Tables décennales.
Date
1873-1882
Cote
3E/8673
-
Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales.
1 media
1873-1882
3E/8673
1959
376W512
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1 media
1843-1852
3E/8670
53Fi1, 32Fi20 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi2, 32Fi21 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1983
2268W134
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
53Fi7, 32Fi26 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi12, 32Fi31 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi17, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1979-1982
1112W127
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1 media
1833-1842
3E/8669
53Fi21, 32Fi37 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1972
DION Michel[co-auteur]
8oF297
1 media
1823-1832
3E/8689
1953
376W142
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W241
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1988-2009
2286W106
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
53Fi13, 32Fi32 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1946
376W37
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
53Fi19, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
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