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1
Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

1 media

Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

Date

1799-1880

Cote

5E404/141

2
table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

2 lots 30 medias

table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

Date

1743-1788

Cote

2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)

3

Matrice foncière.

Date

1812

Cote

3P2840

4
table des sépultures (1740 - 1760)

2 lots 68 medias

table des sépultures (1740 - 1760)

Date

1740-1779

Cote

2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)

5
Matrice foncière.

1 media

Matrice foncière.

Date

1812-1817

Cote

5E404/52

6
Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

1 media

Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

Date

1853-1895

Cote

5E404/108

7
Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

1 media

Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

Date

-

Cote

7Fi1371

8
Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

1 media

Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

Date

1908-1909

Cote

5E404/84

9
Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

2 lots 106 medias

Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

Date

1778-1781

Cote

2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)

10
Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

1 media

Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

Date

1860-1909

Cote

5E404/117

11
Habillement et équipement.

1 media

Habillement et équipement.

Date

1831-1898

Cote

5E404/66

12

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.

Date

1913

Cote

3P2850

13
registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

2 lots 15 medias

registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

Date

1781-1793

Cote

2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)

14
Tables décennales.

2 lots 89 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1196

15
Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

1 media

Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

Date

1825-1913

Cote

5E404/110

16
Pétition contre les nomades.

1 media

Pétition contre les nomades.

Date

1901

Cote

5E404/70

17
Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

2 lots 107 medias

Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

Date

1729-1731

Cote

2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)

18

Orchamps

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6665/7

19

Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18

20
Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

1 media

Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

Date

1809

Cote

3Pplan4373