Tables décennales.
Date
1873-1882
Cote
3E/8673
-
Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales.
1 media
1873-1882
3E/8673
1959
376W512
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1 media
1843-1852
3E/8670
53Fi1, 32Fi20 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi2, 32Fi21 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1983
2268W134
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
53Fi7, 32Fi26 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi12, 32Fi31 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi17, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1979-1982
1112W127
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1 media
1833-1842
3E/8669
53Fi21, 32Fi37 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1972
DION Michel[co-auteur]
8oF297
1 media
1823-1832
3E/8689
1953
376W142
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W241
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1988-2009
2286W106
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
53Fi13, 32Fi32 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1946
376W37
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
53Fi19, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1952
376W371
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
53Fi4, 32Fi23 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
53Fi18, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1813-1818
3P116
1 media
1813-1822
3E/8688
53Fi5, 32Fi24 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1993-2002
2286W86
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1983-1992
2286W77
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
53Fi9, 32Fi28 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1962
376W306
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W339
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1976-1982
1112W110
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1965
376W176
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
53Fi16, 32Fi34 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
1 media
1853-1862
3E/8671
2009
2426W19
Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
1947-1953
376W5
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1980
BOURDIER Lucien[directeur de publication]
Br2320
1945
376W110
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
53Fi14, 32Fi33 (Cote dossier d'origine)
Don de Monsieur Ruty ; fonds ouvert le 27 septembre 2000.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.