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Résultat n°1

Dole - projet d'usine d'incinération :- dossier d'offre TRIGA du 18/01/1972 + dossier complémentaire (15/06/1972)Champagnole - projet d'usine d'incinération : - dossier d'offre TRIGA (1972)Saint-Claude : projet d'usine d'incinération : - cahier des charges (1972)Collecte des déchets ménagers :- dossiers de concours : START BARLA et Cie et Sté versaillaise d'exploitation (1972)SIVOM d'Orgelet - projet d'incinération à Chavéria (projet abandonné 1986)

Date

1972-1986

Cote

2286W80

Résultat n°2

Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)

Date

1978-1989

Cote

2286W76

Résultat n°3

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1959

Cote

376W422

Résultat n°4

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

Résultat n°5

cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

Date

1941-2004

Cote

2408W5

Résultat n°6

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1962

Cote

376W319

Résultat n°7

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton d'ORGELET

Date

1947

Cote

376W46

Résultat n°8

Budget.

Date

1923

Cote

5E253/1

Résultat n°9

Orgelet (Montjouvent à Varéssia)

Date

-

Cote

3P160

Résultat n°10

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1951

Cote

376W524

Résultat n°11

Etude du secteur pilote d'aménagement rural d'Orgelet. Tome II. Tableaux annexes.

Date

-

Cote

4oF353

Résultat n°12

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1952

Cote

376W351

Résultat n°13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1962

Cote

376W221

Résultat n°14

Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1945

Cote

376W93

Résultat n°15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1962

Cote

376W286

Résultat n°16

Société et structure foncière dans le Sud du Jura (1750-1830). Thèse de doctorat sous la direction de Jean-François Solnon. (ouvrage sur microfiches).

Date

-

Cote

Br4015

Résultat n°17

Orgelet

Date

1820-1828

Cote

3P117

Résultat n°18

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W110

Résultat n°19

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton d'ORGELET

Date

1959

Cote

376W492

Résultat n°20

Le dénombrement de 1657 dans les bailliages d'Orgelet et de Montmorot. Maîtrise d'histoire morderne sous la direction de M. Maurice Gresset.

Date

-

Cote

4oF370