Orgelet, commune - Recherche

1
Matrice foncière, folio 1 à 600.

Date

1827

Cote

3P2852
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orgelet
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 600.
2

2 lots 106 medias
Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

Date

1776-1777

Cote

2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
3
Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet N° 5-6, dressée en 1944. Tirage de 1974.

Date

1974

Cote

3Fi3437
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
- Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
4

84 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1738-1743

Cote

Acnum13/8, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG8 (Cote dossier d'origine)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- O
- Orgelet
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
5

2 lots 106 medias
Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

Date

1767-1768

Cote

2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
6

2 lots 106 medias
Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

Date

1780-1781

Cote

2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
7

2 lots 107 medias
Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

Date

1729-1731

Cote

2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
8
L'intérieur de l'église d'Orgelet

Cote

29Fi21
- Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
- L'intérieur de l'église d'Orgelet
9

232 medias
Naissances, décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/9883
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès.
10
Orgelet (Jura). Eglise Notre-Dame.

Date de publication

[1994 ?]

Auteur

BIDARD Guy[éditeur]

Cote

Br3066
- Contexte : brochures
- Br
- Br3001-3250
- Orgelet (Jura). Eglise Notre-Dame.
11
Patin-couffin - le journal de la petite enfance

Date

2010-...

Cote

Per1795
- Contexte : Périodiques
- Per1701-1800
- Patin-couffin - le journal de la petite enfance
12
Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.

Cote

Per578/4, AD243
- Contexte : Articles dépouillés
- Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté,...
13

2 lots 107 medias
Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

Date

1726-1727

Cote

2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
14
Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.

Date

1913

Cote

3P2857
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orgelet
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.
15

222 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1785-1792

Cote

3E/700
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
16

1 media
Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre : Parent

Date

1826

Cote

3Pplan4384
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orgelet
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre...
17

95 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1776-1784

Cote

Acnum13/12, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG12 (Cote dossier d'origine)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- O
- Orgelet
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
18

2 lots 67 medias
Registre du 12 février au 27 juillet 1699

Date

1699

Cote

2C1597, IIC1287 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 12 février au 27 juillet 1699
19

2 lots 65 medias
Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

Date

1697

Cote

2C1594, IIC1284 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697
20

2 lots 105 medias
Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

Date

1776-1787

Cote

2C1683, Qp 5634 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Journal des recettes des droits du contrôle des actes
- Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787
21

2 lots 106 medias
Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763

Date

1762-1763

Cote

2C1648, II C 1337 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 23 avril 1762 au 13 janvier 1763
22

344 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1841-1852

Cote

3E/5827
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
23

1 media
Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Date

2010

Cote

2653W/3
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2010
- Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
24

301 medias
Naissances.

Date

1873-1892

Cote

3E/8101
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
25

230 medias
Sépultures 1792, décès 1793-an VIII.

Date

1792-1800

Cote

3E/5830
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Décès
- Sépultures 1792, décès 1793-an VIII.
26

318 medias
Décès.

Date

1818-1827

Cote

3E/5833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
27
Le Jura des villages.

Date de publication

2008

Auteur

PETIT Thierry[photographe]

Cote

4oF595
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Le Jura des villages.
28

151 medias
Naissances.

Date

1863-1872

Cote

3E/5821
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
29
Union Sportive Orgeletaine 1923-1973. Cinquantenaire de l'U.S.O.

Date de publication

1973

Auteur

FARINETTI Gérard[directeur de publication]

Cote

Br2307
- Contexte : brochures
- Br
- Br2251-2500
- Union Sportive Orgeletaine 1923-1973. Cinquantenaire...
30

2 lots 107 medias
Registre du 5 février au 23 novembre 1747

Date

1747

Cote

2C1629, II C 1318 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 février au 23 novembre 1747
31
Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date de publication

2006

Auteur

DOTTORI Boris[co-auteur]

Cote

4oF564/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
32

308 medias
Naissances.

Date

1828-1840

Cote

3E/5818
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
33

1 media
Orgelet (Jura). 1557. Sites pittoresques de Franche-Comté, des ruines. Besançon, Ch. Girardot et Cie.

Cote

7Fi330
- Contexte : 7Fi
- Orgelet (Jura). 1557. Sites pittoresques de Franche-Comté,...
34

236 medias
Publications de mariage, mariages.

Date

1819-1825

Cote

3E/5825
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Publications de mariage, mariages.
35

2 lots 105 medias
Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706

Date

1703-1706

Cote

2C1599, IIC1289 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 février 1703 au 6 février 1706
36

2 lots 106 medias
Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717

Date

1715-1717

Cote

2C1604, IIC1293 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 16 février 1715 au 7 juin 1717
37

1 media
Orgelet, section B, le Vernois, feuille 2.géomètre : Parent

Date

1826

Cote

3Pplan4382
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orgelet
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orgelet, section B, le Vernois, feuille 2.géomètre...
38

2 lots 105 medias
Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737

Date

1736-1737

Cote

2C1619, II C 1308 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 6 décembre 1736 au 20 décembre 1737
39

2 lots 179 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1286
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Orgelet
- Tables décennales.
40

2 lots 108 medias
Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780

Date

1779-1780

Cote

2C1673, II C 1362 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 septembre 1779 au 31 mai 1780
41

1 media
Orgelet, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

Date

1826

Cote

3Pplan4374
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orgelet
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orgelet, tableau d'assemblage.géomètre : Parent
42

2 lots 106 medias
Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775

Date

1774-1775

Cote

2C1666, II C 1355 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 mai 1774 au 6 mars 1775
43

2 lots 154 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1288
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Orgelet
- Tables décennales.
44
Carte IGN, Orgelet (Jura) N° 7.

Date

1944

Cote

1Fi3580
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures dont les dimensions...
- Carte IGN, Orgelet (Jura) N° 7.
45
Voyages pittoresques et romantiques dans l'ancienne France. Franche-Comté.

Date de publication

1977

Auteur

CAILLEUX Alphonse de[co-auteur]

Cote

Fo5
- Contexte : Fonds général
- Fo
- Voyages pittoresques et romantiques dans l'ancienne...
46

196 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9882
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
47

1 media
Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

Date

2011-2012

Cote

2653W/9
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2011
- Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
48

2 lots 159 medias
Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713

Date

1710-1713

Cote

2C1601, IIC1291 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 8 mars 1710 au 13 janvier 1713
49

2 lots 106 medias
Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774

Date

1773-1774

Cote

2C1665, II C 1354 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 18 août 1773 au 10 mai 1774
50

2 lots 64 medias
Table de 1725 à 1746

Date

1725-1746

Cote

2C1695, 2 Cp 227 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- tables
- Table des décès
- Table de 1725 à 1746
51

2 lots 107 medias
Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749

Date

1748-1749

Cote

2C1631, II C 1320 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 septembre 1748 au 12 juin 1749
52

2 lots 107 medias
Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750

Date

1749-1750

Cote

2C1632, II C 1321 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 13 juin 1749 au 10 mars 1750
53
Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet N° 3-4, dressée en 1943-1944. Tirage de 1974.

Date

1974

Cote

3Fi3436
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
- Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
54

2 lots 107 medias
Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747

Date

1746-1747

Cote

2C1628, II C 1317 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 mars 1746 au 4 février 1747
55
Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
56

211 medias
Orgelet.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M673
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 21-Canton d'Orgelet
- Orgelet.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
57

2 lots 107 medias
Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729

Date

1728-1729

Cote

2C1612, II C 1301 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 5 juin 1728 au 3 novembre 1729
58

1 media
Orgelet - Le clocher

Cote

7Fi2465
- Contexte : 7Fi
- Orgelet - Le clocher
59

2 lots 106 medias
Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764

Date

1763-1764

Cote

2C1650, II C 1339 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 21 septembre 1763 au 1er avril 1764
60

1 media
Orgelet, section B, le Vernois, feuille 5.géomètre : Parent

Date

1826

Cote

3Pplan4385
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orgelet
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orgelet, section B, le Vernois, feuille 5.géomètre...
61

1 media
Orgelet, section A, Vampornay, feuille 6.géomètre : Parent

Date

1826

Cote

3Pplan4380
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orgelet
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orgelet, section A, Vampornay, feuille 6.géomètre :...
62

67 medias
Hôpital : sépultures 1769, 1772, 1775, 1777, 1779-1791.

Date

1769-1791

Cote

3E/701
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Hôpital : sépultures 1769, 1772, 1775, 1777, 1779-1791.
63
Orgelet sous la Révolution et l'Empire (1790-1815).

Date de publication

1993

Auteur

LAURENT Louis[auteur]

Cote

8oF926
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Orgelet sous la Révolution et l'Empire (1790-1815).
64

2 lots 43 medias
table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)

Date

1746-1792

Cote

2C1694, II C 1373 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- tables
- Table des baux
- table des baux des gens de mainmorte (1746 - 1792)
65

122 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9884
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
66
Notice historique sur la ville d'Orgelet.

Date de publication

1908

Auteur

CLEMENT O.[auteur]

Cote

Br876
- Contexte : brochures
- Br
- Br751-1000
- Notice historique sur la ville d'Orgelet.
67

235 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9880
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
68

302 medias
Baptêmes 1792, naissances 1793-an VIII.

Date

1792-1800

Cote

3E/5814
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORGELET
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Baptêmes 1792, naissances 1793-an VIII.
69
Trois exemples de reconnaissance hydrogéologique d'alluvions dans le département du Jura. [Extrait du bulletin de la Société géologique de France, 6e série, t. VI, 1956].

Date de publication

1956

Auteur

CAIRE André[co-auteur]

Cote

Br1692
- Contexte : brochures
- Br
- Br1501-1750
- Trois exemples de reconnaissance hydrogéologique d'alluvions...
70
Concours sylvo-pastoral de 1933 à Orgelet (Jura). [Extrait du Bulletin de la Société forestière de Franche-Comté et des provinces de l'Est, décembre 1933].

Date de publication

1933

Auteur

BOUVET Maurice[préfacier]

Cote

Br696
- Contexte : brochures
- Br
- Br501-750
- Concours sylvo-pastoral de 1933 à Orgelet (Jura). [Extrait...
71

2 lots 106 medias
Table de 1784 à 1810

Date

1784-1810

Cote

2C1696, Qp 5607 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- tables
- Table des décès
- Table de 1784 à 1810
72
Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit inédit de l'avocat général Bergeret.

Date de publication

1928

Auteur

BERGERET Jean-François[auteur]

Cote

Br1370
- Contexte : brochures
- Br
- Br1251-1500
- Le droit de manantage à Vesoul, au XVIIIe siècle. Manuscrit...
73
Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet feuille XXXII-27, par l'Institut Géographique National en 1945 d'après les relevés de 1939-1940-1941, complété sur le terrain en 1942-1943.

Date

1945

Cote

3Fi3427
- Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
- Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
74

2 lots 107 medias
Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754

Date

1753-1754

Cote

2C1637, II C 1326 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 1er octobre 1753 au 11 septembre 1754
75

2 lots 94 medias
table des acquéreurs (1779 - 1790)

Date

1779-1790

Cote

2C1685, 2 Cp 226 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- tables
- Table des acquéreurs
- table des acquéreurs (1779 - 1790)
76
Entrez dans l'histoire. Journées du patrimoine 18-19 septembre 1993. Programme offert par la Direction régionale des Affaires culturelles et l'Est Républicain.

Date de publication

1993

Auteur

DEVERGRANNE Gabrielle[préfacier]

Cote

GBr24
- Contexte : brochures
- GBr
- Entrez dans l'histoire. Journées du patrimoine 18-19...
77
Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
78

2 lots 107 medias
Registre du 30 mars au 28 décembre 1767

Date

1767

Cote

2C1655, II C 1344 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 30 mars au 28 décembre 1767
79

2 lots 106 medias
Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781

Date

1781

Cote

2C1675, II C 1364 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 janvier au 1er octobre 1781
80

2 lots 106 medias
Registre du 11 avril au 8 décembre 1772

Date

1772

Cote

2C1663, II C 1352 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orgelet
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 11 avril au 8 décembre 1772

Résultats de la recherche

Matrice foncière, folio 1 à 600.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet N° 5-6, dressée en 1944. Tirage de 1974.

Date

Cote

Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

L'intérieur de l'église d'Orgelet

Cote

Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...

Naissances, décès.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Orgelet (Jura). Eglise Notre-Dame.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Patin-couffin - le journal de la petite enfance

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.

Cote

Contexte : Articles dépouillés

Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre : Parent

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Registre du 12 février au 27 juillet 1699

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...