23. Résultat n°23

    Recrutement : Dossiers de concours organisés par la DDASS (organisation, déroulement, résultats)Concours d'assistantes sociales, infirmières et puéricultrices

    Date

    1967-1971

    Cote

    2406W23

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Personnel
    • Recrutement : Dossiers de concours organisés par la...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  24. Résultat n°24

    Traitements et gratifications du personnel : états nominatifs semestriels des traitements, notifications d'injonction de la Cour des comptes, correspondance (1859-1920).

    Date

    1859-1920

    Cote

    1Z4

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Personnel de la sous-préfecture.
    • Traitements et gratifications du personnel : états...
  25. Résultat n°25

    Mouvements de grèves dans la fonction publiqueJournées nationales d'action de la fonction publique (1953-1976)Grèves des services de l'équipement du département (1969-1973)Grèves et revendications de l'Education Nationale (1953-1973)Mouvements de grèves des centres hospitaliers de Dole (1954-1972)Mouvements de grèves chez EDF-GDF (1953)Mouvements de grèves aux PTT et aux Finances (1969-1973)Grèves et revendications à la SNCF (1951-1963)Grèves dans les services de l'ONF (20 juin 1973)

    Date

    1953-1976

    Cote

    1149W98

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Mouvements de grèves dans la fonction publiqueJournées...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  26. Résultat n°26

    Etats mensuels des salaires dus aux gardes des communications, par poste de garde

    Date

    1942-1944

    Cote

    1149W143

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Service de garde des communications
    • Etats mensuels des salaires dus aux gardes des communications,...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  27. Résultat n°27

    Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs : délibérations et arrêtés municipaux.

    Date

    1938-1939

    Cote

    4Z38

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Saint-Claude
    • Administration communale et relations avec les communes
    • Nomination du personnel communal .- Dossiers nominatifs...
  28. Résultat n°28

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Assurances et prêts personnels : dossier.Caisse de retraite : bordereau.

    Date

    1974-1982

    Cote

    1112W25

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Assurances...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  29. Résultat n°29

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1112W22

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  30. Résultat n°30

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Personnel, recrutement d'une secrétaire : dossiers de candidatures, entretiens, tests (1982).

    Date

    1982

    Cote

    1112W16

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Personnel,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  31. Résultat n°31

    Création de postes, statistiques annuelles

    Date

    1978-1983

    Cote

    2406W26

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Personnel
    • Création de postes, statistiques annuelles

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  32. Résultat n°32

    Mobilisation.Situation militaire des personnels judiciaires, 1935-1939

    Date

    1935-1939

    Cote

    341W141

    • Contexte : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier
    • Mobilisation.Situation militaire des personnels judiciaires,...

    Producteur :

    Service versant : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier, Service producteur : Tribunal de grande instance de Lons-le-Saunier

  33. Résultat n°33

    Traitements et gratifications du personnel : états nominatifs semestriels des traitements, notifications d'injonction de la Cour des comptes, correspondance (1859-1920).

    Date

    1859-1920

    Cote

    1Z4

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Personnel de la sous-préfecture.
    • Traitements et gratifications du personnel : états...
  34. Résultat n°34

    Administration des Ponts-et-Chaussées et service vicinal.- Dossiers du personnel du service vicinal

    Date

    1941-1943

    Cote

    1149W135

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Seconde guerre mondiale
    • Administration des Ponts-et-Chaussées
    • Administration des Ponts-et-Chaussées et service vicinal.-...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  35. Résultat n°35

    {Recrutement : Dossiers de concours organisés par la DDASS (organisation, déroulement, résultats)}Concours de sténo-dactylographes, agents de bureaux et inspecteurs de salubrité

    Date

    1968-1972

    Cote

    2406W22

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Personnel
    • {Recrutement : Dossiers de concours organisés par la...

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  36. Résultat n°36

    Candidats aux postes vacants : lettres de candidature (1888-1918).

    Date

    1888-1912

    Cote

    1Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Personnel de la sous-préfecture.
    • Candidats aux postes vacants : lettres de candidature...
  37. Résultat n°37

    Dossiers Bar - Bel.

    Date

    1963-1997

    Cote

    2660W1

    • Contexte : Personnel départemental du Jura. Sélection de dossiers...
    • Dossiers individuels de personnes dont le patronyme...
    • Dossiers Bar - Bel.

    Producteur :

    Département du Jura - Direction des ressources humaines - mission carrières et rémunérations

  38. Résultat n°38

    Création de postes, statistiques annuelles

    Date

    1969-1982

    Cote

    2406W25

    • Contexte : Direction des services sociaux.
    • GENERALITES
    • Personnel
    • Création de postes, statistiques annuelles

    Producteur :

    Service versant : Direction des services sociaux., Service producteur : Direction des services sociaux.

  39. Résultat n°39

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Caisse de retraite : contrat. Sécurité sociale : réglements, cotisations. Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) : réglements, cotisations.

    Date

    1974-1982

    Cote

    1112W26

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Caisse...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  40. Résultat n°40

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1974-1975).

    Date

    1974-1975

    Cote

    1112W20

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  41. Résultat n°41

    Formatiosn "intra" dispensées en 2016 (hygiène et sécurité ; management, pilotage, gestion des ressources ; services techniques urbains et infrastructures publiques ; repères fondamentaux ; solidarité, cohésion sociale, enfance, santé ; formation informatique).

    Date

    2016

    Cote

    2741W/5-2741W/9

    • Contexte : Formation interne du personnel départemental du Jura
    • Formatiosn "intra" dispensées en 2016 (hygiène et sécurité...

    Producteur :

    Département du Jura Direction des ressources humaines

  42. Résultat n°42

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Moyens, carnets de congés des employés, cahier de présence aux réunions du COMEX : répertoire. Arrêt de travail de Josy GRENARD.

    Date

    1976-1983

    Cote

    1112W17

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Moyens,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  43. Résultat n°43

    Défense passive. Personnel: listes, dossiers individuels.

    Date

    1940-1945

    Cote

    304W280

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Défense passive. Personnel: listes, dossiers individuels.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  44. Résultat n°44

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges, Union de Recouvrement des Cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocations Familiales (URSSAF) ; impôts, Association pour l'emploi dans l'industrie et le commerce ; Groupement des Assurances Nationales (GAN) ; GAN - VIE ; Caisse de retraite par répartition des ingénieurs, cadres et assimilés ; Institution de retraite nationale interprofessionnelle de salariés (1976-1978).

    Date

    1976-1978

    Cote

    1112W21

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Charges,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  45. Résultat n°45

    Candidats aux postes vacants : lettres de candidature (1888-1918).

    Date

    1888-1912

    Cote

    1Z2

    • Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Dole
    • Fonctionnement de la sous-préfecture
    • Personnel de la sous-préfecture.
    • Candidats aux postes vacants : lettres de candidature...
  46. Résultat n°46

    Dossiers Be - Bu et Tan.

    Date

    1959-2006

    Cote

    2660W2

    • Contexte : Personnel départemental du Jura. Sélection de dossiers...
    • Dossiers individuels de personnes dont le patronyme...
    • Dossiers Be - Bu et Tan.

    Producteur :

    Département du Jura - Direction des ressources humaines - mission carrières et rémunérations

  47. Résultat n°47

    Révolution nationale. Listes des fonctionnaires déplacés ou révoqués, 1940-1941; révocations de maires, adjoints, conseillers municipaux, 1941-1942.

    Date

    1940-1942

    Cote

    304W258

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Révolution nationale. Listes des fonctionnaires déplacés...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  48. Résultat n°48

    Préfecture. Personnel: instructions, traitements et indemnités, allocations familiales (titulaires et auxiliaires).

    Date

    1939-1942

    Cote

    304W291

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Préfecture. Personnel: instructions, traitements et...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  49. Résultat n°49

    Fonction publique. Personnels ayant quitté leur poste de façon irrégulière, juin-août 1944.

    Date

    1944

    Cote

    304W262

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Fonction publique. Personnels ayant quitté leur poste...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet