Orchamps, commune - Recherche

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Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

Date

1799-1880

Cote

5E404/141
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
- Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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2 lots 30 medias
table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

Date

1743-1788

Cote

2C1580, IIC1270 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- tables
- Table des baux
- table des baux des biens des gens de mainmorte (1743...
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Matrice foncière.

Date

1812

Cote

3P2840
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orchamps
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
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2 lots 68 medias
table des sépultures (1740 - 1760)

Date

1740-1779

Cote

2C1583, IIC1277 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- tables
- table des sépultures (1740 - 1760)
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1 media
Matrice foncière.

Date

1812-1817

Cote

5E404/52
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Matrices cadastrales
- Matrice foncière.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

Date

1853-1895

Cote

5E404/108
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissements d'enseignement de...
- Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse,...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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1 media
Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

Cote

7Fi1371
- Contexte : 7Fi
- Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans,...
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1 media
Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

Date

1908-1909

Cote

5E404/84
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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2 lots 106 medias
Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

Date

1778-1781

Cote

2C1564, IIC1254 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781
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1 media
Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

Date

1860-1909

Cote

5E404/117
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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1 media
Habillement et équipement.

Date

1831-1898

Cote

5E404/66
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Habillement et équipement.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.

Date

1913

Cote

3P2850
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orchamps
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.
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2 lots 15 medias
registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

Date

1781-1793

Cote

2C1589, IIC1279 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- sommiers
- registre des recettes des domaines royaux (30 juillet...
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2 lots 89 medias
Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1196
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Dampierre
- Tables décennales.
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1 media
Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

Date

1825-1913

Cote

5E404/110
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations...
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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1 media
Pétition contre les nomades.

Date

1901

Cote

5E404/70
- Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale [Arrêtés et déclarations de domicile...
- Pétition contre les nomades.
Producteur :

Service versant : communes, Service producteur : communes
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2 lots 107 medias
Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

Date

1729-1731

Cote

2C1545, IIC1235 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau d'Orchamps
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731
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Orchamps

Date

1809-1810

Cote

3Pplan6665/7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Dampierre
- Orchamps
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Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
- Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
20

1 media
Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

Date

1809

Cote

3Pplan4373
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orchamps
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orchamps, section E, feuille unique.géomètre : D. Chavassine

Résultats de la recherche

Délibérations, 30 brumaire an VIII-28 floréal an XI, 1er décembre 1807, 13 août 1829-1er mai 1831, 21 avril 1838-15 mars 1880.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

table des baux des biens des gens de mainmorte (1743 - 1788)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

table des sépultures (1740 - 1760)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Donation de mobilier d'école pour l'institution religieuse, 1853 ; accord pour qu'il reste le bien de la commune, 1874. Inventaires des objets mobiliers appartenant à l'école des filles et des garçons, 1875-1895.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Orchamps-Lavans (Jura). Environs d'Orchamps-Lavans, la grande rue. Orchamps, L. Jeannet.

Cote

Contexte : 7Fi

Tueries particulières et viandes de boucherie.- Organisation d'inspection.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Registre du 31 octobre 1778 au 16 mai 1781

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Incendie dans la forêt communale.- Indemnités et recépage.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Habillement et équipement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 904.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

registre des recettes des domaines royaux (30 juillet 1781 - 18 juillet 1793)

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ventes de biens communaux, 1852-1909. Anticipations communales sur des terrains particuliers, 1837-1838 et 1851. Baux communaux, rupture de location et construction illégale sur un terrain, 1825-1882. Location d'un atterrissement formé dans la rivière du Doubs (dossier et plan), 1893-1913.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Pétition contre les nomades.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORCHAMPS

Producteur :

Registre du 3 janvier 1729 au 20 novembre 1731

Date

Cote

Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

Orchamps

Date

Cote

Contexte : Cadastre