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  1. Résultat n°1
    Bords de la Loue vers Port-Lesney, un jeune garçon pêche.

    1 media

    Bords de la Loue vers Port-Lesney, un jeune garçon pêche.

    Cote

    69Fi/751

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
    • Vues 701 à 800.
    • Bords de la Loue vers Port-Lesney, un jeune garçon...
  2. Résultat n°2
    Partie de pêche pour un homme et cinq enfants.

    1 media

    Partie de pêche pour un homme et cinq enfants.

    Cote

    69Fi/2272

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
    • Vues 2201 à 2300.
    • Partie de pêche pour un homme et cinq enfants.
  3. Résultat n°3

    Pêcheur professionnel : demande de lots sur le Doubs (2004)Baux pour le pêche sur le domaine public fluvial (2000/2005)Location du droit de pêche de l'Etat (1993)Circulaire sur l'exploitation du droit de pêche de l'Etat (1987)Renouvellement des baux de pêche sur le domaine public fluvial (2002)Garde-pêches (1995)Cours d'eau réservés (1981/1989)Navigation sur les voies d'eau (1973/1989)Pêche de récupération "Sauvetage de poissons" (1988/1993)Pêche professionnelle sur le lac de Vouglans (1989)Réserves de pêche nationales (1987/2000)Refus d'agrément pour la Gaule du Bas Jura au titre de la protection de l'environnement (1999)Contentieux TGI Dole : irrégularités dans les élections - La gaule du Bas Jura (1987/1995)

    Date

    1973-2005

    Cote

    2286W53

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Pêche
    • Pêcheur professionnel : demande de lots sur le Doubs...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  4. Résultat n°4
    Bords de la Loue vers Port-Lesney, un jeune garçon pêche.

    1 media

    Bords de la Loue vers Port-Lesney, un jeune garçon pêche.

    Cote

    69Fi/750

    • Contexte : Fonds Agathe et Elisée Coutemoine
    • Plaques réalisées par Agathe Coutemoine, et son frère...
    • Vues 701 à 800.
    • Bords de la Loue vers Port-Lesney, un jeune garçon...