Orbagna, commune - Recherche

1

308 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5804
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
2

2 lots 198 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
3

1 media
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan4359
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre...
4

1 media
Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, canton de Beaufort, terminés sur le terrain en 1835. - Beaufort : 28/12/1835 - Orbagna : 15/05/1835 - Rotalier : 23/10/1835- Vercia : 15/10/1835 Date : 1835 ; géomètre : Deniset, Bénier et Singey ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 97 cm.

Date

1835

Cote

3Pplan6565
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Beaufort
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Orbagna, Rotalier et...
- Beaufort, Orbagna, Rotalier et Vercia, tableau d'assemblage....
5
La Voix du clocher

Date

1951-1954

Cote

Per654
- Contexte : Périodiques
- Per601-700
- La Voix du clocher
6

1 media
Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

Date

1838-1896

Cote

5E342/41
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux...
7

1 media
Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

Date

1856-1920

Cote

5E342/56
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
8

1 media
Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

Date

1880-1913

Cote

5E342/16
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et...
9

1 media
Répertoires des actes administratifs.

Date

1846-1931

Cote

5E342/8
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Actes de l'administration municipale
- Répertoires des actes administratifs.
10

1 media
5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

Date

1850-1878

Cote

5E342/4
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 5 mai 1850 - 17 décembre 1878.
11

1 media
Presbytère.- Location.

Date

1907

Cote

5E342/31
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Co-paroisse de Beaufort
- Presbytère.- Location.
12

210 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1838

Cote

3E/5802
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- O
- ORBAGNA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
13

1 media
Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

Date

1901-1936

Cote

5E342/9
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif,...
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1 media
Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

1835

Cote

3Pplan4364
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre...
15

2 lots 132 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Beaufort
- Tables décennales.
16

1 media
Caisse des écoles.- Budgets.

Date

1889-1919

Cote

5E342/64
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Caisse des écoles.- Budgets.
17

1 media
Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

1835

Cote

3Pplan4361
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre O
- Orbagna
- Plans parcellaires napoléoniens
- Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre...
18

1 media
Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

Date

1858-1907

Cote

5E342/27
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptes
- Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.
19

1 media
Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

Date

1833-1891

Cote

5E342/43
- Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et...
20
Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1984

Cote

1714W11
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 11 - BEAUFORT - ORBAGNA - VERCIA 1984
- Commission communale de réorganisation foncière et...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

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Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Date

Cote

Contexte : Cadastre

La Voix du clocher

Date

Cote

Contexte : Périodiques

Produits accessoires et accidentels : procès-verbaux d'adjudication, 1866-1887. Elagages.- Autorisation et procès-verbaux d'adjudication, 1838-1896.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900-1908. Nominations de membres, 1894-1914. Listes des personnes admises à l'assistance, 1856-1920. Feuille de maladie, 1894. Crédit extraordinaire, 1902.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Logement et cantonnement des troupes, 1882, 1891 et 1913. Recensement des chevaux et juments : certificats de déclaration, 1880.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Répertoires des actes administratifs.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

5 mai 1850 - 17 décembre 1878.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Presbytère.- Location.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Listes nominatives, 1901, 1906 et 1936. Etat récapitulatif, 1906.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Orbagna, section C, Crève-Coeur, feuille 1.géomètre : Cordier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Caisse des écoles.- Budgets.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Orbagna, section A, les Grands Prés, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Comptes administratifs, 1858-1859 et 1884-1907.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Servitude et usage.- Etude du tracé d'un chemin et concession de passage dans la forêt, 1881 et 1891. Autorisation de recépage d'un parcours, 1833.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ORBAGNA

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

Cote

Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...