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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/8673

Résultat n°2

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1959

Cote

376W512

Résultat n°3
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/8670

Résultat n°4

Un village

Date

-

Cote

53Fi1, 32Fi20 (Cote dossier d'origine)

Résultat n°5

La campagne

Date

-

Cote

53Fi2, 32Fi21 (Cote dossier d'origine)

Résultat n°6

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

Date

1983

Cote

2268W134

Résultat n°7

L'extrémité des villages et la campagne

Date

-

Cote

53Fi7, 32Fi26 (Cote dossier d'origine)

Résultat n°8

Quelques maisons au premier plan et un village à l'arrière-plan

Date

-

Cote

53Fi12, 32Fi31 (Cote dossier d'origine)

Résultat n°9

Vue centrée sur le village

Date

-

Cote

53Fi17, 32Fi35 (Cote dossier d'origine)

Résultat n°10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).

Date

1979-1982

Cote

1112W127

Résultat n°11
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/8669

Résultat n°12

La campagne et deux maisons

Date

-

Cote

53Fi21, 32Fi37 (Cote dossier d'origine)

Résultat n°13

La crise d'une société villageoise. "Les survivanciers" les paysans du Jura français (1800-1970).

Date

-

Cote

8oF297

Résultat n°14
Tables décennales.

1 media

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/8689

Résultat n°15

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1953

Cote

376W142

Résultat n°16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

Date

1962

Cote

376W241

Résultat n°17

Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106

Résultat n°18

La campagne et quelques maisons

Date

-

Cote

53Fi13, 32Fi32 (Cote dossier d'origine)

Résultat n°19

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY

Date

1946

Cote

376W37

Résultat n°20

Vue centrée sur une partie d'un village

Date

-

Cote

53Fi19, 32Fi36 (Cote dossier d'origine)