283 résultats

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  1. Résultat n°1

    Matrice foncière, folio 1 à 600.

    Date

    1827

    Cote

    3P2852

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orgelet
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 600.
  2. Résultat n°2
    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

    Date

    1776-1777

    Cote

    2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
  3. Résultat n°3

    Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet N° 5-6, dressée en 1944. Tirage de 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3Fi3437

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
    • Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
  4. Résultat n°4
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    84 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1738-1743

    Cote

    Acnum13/8, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG8 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • O
    • Orgelet
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5
    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    2 lots 106 medias

    Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

    Date

    1767-1768

    Cote

    2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
  6. Résultat n°6
    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

    Date

    1780-1781

    Cote

    2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
  7. Résultat n°7
    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
  8. Résultat n°8

    L'intérieur de l'église d'Orgelet

    Cote

    29Fi21

    • Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
    • L'intérieur de l'église d'Orgelet
  9. Résultat n°9
    Naissances, décès.

    232 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9883

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès.
  10. Résultat n°10

    Orgelet (Jura). Eglise Notre-Dame.

    Date de publication

    [1994 ?]

    Auteur

    BIDARD Guy[éditeur]

    Cote

    Br3066

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Orgelet (Jura). Eglise Notre-Dame.
  11. Résultat n°11

    Patin-couffin - le journal de la petite enfance

    Date

    2010-...

    Cote

    Per1795

    • Contexte : Périodiques
    • Per1701-1800
    • Patin-couffin - le journal de la petite enfance
  12. Résultat n°12

    Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.

    Cote

    Per578/4, AD243

    • Contexte : Articles dépouillés
    • Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté,...
  13. Résultat n°13
    Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

    2 lots 107 medias

    Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

    Date

    1726-1727

    Cote

    2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
  14. Résultat n°14

    Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.

    Date

    1913

    Cote

    3P2857

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orgelet
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.
  15. Résultat n°15
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    222 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1785-1792

    Cote

    3E/700

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  16. Résultat n°16
    Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre : Parent

    1 media

    Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre : Parent

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan4384

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orgelet
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    95 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1776-1784

    Cote

    Acnum13/12, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG12 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • O
    • Orgelet
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18
    Registre du 12 février au 27 juillet 1699

    2 lots 67 medias

    Registre du 12 février au 27 juillet 1699

    Date

    1699

    Cote

    2C1597, IIC1287 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 12 février au 27 juillet 1699
  19. Résultat n°19
    Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

    2 lots 65 medias

    Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

    Date

    1697

    Cote

    2C1594, IIC1284 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697
  20. Résultat n°20
    Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

    2 lots 105 medias

    Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

    Date

    1776-1787

    Cote

    2C1683, Qp 5634 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Journal des recettes des droits du contrôle des actes
    • Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787
  21. Résultat n°21
    Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

    2 lots 106 medias

    Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

    Date

    1762-1763

    Cote

    2C1648, II C 1337 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763
  22. Résultat n°22
    Mariages, publications de mariage.

    344 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1841-1852

    Cote

    3E/5827

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  23. Résultat n°23
    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/3

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  24. Résultat n°24
    Naissances.

    301 medias

    Naissances.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8101

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  25. Résultat n°25
    Sépultures 1792, décès 1793-an VIII.

    230 medias

    Sépultures 1792, décès 1793-an VIII.

    Date

    1792-1800

    Cote

    3E/5830

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Sépultures 1792, décès 1793-an VIII.
  26. Résultat n°26
    Décès.

    319 medias

    Décès.

    Date

    1818-1827

    Cote

    3E/5833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  27. Résultat n°27

    Le Jura des villages.

    Date de publication

    2008

    Auteur

    PETIT Thierry[photographe]

    Cote

    4oF595

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Le Jura des villages.
  28. Résultat n°28
    Naissances.

    151 medias

    Naissances.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/5821

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  29. Résultat n°29

    Union Sportive Orgeletaine 1923-1973. Cinquantenaire de l'U.S.O.

    Date de publication

    1973

    Auteur

    FARINETTI Gérard[directeur de publication]

    Cote

    Br2307

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2251-2500
    • Union Sportive Orgeletaine 1923-1973. Cinquantenaire...
  30. Résultat n°30
    Registre du 5 février au 23 novembre 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 février au 23 novembre 1747

    Date

    1747

    Cote

    2C1629, II C 1318 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 février au 23 novembre 1747
  31. Résultat n°31

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DOTTORI Boris[co-auteur]

    Cote

    4oF564/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  32. Résultat n°32
    Naissances.

    308 medias

    Naissances.

    Date

    1828-1840

    Cote

    3E/5818

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  33. Résultat n°33
    Orgelet (Jura). 1557. Sites pittoresques de Franche-Comté, des ruines. Besançon, Ch. Girardot et Cie.

    1 media

    Orgelet (Jura). 1557. Sites pittoresques de Franche-Comté, des ruines. Besançon, Ch. Girardot et Cie.

    Cote

    7Fi330

    • Contexte : 7Fi
    • Orgelet (Jura). 1557. Sites pittoresques de Franche-Comté,...
  34. Résultat n°34
    Publications de mariage, mariages.

    236 medias

    Publications de mariage, mariages.

    Date

    1819-1825

    Cote

    3E/5825

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Publications de mariage, mariages.
  35. Résultat n°35
    Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

    2 lots 105 medias

    Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

    Date

    1703-1706

    Cote

    2C1599, IIC1289 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706
  36. Résultat n°36
    Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

    2 lots 106 medias

    Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

    Date

    1715-1717

    Cote

    2C1604, IIC1293 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717
  37. Résultat n°37
    Orgelet, section B, le Vernois, feuille 2.géomètre : Parent

    1 media

    Orgelet, section B, le Vernois, feuille 2.géomètre : Parent

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan4382

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orgelet
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Orgelet, section B, le Vernois, feuille 2.géomètre...
  38. Résultat n°38
    Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

    2 lots 105 medias

    Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

    Date

    1736-1737

    Cote

    2C1619, II C 1308 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737
  39. Résultat n°39
    Tables décennales.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1286

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  40. Résultat n°40
    Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780

    2 lots 108 medias

    Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780

    Date

    1779-1780

    Cote

    2C1673, II C 1362 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780
  41. Résultat n°41
    Orgelet, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    1 media

    Orgelet, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan4374

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orgelet
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Orgelet, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
  42. Résultat n°42
    Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775

    Date

    1774-1775

    Cote

    2C1666, II C 1355 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775
  43. Résultat n°43
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1288

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  44. Résultat n°44

    Carte IGN, Orgelet (Jura) N° 7.

    Date

    1944

    Cote

    1Fi3580

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
    • Carte IGN, Orgelet (Jura) N° 7.
  45. Résultat n°45

    Voyages pittoresques et romantiques dans l'ancienne France. Franche-Comté.

    Date de publication

    1977

    Auteur

    CAILLEUX Alphonse de[co-auteur]

    Cote

    Fo5

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Voyages pittoresques et romantiques dans l'ancienne...
  46. Résultat n°46
    Mariages, publications de mariage.

    196 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  47. Résultat n°47
    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    1 media

    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2653W/9

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  48. Résultat n°48
    Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713

    2 lots 159 medias

    Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713

    Date

    1710-1713

    Cote

    2C1601, IIC1291 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713
  49. Résultat n°49
    Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774

    2 lots 106 medias

    Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774

    Date

    1773-1774

    Cote

    2C1665, II C 1354 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774
  50. Résultat n°50
    Table de 1725 à 1746

    2 lots 64 medias

    Table de 1725 à 1746

    Date

    1725-1746

    Cote

    2C1695, 2 Cp 227 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des décès
    • Table de 1725 à 1746
  51. Résultat n°51
    Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749

    Date

    1748-1749

    Cote

    2C1631, II C 1320 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749
  52. Résultat n°52
    Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750

    2 lots 107 medias

    Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750

    Date

    1749-1750

    Cote

    2C1632, II C 1321 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750
  53. Résultat n°53

    Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet N° 3-4, dressée en 1943-1944. Tirage de 1974.

    Date

    1974

    Cote

    3Fi3436

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
    • Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
  54. Résultat n°54
    Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747

    2 lots 107 medias

    Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747

    Date

    1746-1747

    Cote

    2C1628, II C 1317 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747
  55. Résultat n°55

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  56. Résultat n°56
    Orgelet.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    211 medias

    Orgelet.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M673

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 21-Canton d'Orgelet
    • Orgelet.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  57. Résultat n°57
    Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729

    2 lots 107 medias

    Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729

    Date

    1728-1729

    Cote

    2C1612, II C 1301 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729
  58. Résultat n°58
    Orgelet - Le clocher

    1 media

    Orgelet - Le clocher

    Cote

    7Fi2465

    • Contexte : 7Fi
    • Orgelet - Le clocher
  59. Résultat n°59
    Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764

    2 lots 106 medias

    Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764

    Date

    1763-1764

    Cote

    2C1650, II C 1339 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764
  60. Résultat n°60
    Orgelet, section B, le Vernois, feuille 5.géomètre : Parent

    1 media

    Orgelet, section B, le Vernois, feuille 5.géomètre : Parent

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan4385

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orgelet
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Orgelet, section B, le Vernois, feuille 5.géomètre...
  61. Résultat n°61
    Orgelet, section A, Vampornay, feuille 6.géomètre : Parent

    1 media

    Orgelet, section A, Vampornay, feuille 6.géomètre : Parent

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan4380

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orgelet
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Orgelet, section A, Vampornay, feuille 6.géomètre :...
  62. Résultat n°62
    Hôpital : sépultures 1769, 1772, 1775, 1777, 1779-1791.

    67 medias

    Hôpital : sépultures 1769, 1772, 1775, 1777, 1779-1791.

    Date

    1769-1791

    Cote

    3E/701

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Hôpital : sépultures 1769, 1772, 1775, 1777, 1779-1791.
  63. Résultat n°63

    Orgelet sous la Révolution et l'Empire (1790-1815).

    Date de publication

    1993

    Auteur

    LAURENT Louis[auteur]

    Cote

    8oF926

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF751-1000
    • Orgelet sous la Révolution et l'Empire (1790-1815).
  64. Résultat n°64
    table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

    2 lots 43 medias

    table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

    Date

    1746-1792

    Cote

    2C1694, II C 1373 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
  65. Résultat n°65
    Mariages, publications de mariage.

    122 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9884

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  66. Résultat n°66

    Notice historique sur la ville d'Orgelet.

    Date de publication

    1908

    Auteur

    CLEMENT O.[auteur]

    Cote

    Br876

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br751-1000
    • Notice historique sur la ville d'Orgelet.
  67. Résultat n°67
    Mariages, publications de mariage.

    235 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9880

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  68. Résultat n°68
    Baptêmes 1792, naissances 1793-an VIII.

    302 medias

    Baptêmes 1792, naissances 1793-an VIII.

    Date

    1792-1800

    Cote

    3E/5814

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORGELET
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Baptêmes 1792, naissances 1793-an VIII.
  69. Résultat n°69

    Trois exemples de reconnaissance hydrogéologique d'alluvions dans le département du Jura. [Extrait du bulletin de la Société géologique de France, 6e série, t. VI, 1956].

    Date de publication

    1956

    Auteur

    CAIRE André[co-auteur]

    Cote

    Br1692

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Trois exemples de reconnaissance hydrogéologique d'alluvions...
  70. Résultat n°70

    Concours sylvo-pastoral de 1933 à Orgelet (Jura). [Extrait du Bulletin de la Société forestière de Franche-Comté et des provinces de l'Est, décembre 1933].

    Date de publication

    1933

    Auteur

    BOUVET Maurice[préfacier]

    Cote

    Br696

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Concours sylvo-pastoral de 1933 à Orgelet (Jura). [Extrait...
  71. Résultat n°71
    Table de 1784 à 1810

    2 lots 106 medias

    Table de 1784 à 1810

    Date

    1784-1810

    Cote

    2C1696, Qp 5607 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des décès
    • Table de 1784 à 1810
  72. Résultat n°72

    Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.

    Date de publication

    1928

    Auteur

    BERGERET Jean-François[auteur]

    Cote

    Br1370

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit...
  73. Résultat n°73

    Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet feuille XXXII-27, par l'Institut Géographique National en 1945 d'après les relevés de 1939-1940-1941, complété sur le terrain en 1942-1943.

    Date

    1945

    Cote

    3Fi3427

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
    • Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
  74. Résultat n°74
    Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754

    2 lots 107 medias

    Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754

    Date

    1753-1754

    Cote

    2C1637, II C 1326 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754
  75. Résultat n°75
    table des acquéreurs (1779 - 1790)

    2 lots 94 medias

    table des acquéreurs (1779 - 1790)

    Date

    1779-1790

    Cote

    2C1685, 2 Cp 226 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • tables
    • Table des acquéreurs
    • table des acquéreurs (1779 - 1790)
  76. Résultat n°76

    Entrez dans l'histoire. Journées du patrimoine 18-19 septembre 1993. Programme offert par la Direction régionale des Affaires culturelles et l'Est Républicain.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    DEVERGRANNE Gabrielle[préfacier]

    Cote

    GBr24

    • Contexte : brochures
    • GBr
    • Entrez dans l'histoire. Journées du patrimoine 18-19...
  77. Résultat n°77

    Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

    Date

    1995-1997

    Cote

    2286W2

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  78. Résultat n°78
    Registre du 30 mars au 28 décembre 1767

    2 lots 107 medias

    Registre du 30 mars au 28 décembre 1767

    Date

    1767

    Cote

    2C1655, II C 1344 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 30 mars au 28 décembre 1767
  79. Résultat n°79
    Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781

    Date

    1781

    Cote

    2C1675, II C 1364 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781
  80. Résultat n°80
    Registre du 11 avril au 8 décembre 1772

    2 lots 106 medias

    Registre du 11 avril au 8 décembre 1772

    Date

    1772

    Cote

    2C1663, II C 1352 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orgelet
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 11 avril au 8 décembre 1772