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  1. Résultat n°1
    Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

    1 media

    Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

    Date

    1799-1880

    Cote

    5E404/141

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  2. Résultat n°2
    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    2 lots 30 medias

    table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

    Date

    1743-1788

    Cote

    2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • Table des baux
    • table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
  3. Résultat n°3

    Matrice foncière.

    Date

    1812

    Cote

    3P2840

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  4. Résultat n°4
    table des sépultures (1740 - 1760)

    2 lots 68 medias

    table des sépultures (1740 - 1760)

    Date

    1740-1779

    Cote

    2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • tables
    • table des sépultures (1740 - 1760)
  5. Résultat n°5
    Matrice foncière.

    1 media

    Matrice foncière.

    Date

    1812-1817

    Cote

    5E404/52

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices cadastrales
    • Matrice foncière.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  6. Résultat n°6
    Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

    1 media

    Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

    Date

    1853-1895

    Cote

    5E404/108

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement de...
    • Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  7. Résultat n°7
    Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

    1 media

    Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

    Cote

    7Fi1371

    • Contexte : 7Fi
    • Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans,...
  8. Résultat n°8
    Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

    1 media

    Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

    Date

    1908-1909

    Cote

    5E404/84

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  9. Résultat n°9
    Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

    2 lots 106 medias

    Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

    Date

    1778-1781

    Cote

    2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
  10. Résultat n°10
    Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

    1 media

    Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

    Date

    1860-1909

    Cote

    5E404/117

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  11. Résultat n°11
    Habillement et équipement.

    1 media

    Habillement et équipement.

    Date

    1831-1898

    Cote

    5E404/66

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Habillement et équipement.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  12. Résultat n°12

    Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.

    Date

    1913

    Cote

    3P2850

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.
  13. Résultat n°13
    registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

    2 lots 15 medias

    registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

    Date

    1781-1793

    Cote

    2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • sommiers
    • registre des recettes des domaines royaux (30 juillet...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 89 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1196

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

    1 media

    Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

    Date

    1825-1913

    Cote

    5E404/110

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  16. Résultat n°16
    Pétition contre les nomades.

    1 media

    Pétition contre les nomades.

    Date

    1901

    Cote

    5E404/70

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale [Arrêtés et déclarations de domicile...
    • Pétition contre les nomades.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  17. Résultat n°17
    Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

    2 lots 107 medias

    Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

    Date

    1729-1731

    Cote

    2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
  18. Résultat n°18

    Orchamps

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6665/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dampierre
    • Orchamps
  19. Résultat n°19

    Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

    Date

    1960-1986

    Cote

    1149W18

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
    • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  20. Résultat n°20
    Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

    1 media

    Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

    Date

    1809

    Cote

    3Pplan4373

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre O
    • Orchamps
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine
  21. Résultat n°21
    Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.

    1 media

    Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.

    Date

    1616-1789

    Cote

    5E404/8

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC)
    • Fiscalité
    • Impositions et contributions diverses ; levée et contentieux
    • Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  22. Résultat n°22
    5 avril 1873-27 juin 1896.

    1 media

    5 avril 1873-27 juin 1896.

    Date

    1873-1896

    Cote

    5E404/33

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 5 avril 1873-27 juin 1896.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  23. Résultat n°23
    Organisation des services, financement.

    1 media

    Organisation des services, financement.

    Date

    1896-1925

    Cote

    5E404/56

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Poste, télégraphe, téléphone. -
    • Organisation des services, financement.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  24. Résultat n°24
    Sinistres agricoles : états et secours.

    1 media

    Sinistres agricoles : états et secours.

    Date

    1888-1897

    Cote

    5E404/47

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles : états et secours.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  25. Résultat n°25
    Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur : état, 1898.

    1 media

    Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur : état, 1898.

    Date

    1897-1898

    Cote

    5E404/59

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  26. Résultat n°26
    Pie des Combes et du Champ-Noir.

    1 media

    Pie des Combes et du Champ-Noir.

    Date

    1845-1848

    Cote

    5E404/plan1

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Délimitation générale du territoire (atlas comprenant...
    • Pie des Combes et du Champ-Noir.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  27. Résultat n°27
    Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

    2 lots 107 medias

    Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

    Date

    1745-1748

    Cote

    2C1551, IIC1241 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748
  28. Résultat n°28
    Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731 , mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.

    2 lots 104 medias

    Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731 , mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.

    Date

    1692-1731

    Cote

    5E404/23

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, Instruction publique, Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  29. Résultat n°29
    Demandes individuelles d'alignement.

    1 media

    Demandes individuelles d'alignement.

    Date

    1807-1897

    Cote

    5E404/125

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Demandes individuelles d'alignement.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  30. Résultat n°30
    Liste des membres composant la commission de ravitaillement.

    1 media

    Liste des membres composant la commission de ravitaillement.

    Date

    1893

    Cote

    5E404/61

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Liste des membres composant la commission de ravitaillement.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  31. Résultat n°31
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    182 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1783-1792

    Cote

    3E/696

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORCHAMPS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  32. Résultat n°32
    Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.

    1 media

    Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.

    Date

    1861-1897

    Cote

    5E404/148

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
    • Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  33. Résultat n°33
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    208 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1765-1782

    Cote

    3E/695

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • O
    • ORCHAMPS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  34. Résultat n°34
    Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.

    1 media

    Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.

    Cote

    7Fi1438

    • Contexte : 7Fi
    • Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.
  35. Résultat n°35
    Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

    2 lots 56 medias

    Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

    Date

    1709-1713

    Cote

    2C1538, IIC1228 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau d'Orchamps
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713
  36. Résultat n°36
    Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement, 1820-1899.

    1 media

    Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement, 1820-1899.

    Date

    1820-1911

    Cote

    5E404/153

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  37. Résultat n°37
    Série communale :baptêmes.

    2 lots 100 medias

    Série communale :baptêmes.

    Date

    Entre janvier 1686 et juillet 1721

    Cote

    5E404/22

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes, Instruction publique, Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale :baptêmes.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  38. Résultat n°38
    Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1874 et 1900 ; d'adjudication des travaux d'exploitation, an VI-1910.

    1 media

    Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1874 et 1900 ; d'adjudication des travaux d'exploitation, an VI-1910.

    Date

    1797-1910

    Cote

    5E404/115

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  39. Résultat n°39
    Logement des troupes.

    1 media

    Logement des troupes.

    Date

    1831-1896

    Cote

    5E404/60

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement des troupes.

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes

  40. Résultat n°40
    Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.

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    Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.

    Date

    1817-1904

    Cote

    5E404/124

    • Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey,...

    Producteur :

    Service versant : communes, Service producteur : communes