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Résultat n°1

1850-1903.

Date

1850-1903

Cote

5E169/26

Résultat n°2
Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

1 media

Oussières, section C, le Vernois, feuille 3.

Date

1834

Cote

3Pplan4446

Résultat n°3

Recensement des chevaux, mulets et voitures.

Date

1874-1920

Cote

5E169/31

Résultat n°4

1836-1841.

Date

1836-1841

Cote

5E169/87

Résultat n°5

Quart en réserve.- Demande d'exploitation d'une partie des coupes : procès-verbal de reconnaissance, 1851. Demandes et autorisations de reporter sur le périmètre des bois un chemin de desserte, 1841 ; de curer un fossé, 1847.

Date

1841-1851

Cote

5E169/103

Résultat n°6

Société de fromagerie .- Enregistrement des pesées de lait et comptes, 1917-1919 (cahiers). Demande pour l'agrandissement de la salle de fabrication des fromages et de la chambre à lait faite par la société de fromagerie à la commune, 1921.

Date

1917-1921

Cote

5E169/153

Résultat n°7

Réparations aux chemins communaux.

Date

1837-1843

Cote

5E169/116

Résultat n°8

Oussières

Date

1834-1835

Cote

3Pplan6729/7

Résultat n°9

1829-1869.

Date

1829-1869

Cote

5E169/135

Résultat n°10

Statistique annuelle.- Questionnaire, 1862. Renseignements sur les récoltes, 1876-1881.

Date

1862-1881

Cote

5E169/16

Résultat n°11

Délimitation partielle et bornage avec la propriété Vermot « lieu-dit Pré de Scettes » : arrêté du préfet, procès-verbal, plan, 1868-1870 ; frais, 1874.

Date

1868-1874

Cote

5E169/95

Résultat n°12

Mairie-école.- Construction, 1830-1834 ; réparations, 1840-1849, 1861 et 1865. Construction de lieux réservés, 1851-1852 et 1860. Projet de construction d'un campanile, 1862 et acquisition d'horloges et d'une cloche, 1863-1865 et 1907-1909. Réfection du campanile, 1929. Construction d'un beffroi près de la mairie-école, 1908-1909.

Date

1830-1929

Cote

5E169/69

Résultat n°13

Demandes individuelles d'alignement et procès-verbal de récolement des travaux.

Date

1872-1906

Cote

5E169/120

Résultat n°14

Étangs aux Moines et de la Briette (propriétés Guillemin et Rose).

Date

1855-1856

Cote

5E169/99

Résultat n°15

Formation d'une subdivision et liste nominative des pompiers, 1846 ; réorganisations, 1852-1858. Procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1846-1848 ; de reconnaissance et de prestation de serment des officiers et sous-officiers, 1853 et 1860. Nominations de sous-lieutenants et de sergents, 1852-1873. Engagement quinquennal, 1886.

Date

1846-1886

Cote

5E169/36

Résultat n°16

Caisse des écoles.- Statuts, 1882-1883 ; procès-verbal de l'assemblée générale et comité, 1883 ; budgets, 1882-1901 ; subvention, 1893.

Date

1882-1901

Cote

5E169/149

Résultat n°17

Affaires entre particuliers.- Créances, 1844-1859. Succession Boisson, 1829-1830.

Date

1829-1859

Cote

5E169/152

Résultat n°18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

216 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3838

Résultat n°19

Érection d'une croix dans le village d'Oussières, 1862. Confection d'un reposoir, 1868.

Date

1862-1868

Cote

5E169/74

Résultat n°20

État des chemins vicinaux, 1816-1817 ; réparations, 1820.

Date

1816-1820

Cote

5E169/115