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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.	Cote Fo2/1	Date-	Lieu Franche-Comté, région	Type de document -
	Contexte : Fonds général Fo Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°2	Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.	Cote 2J602	Date-	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Ouvrages de portée générale (histoire, droit etc.)... Les officiers au Parlement de Dole et leur famille....
Résultat n°3	Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.	Cote 8oG1888	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG1751-2000 Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs...
Résultat n°4	Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.	Cote 8oF735/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF501-750 Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté....
Résultat n°5	Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).	Cote 8oF0142/57	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1-250 Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).
Résultat n°6	Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.	Cote Fo2/2	Date-	Lieu Franche-Comté, région	Type de document -
	Contexte : Fonds général Fo Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°7	Philippe II et la Franche-Comté. Etude d'histoire politique, religieuse et sociale.	Cote 8oF109	Date-	Lieu Franche-Comté, région	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1-250 Philippe II et la Franche-Comté. Etude d'histoire politique,...
Résultat n°8	Les secrétaires du roi de la grande chancellerie de France. Dictionnaire biographique et généalogique (1672-1789). Tome 1.	Cote 8oG3177/1	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3001-3250 Les secrétaires du roi de la grande chancellerie de...
Résultat n°9	Institution municipale et groupes sociaux. Gray, petite ville de province (1690-1790).	Cote 8oF1172	Date-	Lieu Gray, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1001-1250 Institution municipale et groupes sociaux. Gray, petite...
Résultat n°10	Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.	Cote Fo2/3	Date-	Lieu Franche-Comté, région	Type de document -
	Contexte : Fonds général Fo Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
Résultat n°11	Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.	Cote 8oF1664	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1501-1750 Réflexions sur les inconvénients et les dangers des...
Résultat n°12	La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.	Cote 4oF566	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF501-750 La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476...
Résultat n°13	L'honneur de la maréchaussée". Maréchalat et maréchaux en Bourgogne des origines à la fin du XVe siècle.	Cote 8oF1048	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1001-1250 L'honneur de la maréchaussée". Maréchalat et maréchaux...
Résultat n°14	Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.	Cote 8oG3866, Per1200 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3751-4000 Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude...
Résultat n°15	Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).	Cote 8oG3530	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3501-3750 Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).
Résultat n°16	Notice sur la chambre des comptes de Dole suivie d'un armorial de ses officiers.	Cote 8oF168	Date-	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 8oF 8oF1-250 Notice sur la chambre des comptes de Dole suivie d'un...
Résultat n°17	Le pouvoir municipal de la fin du Moyen Age à 1789.	Cote 8oG3692	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3501-3750 Le pouvoir municipal de la fin du Moyen Age à 1789.
Résultat n°18	Offices comptables en Franche-Comté (1674-1789). 113e congrès national des Sociétés savantes, Strasbourg, 1988, Hist. mod. et contemp., t. II]	Cote Br2430	Date-	Lieu -	Type de document -
	Contexte : brochures Br Br2251-2500 Offices comptables en Franche-Comté (1674-1789). 113e...
Résultat n°19	Les officiers de la Chambre des Comptes de Dole (1692-1771). Mémoire de D.E.A., méthodes et techniques modernes en sciences de l'homme sous la direction de M. Jean-François SOLNON.	Cote 4oF313	Date-	Lieu Dole, commune	Type de document -
	Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura 4oF 4oF251-500 Les officiers de la Chambre des Comptes de Dole (1692-1771)....
Résultat n°20	L'apanage des genevois aux XVIe et XVIIe siècles. Pouvoirs, institutions, société. Tome I.	Cote 8oG3035/1	Date-	Lieu Annecy, commune, Savoie, comté	Type de document -
	Contexte : Fonds général 8oG 8oG3001-3250 L'apanage des genevois aux XVIe et XVIIe siècles. Pouvoirs,...

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Les officiers au Parlement de Dole et leur famille. Tome 1 : Introduction, table des officiers du Parlement, table générale des noms de famille, table générale de l'ouvrage.

Messieurs les magistrats du Conseil souverain et leurs familles au XVIIIe siècle.

Officiers seigneuriaux et anciennes familles de Franche-Comté. Seigneuries de Belvoir, Châtillon-sous-Maîche, Feule, Maîche, Saint-Hippolyte, Trévillers et Vaucluse.

Institutions et gens de finances en Franche-Comté (1674-1790).

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Philippe II et la Franche-Comté. Etude d'histoire politique, religieuse et sociale.

Les secrétaires du roi de la grande chancellerie de France. Dictionnaire biographique et généalogique (1672-1789). Tome 1.

Institution municipale et groupes sociaux. Gray, petite ville de province (1690-1790).

Réflexions sur les inconvénients et les dangers des nouveaux systèmes d'administration, relativement à la Province de Franche-Comté.

La chancellerie près le parlement de Bourgogne de 1476 à 1790.

L'honneur de la maréchaussée". Maréchalat et maréchaux en Bourgogne des origines à la fin du XVe siècle.

Les conseillers à la cour des aides (1604-1697). Etude sociale. Histoire et archives hors-série n°9.

Institutions et pouvoirs en France (XIVe-XVe siècles).

Notice sur la chambre des comptes de Dole suivie d'un armorial de ses officiers.

Le pouvoir municipal de la fin du Moyen Age à 1789.

Offices comptables en Franche-Comté (1674-1789). 113e congrès national des Sociétés savantes, Strasbourg, 1988, Hist. mod. et contemp., t. II]

Les officiers de la Chambre des Comptes de Dole (1692-1771). Mémoire de D.E.A., méthodes et techniques modernes en sciences de l'homme sous la direction de M. Jean-François SOLNON.

L'apanage des genevois aux XVIe et XVIIe siècles. Pouvoirs, institutions, société. Tome I.