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Baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures 8 décembre 1734 - 25 décembre 1736.

5E95/12, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

1735-1736

Neublans, commune

registre paroissial

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E95/16, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

Entre le 03 janvier 1740 et le 10 décembre 1740

Neublans, commune

Reconstruction du pont de Neublans. Service vicinal-Jura.

Br3062

Neublans, commune

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

3P2767

Neublans, commune

matrice foncière

Aliénés.

5E95/103

1853

Neublans, commune

Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriétés.

5E95/40

1791

Neublans, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

3E/9379

1893-1902

Neublans, commune

table décennale

Statuts, 1899 et 1909.

5E95/59

1899-1909

Neublans, commune

Liste de recensement, 1840. Elections des officiers, sous-officiers et caporaux, 1840 et 1870 ; des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1840. Procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1840 et 1870 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Relevés et listes nominatives des gardes nationaux, 1833-1871. Contingent dans les dépenses de mobilisation, 1871.

5E95/76

1833-1871

Neublans, commune

Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

5E95/5, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

1663-1715

Neublans, commune

registre paroissial

Série communale : baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier 1735, mariages 20 novembre 1731 - 10 juillet 1736.

5E95/11, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

1731-1736

Neublans, commune

Premier volume, 1914.

5E95/66

1914-1939

Neublans, commune

Plusieurs notes concernant la commune.

5E95/53

1832-1835

Neublans, commune

Marché pour un char funèbre (corbillard), 23 mai 1909.

5E95/54

1909

Neublans, commune

Série communale : mariages.

5E95/2, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

Entre le 24 janvier 1598 et le 03 février 1636

Neublans, commune

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E95/22, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

1792

Neublans, commune

Construction d'une maison commune et d'école pour les filles et les garçons, 1845-1850 ; plan, 1845 (voir 13 Fi 2634). Reconstruction de la maison d'école des filles, 1862-1869 ; plan, 1862 (voir 17 Fi 1734) ; vote de crédits, emprunt, 1868-1885. Restauration de bâtiments scolaires : projets, emprunts, 1864-1876. Terrain acquis par la commune pour construction de préau à l'école de garçons et amélioration des abords de la maison d'école, 1893. Construction d'une maison d'école de garçons, avec mairie, cours et préaux, 1895-1899.

5E95/88

1845-1899

Neublans, commune

Traitement du receveur municipal.

5E95/85

1922

Neublans, commune

Tables décennales.

3E/1153

1813-1822

Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune

table décennale

Concessions de terrain dans le cimetière : règlement, 1877-1880. Tombes des soldats morts pendant la guerre, 1870-1871 : concession à perpétuité dans le cimetière, 1874.

5E95/96

1870-1880

Neublans, commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E95/22, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

1792

Neublans, commune

registre paroissial

Neublans, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Jannin

3Pplan4240

1829

Neublans, commune

plan parcellaire napoléonien

janvier 1842-novembre 1844.

5E95/44

1842-1844

Neublans, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/5705

1818-1822

Grand et Petit-Meix, commune, Neublans, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1155

1833-1842

Balaiseaux, commune, Chaussin, commune, Chêne-Bernard, commune, Abergement-Saint-Jean, commune, Asnans, commune, Bretenières, commune, Chaînée-des-Coupis (La), commune, Deschaux (Le), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Gatey, commune, Grand et Petit-Meix, commune, Gros-Saulçois (Le), commune, Hays (Les), commune, Neublans, commune, Beauvoisin, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Pleure, commune, Rahon, commune, Saint-Baraing, commune, Séligney, commune, Taignevaux, commune, Tassenières, commune, Villers-Robert, commune, Vornes, commune

table décennale

Rentes.

5E95/30

1667

Neublans, commune

Le Jura des villages.

4oF595

Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Arinthod, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Biarne, commune, Bois-d'Amont, commune, Chalesmes (Les), commune, Champrougier, commune, Château-Chalon, commune, Chaussin, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Clucy, commune, Cousance, commune, Coyrière, commune, Dramelay, commune, Fontenu, commune, Fraisans, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Gigny, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lect, commune, Mièges, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Montaigu, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmirey-le-Château, commune, Morbier, commune, Moussières (Les), commune, Neublans, commune, Nozeroy, commune, Orgelet, commune, Ougney, commune, Pesse (La), commune, Petit-Noir, commune, Pont-de-Poitte, commune, Prémanon, commune, Pretin, commune, Pupillin, commune, Rousses (Les), commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Christophe, commune, Saint-Cyr-Montmalin, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Septmoncel, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Thoirette, commune, Toulouse-le-Château, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vieille-Loye (La), commune

Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).

5E95/23

1535

Neublans, commune

Baptêmes, mariages, sépultures.

3E/674

1757-1771

Neublans, commune

registre paroissial

Matrice des propriétés bâties.

3P2768

1882

Neublans, commune

matrice des propriétés bâties

mai 1837 - janvier 1842.

5E95/43

1837-1842

Neublans, commune

Répertoire des actes administratifs, octobre 1852-janvier 1867.

5E95/52

1852-1867

Neublans, commune

Matrice des propriétés non bâties, case 497 à 648.

3P2771

1920

Neublans, commune

17 novembre 1844-28 janvier 1862.

5E95/45

1844-1862

Neublans, commune

Procès-verbaux d'adjudication, 1846-1887 ; extrait du registre des arrêtés du Préfet pour la vente de bois, 1820. Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1857, 1859 et 1889 ; de reconnaissance : passage dans la forêt réclamé par Henry Biétrix, 1844 ; renseignements sur la possibilité du quart en réserve, 1861. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables : les habitants de Neublans demandent un droit de pâturage sur Petit-Noir, 1844-1852 et 1920-1925 ; Neublans revendique des droits de parcours dans la forêt de Petit-Noir, 1864 ; correspondance à ce sujet, 1865-1868. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1842-1866 et 1920-1925 ; échange de droit de parcours entre Petit-Noir et Beauvoisin, 1873. Procès-verbaux de délit, 1844 et 1873. Dépôt illicite sur une parcelle de bois communal fait par un particulier, juillet 1873. Marchés pour l'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1870. Demande faite par le garde Richardot pour cultiver une clairière, 1851. Construction dans le rayon prohibé de la forêt : Demande faite par François Janot, aubergiste, de construire sur un communal, 1867-1877. Défrichement dans la forêt communale, 1897.

5E95/90

1820-1925

Neublans, commune

Listes nominatives, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

5E95/58

1886-1891

Neublans, commune

liste nominative

Comptes de gestion, 1806-1825 et 1849. Comptes de gestion (conseil de Préfecture), 1824-1863. Comptes de gestion, 1869, 1879-1880 et 1887-1888. Vote de diverses dépenses : délibération, 15 novembre 1869 et 19 mars 1874.

5E95/84

1806-1888

Neublans, commune

Registre des déclarations pour modification relatives à la contribution directe, 1921-1957. Registres des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, 1891-1921 ; 1924-1960. Patente : carnet à souche des déclarations, 1791-1792.

5E95/73

1791-1960

Neublans, commune

Etat de sections.

3P2765

1830

Neublans, commune

état de section

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E95/15, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

Entre le 1er janvier 1739 et le 20 décembre 1739

Neublans, commune

registre paroissial