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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille 5.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan6316
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villards-d'Héria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villards d'Héria, section A, Grand-Villard, feuille...
2
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2585
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 3.géomètre...
3
Lavangeot, section unique, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan3027
Date
1836
Lieu
Lavangeot, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lavangeot
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lavangeot, section unique, feuille 3.géomètre : Patouillot
4
Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2842
Date
1835
Lieu
Grusse, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Grusse
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  • Grusse, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
5
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2584
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
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  • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 2.géomètre...
6
Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

1 media

Cote
3Pplan1518
Date
1829
Lieu
Chaux-en-Bresse (La), commune, Chaux-du-Dombief (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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7
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2586
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
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  • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 4.géomètre...
8
Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan1513
Date
1833
Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre...
9
Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan1514
Date
1833
Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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  • Chaux-du-Dombief (La), section D, Magney, feuille 3.géomètre...
10
Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2583
Date
1832
Lieu
Frasnois (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frasnois (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frasnois (Le), section C, la Fromagerie, feuille 1.géomètre...
11
Lavangeot, section unique, feuille 2.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan3026
Date
1836
Lieu
Lavangeot, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lavangeot
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lavangeot, section unique, feuille 2.géomètre : Patouillot
12
Lavans-lès-Dole, section A, Ringe, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan3031
Date
1836
Lieu
Lavans-lès-Dole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lavans-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lavans-lès-Dole, section A, Ringe, feuille 3.géomètre...
13
Lavans-lès-Dole, section A, Ringe, feuille 2.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan3030
Date
1836
Lieu
Lavans-lès-Dole, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lavans-lès-Dole
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lavans-lès-Dole, section A, Ringe, feuille 2.géomètre...
14
Lect, section C, Trésillat, feuille 2.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan3087
Date
1834
Lieu
Lect, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lect
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Lect, section C, Trésillat, feuille 2.géomètre : Patouillot
15
Grusse, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2844
Date
1835
Lieu
Grusse, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Grusse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Grusse, section B, le Village, feuille 3.géomètre :...
16
Chaux-du-Dombief (La), section C, le Morillon, feuille 5.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan1507
Date
1833
Lieu
Chaux-du-Dombief (La), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Chaux-du-Dombief (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Chaux-du-Dombief (La), section C, le Morillon, feuille...
17
Villards d'Héria, section B, Petit-Villard, feuille 2.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan6318
Date
1833
Lieu
Villards-d'Héria, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre V
  • Villards-d'Héria
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Villards d'Héria, section B, Petit-Villard, feuille...
18
Lavangeot, section unique, feuille 4.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan3028
Date
1836
Lieu
Lavangeot, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lavangeot
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Lavangeot, section unique, feuille 4.géomètre : Patouillot
19
Grusse, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan2843
Date
1835
Lieu
Grusse, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Grusse
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Grusse, section B, le Village, feuille 2.géomètre :...
20
Lavangeot, section unique, feuille 1.géomètre : Patouillot

1 media

Cote
3Pplan3025
Date
1836
Lieu
Lavangeot, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
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