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  1. Résultat n°1
    Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

    1 media

    Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

    Date

    1799-1880

    Cote

    5E404/141

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  2. Résultat n°2
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    2 lots 30 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    Date

    1743-1788

    Cote

    2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
  3. Résultat n°3

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P2840

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  4. Résultat n°4
    table des sépultures (1740 - 1760)

    2 lots 68 medias

    table des sépultures (1740 - 1760)

    Date

    1740-1779

    Cote

    2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • table des sépultures (1740 - 1760)
  5. Résultat n°5

    Matrice foncière, folio 1 à 480, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2842

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 480, s.d. [fin XIXe].
  6. Résultat n°6
    Matrice foncière.

    1 media

    Matrice foncière.

    Date

    1812-1817

    Cote

    5E404/52

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales
    • Matrice foncière.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  7. Résultat n°7
    Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

    1 media

    Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

    Date

    1853-1895

    Cote

    5E404/108

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement de...
    • Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  8. Résultat n°8
    Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

    1 media

    Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

    Cote

    7Fi1371

    • Contexte : 7Fi
    • Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans,...
  9. Résultat n°9
    Matrice des propriétés bâties.

    51 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2845

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  10. Résultat n°10
    Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

    1 media

    Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

    Date

    1908-1909

    Cote

    5E404/84

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  11. Résultat n°11
    Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

    Date

    1778-1781

    Cote

    2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
  12. Résultat n°12
    Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

    1 media

    Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

    Date

    1860-1909

    Cote

    5E404/117

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  13. Résultat n°13
    Habillement et équipement.

    1 media

    Habillement et équipement.

    Date

    1831-1898

    Cote

    5E404/66

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Habillement et équipement.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  14. Résultat n°14
    Matrice des propriétés bâties.

    67 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P2844

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  15. Résultat n°15

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.

    Date

    1913

    Cote

    3P2850

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.
  16. Résultat n°16
    registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

    2 lots 15 medias

    registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

    Date

    1781-1793

    Cote

    2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • sommiers
    • registre des recettes des domaines royaux (30 juillet...
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 89 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1196

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Orchamps, section C, feuille unique.géomètre : Chavassine

    1 media

    Orchamps, section C, feuille unique.géomètre : Chavassine

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan4371

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Orchamps, section C, feuille unique.géomètre : Chavassine
  19. Résultat n°19
    Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

    1 media

    Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

    Date

    1825-1913

    Cote

    5E404/110

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  20. Résultat n°20
    Pétition contre les nomades.

    1 media

    Pétition contre les nomades.

    Date

    1901

    Cote

    5E404/70

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale [Arrêtés et déclarations de domicile...
    • Pétition contre les nomades.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes