Orgelet, canton - Recherche

1

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

2

Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)

Date

1978-1989

Cote

2286W76

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Déchets et décharges
Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)-...

Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

3

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1959

Cote

376W422

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

4

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
Municipales
Compositions des conseils municipaux par cantons après...

Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

5

cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

Date

1941-2004

Cote

2408W5

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1962

Cote

376W319

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

7

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton d'ORGELET

Date

1947

Cote

376W46

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

8

Budget.

Date

1923

Cote

5E253/1

Contexte : Syndicat intercommunal d'électricité du canton d'Orgelet
Budget.

9

Orgelet (Montjouvent à Varéssia)

Cote

3P160

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
Orgelet (Montjouvent à Varéssia)

10

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1951

Cote

376W524

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

11

Etude du secteur pilote d'aménagement rural d'Orgelet. Tome II. Tableaux annexes.

Date de publication

1966

Auteur

anonyme

Cote

4oF353

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF251-500
Etude du secteur pilote d'aménagement rural d'Orgelet....

12

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1952

Cote

376W351

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1962

Cote

376W221

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

14

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1945

Cote

376W93

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1962

Cote

376W286

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections des membres du Conseil d'Administration de...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

16

Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).

Date de publication

2005

Auteur

VENDRYES Arnaud[auteur]

Cote

Br4015

Contexte : brochures
Br
Br4001-4250
Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830)....

17

Orgelet

Date

1820-1828

Cote

3P117

Contexte : Cadastre
Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
Fonds des contributions directes (Cadastre)
Opérations cadastrales
Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
Orgelet

18

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

19

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1959

Cote

376W492

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

20

Le dénombrement de 1657 dans les bailliages d'Orgelet et de Montmorot. Maîtrise d'histoire morderne sous la direction de M. Maurice Gresset.

Date de publication

1991

Auteur

GAVIGNET Noël[auteur]

Cote

4oF370

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
4oF
4oF251-500
Le dénombrement de 1657 dans les bailliages d'Orgelet...

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

Producteur :

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

Cote

Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

Producteur :

cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

Date

Cote

Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton d'ORGELET

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Budget.

Date

Cote

Contexte : Syndicat intercommunal d'électricité du canton d'Orgelet

Orgelet (Montjouvent à Varéssia)

Cote

Contexte : Cadastre

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Etude du secteur pilote d'aménagement rural d'Orgelet. Tome II. Tableaux annexes.

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

Cote

Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

Producteur :

Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).

Date de publication

Auteur

Cote

Contexte : brochures

Orgelet

Date

Cote

Contexte : Cadastre