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1

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)
Cote
2286W80
 Date
1972-1986
 Lieu
Dole, canton, Champagnole, canton, Saint-Claude, canton, Orgelet, canton, Chavéria, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre...
2

Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)
Cote
2286W76
 Date
1978-1989
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Orgelet, canton, Saint-Amour, canton, Voiteur, canton, Baume-les-Messieurs, commune, Domblans, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Déchets et décharges
  • Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)-...
3

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W422
 Date
1959
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
4

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.
Cote
2268W134
 Date
1983
 Lieu
Arbois, canton, Orgelet, canton, Arinthod, canton, Bletterans, canton, Champagnole, canton, Beaufort, canton, Clairvaux-les-Lacs, canton, Lons-le-Saunier, canton, Nozeroy, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
5

cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003
Cote
2408W5
 Date
1941-2004
 Lieu
Lons-le-Saunier, canton, Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux

  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003
6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W319
 Date
1962
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
7

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton d'ORGELET
Cote
376W46
 Date
1947
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
8

Budget.
Cote
5E253/1
 Date
1923
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Syndicat intercommunal d'électricité du canton d'Orgelet

  • Budget.
9

Orgelet (Montjouvent à Varéssia)
Cote
3P160
 Date- Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Orgelet (Montjouvent à Varéssia)
10

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W524
 Date
1951
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
11

Etude du secteur pilote d'aménagement rural d'Orgelet. Tome II. Tableaux annexes.
Cote
4oF353
 Date- Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Etude du secteur pilote d'aménagement rural d'Orgelet....
12

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W351
 Date
1952
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W221
 Date
1962
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
14

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W93
 Date
1945
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...
15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W286
 Date
1962
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
16

Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).
Cote
Br4015
 Date- Lieu
Saint-Claude, arrondissement, Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4001-4250
  • Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830)....
17

Orgelet
Cote
3P117
 Date
1820-1828
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Orgelet
18

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).
Cote
1112W110
 Date
1976-1982
 Lieu
Nozeroy, canton, Censeau, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Orgelet, canton, Esserval-Tartre, commune, Lons-le-Saunier, arrondissement, Conliège, canton, Publy, commune, Planches-en-Montagne (Les), canton, Foncine-le-Bas, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...
19

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET
Cote
376W492
 Date
1959
 Lieu
Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
20

Le dénombrement de 1657 dans les bailliages d'Orgelet et de Montmorot. Maîtrise d'histoire morderne sous la direction de M. Maurice Gresset.
Cote
4oF370
 Date- Lieu
Montmorot, commune, Orgelet, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Le dénombrement de 1657 dans les bailliages d'Orgelet...