Orchamps, commune - Recherche

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Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

Date

1799-1880

Cote

5E404/141
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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2 lots 30 medias
table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

Date

1743-1788

Cote

2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- tables
- Table des baux
- table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
3
Matrice foncière.

Date

1812

Cote

3P2840
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orchamps
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
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2 lots 68 medias
table des sépultures (1740 - 1760)

Date

1740-1779

Cote

2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- tables
- table des sépultures (1740 - 1760)
5

1 media
Matrice foncière.

Date

1812-1817

Cote

5E404/52
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices cadastrales
- Matrice foncière.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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1 media
Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

Date

1853-1895

Cote

5E404/108
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement de...
- Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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1 media
Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

Cote

7Fi1371
- Contexte : 7Fi
- Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans,...
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1 media
Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

Date

1908-1909

Cote

5E404/84
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
9

2 lots 106 medias
Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

Date

1778-1781

Cote

2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
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1 media
Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

Date

1860-1909

Cote

5E404/117
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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1 media
Habillement et équipement.

Date

1831-1898

Cote

5E404/66
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Habillement et équipement.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
12
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.

Date

1913

Cote

3P2850
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orchamps
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.
13

2 lots 15 medias
registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

Date

1781-1793

Cote

2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- sommiers
- registre des recettes des domaines royaux (30 juillet...
14

2 lots 89 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1196
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
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1 media
Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

Date

1825-1913

Cote

5E404/110
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
16

1 media
Pétition contre les nomades.

Date

1901

Cote

5E404/70
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale [Arrêtés et déclarations de domicile...
- Pétition contre les nomades.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
17

2 lots 107 medias
Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

Date

1729-1731

Cote

2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
18
Orchamps

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6665/7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Dampierre
- Orchamps
19
Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
- Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
20

1 media
Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

Date

1809

Cote

3Pplan4373
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orchamps
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine
21

1 media
Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps, 1633. Décomptes définitifs de la capitation, 1783. Contentieux avec le sieur et la dame d'Andressot au sujet de leur inscription au rôle des sels de la communauté, 1725-1726. Contribution imposée à Orchamps pour l'édification de l'hôpital de Besançon, 1788. Contestation de répartition d'impôts par Jacques Martenet puis sa veuve, par les fermiers des sieurs de Mesmay, Le Maire, par la communauté de La Barre, 1616.

Date

1616-1789

Cote

5E404/8
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives antérieures à 1790
- Finances, comptabilité, fiscalité. (série CC)
- Fiscalité
- Impositions et contributions diverses ; levée et contentieux
- Rôle d'imposition pour les charges communes d'Orchamps,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
22

1 media
5 avril 1873-27 juin 1896.

Date

1873-1896

Cote

5E404/33
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 5 avril 1873-27 juin 1896.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
23

1 media
Organisation des services, financement.

Date

1896-1925

Cote

5E404/56
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Rapports de la commune avec les diverses administrations...
- Poste, télégraphe, téléphone. -
- Organisation des services, financement.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
24

1 media
Sinistres agricoles : états et secours.

Date

1888-1897

Cote

5E404/47
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Sinistres agricoles : états et secours.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
25

1 media
Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur : état, 1898.

Date

1897-1898

Cote

5E404/59
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Exemption, allocations militaires, 1897-1898. Déserteur...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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1 media
Pie des Combes et du Champ-Noir.

Date

1845-1848

Cote

5E404/plan1
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Délimitation générale du territoire (atlas comprenant...
- Pie des Combes et du Champ-Noir.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
27

2 lots 107 medias
Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748

Date

1745-1748

Cote

2C1551, IIC1241 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 27 octobre 1745 au 7 juin 1748
28

2 lots 104 medias
Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731 , mariages 1692-1731, sépultures 1693-1731.

Date

1692-1731

Cote

5E404/23
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes, Instruction publique, Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes août 1721 - octobre 1731...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
29

1 media
Demandes individuelles d'alignement.

Date

1807-1897

Cote

5E404/125
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Demandes individuelles d'alignement.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
30

1 media
Liste des membres composant la commission de ravitaillement.

Date

1893

Cote

5E404/61
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Liste des membres composant la commission de ravitaillement.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
31

182 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1783-1792

Cote

3E/696
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORCHAMPS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
32

1 media
Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1861-1897

Cote

5E404/148
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Etablissements hospitaliers ; hospitalisation
- Aliénés : Arrêtés d'internement et frais de séjour.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
33

208 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1765-1782

Cote

3E/695
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORCHAMPS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
34

1 media
Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.

Cote

7Fi1438
- Contexte : 7Fi
- Orchamps (Jura). Le barrage. Mâcon.
35

2 lots 56 medias
Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713

Date

1709-1713

Cote

2C1538, IIC1228 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 20 décembre 1709 au 25 mars 1713
36

1 media
Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement, 1820-1899.

Date

1820-1911

Cote

5E404/153
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Personnel enseignant.- Nominations, 1862-1911 ; traitement,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
37

2 lots 100 medias
Série communale :baptêmes.

Date

Entre janvier 1686 et juillet 1721

Cote

5E404/22
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes, Instruction publique, Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale :baptêmes.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
38

1 media
Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1874 et 1900 ; d'adjudication des travaux d'exploitation, an VI-1910.

Date

1797-1910

Cote

5E404/115
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Exploitation : procès-verbaux de délivrance et permis...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
39

1 media
Logement des troupes.

Date

1831-1896

Cote

5E404/60
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Logement des troupes.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
40

1 media
Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.

Date

1817-1904

Cote

5E404/124
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Petite voirie
- Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes

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Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

table des sépultures (1740 - 1760)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

Cote

Contexte : 7Fi

Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Habillement et équipement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Pétition contre les nomades.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Orchamps

Date

Cote

Contexte : Cadastre