Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3P2852
Date
1827
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 600.
Résultat n°2
Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777

2 lots 106 medias

Cote
2C1669, II C 1358 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1777
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er octobre 1776 au 29 juin 1777
Résultat n°3
Cote
3Fi3437
Date
1974
Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...
  • Orgelet (Jura), carte IGN.Carte de France. Orgelet...
Résultat n°4
Baptêmes, mariages, sépultures.

84 medias

Cote
Acnum13/8, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG8 (Cote dossier d'origine)
Date
1738-1743
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP
  • O
  • Orgelet
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°5
Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768

2 lots 106 medias

Cote
2C1656, II C 1345 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1767-1768
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 28 décembre 1767 au 31 août 1768
Résultat n°6
Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781

2 lots 106 medias

Cote
2C1674, II C 1363 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1780-1781
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juin 1780 au 27 janvier 1781
Résultat n°7
Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731

2 lots 107 medias

Cote
2C1613, II C 1302 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1731
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 novembre 1729 au 16 mars 1731
Résultat n°8
Cote
29Fi21
Date- Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : Fonds photographique du général Leleux. Partie comprenant...
  • L'intérieur de l'église d'Orgelet
Résultat n°9
Naissances, décès.

232 medias

Cote
3E/9883
Date
1913-1922
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • O
  • ORGELET
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, décès.
Résultat n°10
Cote
Br3066
Date- Lieu
Orgelet, commune, église d'Orgelet
Type de document -
  • Contexte : brochures
  • Br
  • Br3001-3250
  • Orgelet (Jura). Eglise Notre-Dame.
Résultat n°11
Cote
Per1795
Date
2010-...
Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per1701-1800
  • Patin-couffin - le journal de la petite enfance
Résultat n°12
Cote
Per578/4, AD243
Date- Lieu
Dole, commune, Orgelet, commune, Lons-le-Saunier, commune, Poligny, commune, Saint-Claude, commune, Luxeuil-les-Bains, commune
Type de document -
  • Contexte : Articles dépouillés
  • Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté,...
Résultat n°13
Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727

2 lots 107 medias

Cote
2C1610, II C 1299 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 janvier 1726 au 3 avril 1727
Résultat n°14
Cote
3P2857
Date
1913
Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 988.
Résultat n°15
Baptêmes, mariages, sépultures.

222 medias

Cote
3E/700
Date
1785-1792
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • O
  • ORGELET
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°16
Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre : Parent

1 media

Cote
3Pplan4384
Date
1826
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre O
  • Orgelet
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Orgelet, section B, le Vernois, feuille 4.géomètre...
Résultat n°17
Baptêmes, mariages, sépultures.

95 medias

Cote
Acnum13/12, ArchivesmunicipalesOrgelet/GG12 (Cote dossier d'origine)
Date
1776-1784
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP
  • O
  • Orgelet
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°18
Registre du 12 février au 27 juillet 1699

2 lots 67 medias

Cote
2C1597, IIC1287 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1699
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 12 février au 27 juillet 1699
Résultat n°19
Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697

2 lots 65 medias

Cote
2C1594, IIC1284 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1697
Lieu
Orgelet, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 janvier au 20 juillet 1697
Résultat n°20
Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787

2 lots 105 medias

Cote
2C1683, Qp 5634 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1776-1787
Lieu
Orgelet, commune
Type de document -
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
  • Bureau d'Orgelet
  • registres de formalité
  • Journal des recettes des droits du contrôle des actes
  • Journal du 17 juin 1776 au 31 mars 1787