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  1. Résultat n°1

    1850-1903.

    Date

    1850-1903

    Cote

    5E169/26

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions - Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • 5 E 169/25-27 Rôles d'impositions des contributions...
    • Rôles nominatifs.
    • 1850-1903.
  2. Résultat n°2
    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    1 media

    Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4446

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.
  3. Résultat n°3
    Oussières, section B, la Grozonne, feuille 1.

    1 media

    Oussières, section B, la Grozonne, feuille 1.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan4442

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Oussières
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Oussières, section B, la Grozonne, feuille 1.
  4. Résultat n°4

    Recensement des chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1874-1920

    Cote

    5E169/31

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets et voitures.
  5. Résultat n°5

    1836-1841.

    Date

    1836-1841

    Cote

    5E169/87

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Biens communaux
    • Droits de parcours réciproque : procès entre les communes...
    • 1836-1841.
  6. Résultat n°6

    Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.

    Date

    1841-1851

    Cote

    5E169/103

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Travaux et exploitation.
    • Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie...
  7. Résultat n°7

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  8. Résultat n°8

    Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.

    Date

    1917-1921

    Cote

    5E169/153

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées...
  9. Résultat n°9

    Réparations aux chemins communaux.

    Date

    1837-1843

    Cote

    5E169/116

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Petite voirie
    • Réparations aux chemins communaux.
  10. Résultat n°10

    Oussières

    Date

    1834-1835

    Cote

    3Pplan6729/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Poligny
    • Oussières
  11. Résultat n°11

    1829-1869.

    Date

    1829-1869

    Cote

    5E169/135

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Budgets et chapitres additionnels.
    • 1829-1869.
  12. Résultat n°12

    Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.

    Date

    1862-1881

    Cote

    5E169/16

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Population - Économie - Statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements...
  13. Résultat n°13

    Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.

    Date

    1868-1874

    Cote

    5E169/95

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
    • Délimitation partielle et bornage avec la propriété...
  14. Résultat n°14

    Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations, 1840-1849, 1861 et 1865. Construction de lieux réservés, 1851-1852 et 1860. Projet de construction d'un campanile, 1862 et acquisition d'horloges et d'une cloche, 1863-1865 et 1907-1909. Réfection du campanile, 1929. Construction d'un beffroi près de la mairie-école, 1908-1909.

    Date

    1830-1929

    Cote

    5E169/69

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux - Monuments et établissements publics...
    • Édifices publics
    • Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations,...
  15. Résultat n°15

    Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.

    Date

    1872-1906

    Cote

    5E169/120

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
    • Voirie urbaine
    • Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal...
  16. Résultat n°16

    Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).

    Date

    1855-1856

    Cote

    5E169/99

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux Terres - Bois (série N)
    • Bois
    • Propriétés et délimitations
    • Délimitations partielles de la forêt communale d'Oussières.
    • Délimitations partielles et bornages avec des étangs...
    • Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin...
  17. Résultat n°17

    Formation d'une subdivision et liste nominative des pompiers, 1846 ; réorganisations, 1852-1858. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1853 et 1860. Nominations de sous-lieutenants et de sergents, 1852-1873. Engagement quinquennal, 1886.

    Date

    1846-1886

    Cote

    5E169/36

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Formation d'une subdivision et liste nominative des...
  18. Résultat n°18

    Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.

    Date

    1882-1901

    Cote

    5E169/149

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique - Sciences, lettres et arts (série...
    • Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal...
  19. Résultat n°19

    Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.

    Date

    1829-1859

    Cote

    5E169/152

    • Contexte : Archives communales déposées : OUSSIERES
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859....
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    216 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • OUSSIERES
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.