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1
Baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures 8 décembre 1734 - 25 décembre 1736.

19 medias

Baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures 8 décembre 1734 - 25 décembre 1736.

Date

1735-1736

Cote

5E95/12, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

2
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

18 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 03 janvier 1740 et le 10 décembre 1740

Cote

5E95/16, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)

3

Reconstruction du pont de Neublans. Service vicinal-Jura.

Date

-

Cote

Br3062

4

Matrice foncière, folio 341 à 680, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P2767

5

Aliénés.

Date

1853

Cote

5E95/103

6

Loi relative au droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires et des titres de propriétés.

Date

1791

Cote

5E95/40

7
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

266 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9379

8

Statuts, 1899 et 1909.

Date

1899-1909

Cote

5E95/59

9

Liste de recensement, 1840. Elections des officiers, sous-officiers et caporaux, 1840 et 1870 ; des sous-officiers, caporaux et gardes nationaux qui doivent concourir à l'élection des chefs de bataillon et porte-drapeau, 1840. Procès-verbaux de reconnaissance et de prestation de serment des officiers, 1840 et 1870 ; de reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1848. Relevés et listes nominatives des gardes nationaux, 1833-1871. Contingent dans les dépenses de mobilisation, 1871.

Date

1833-1871

Cote

5E95/76

10
Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

99 medias

Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

1663-1715

Cote

5E95/5, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

11
Série communale : baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier 1735, mariages 20 novembre 1731 - 10 juillet 1736.

26 medias

Série communale : baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier 1735, mariages 20 novembre 1731 - 10 juillet 1736.

Date

1731-1736

Cote

5E95/11, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

12

Premier volume, 1914.

Date

1914-1939

Cote

5E95/66

13

Plusieurs notes concernant la commune.

Date

1832-1835

Cote

5E95/53

14

Marché pour un char funèbre (corbillard), 23 mai 1909.

Date

1909

Cote

5E95/54

15
Série communale : mariages.

22 medias

Série communale : mariages.

Date

Entre le 24 janvier 1598 et le 03 février 1636

Cote

5E95/2, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

16
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

8 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

5E95/22, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

17

Construction d'une maison commune et d'école pour les filles et les garçons, 1845-1850 ; plan, 1845 (voir 13 Fi 2634). Reconstruction de la maison d'école des filles, 1862-1869 ; plan, 1862 (voir 17 Fi 1734) ; vote de crédits, emprunt, 1868-1885. Restauration de bâtiments scolaires : projets, emprunts, 1864-1876. Terrain acquis par la commune pour construction de préau à l'école de garçons et amélioration des abords de la maison d'école, 1893. Construction d'une maison d'école de garçons, avec mairie, cours et préaux, 1895-1899.

Date

1845-1899

Cote

5E95/88

18

Traitement du receveur municipal.

Date

1922

Cote

5E95/85

19
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1153

20

Concessions de terrain dans le cimetière : règlement, 1877-1880. Tombes des soldats morts pendant la guerre, 1870-1871 : concession à perpétuité dans le cimetière, 1874.

Date

1870-1880

Cote

5E95/96

21
Baptêmes, mariages, sépultures.

8 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1792

Cote

5E95/22, 5E95/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

22
Neublans, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Jannin

1 media

Neublans, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Jannin

Date

1829

Cote

3Pplan4240

23

janvier 1842-novembre 1844.

Date

1842-1844

Cote

5E95/44

24
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

275 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1818-1822

Cote

3E/5705

25
Tables décennales.

2 lots 161 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1155

26

Rentes.

Date

1667

Cote

5E95/30

27

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

28

Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).

Date

1535

Cote

5E95/23

29
Baptêmes, mariages, sépultures.

269 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1771

Cote

3E/674

30
Matrice des propriétés bâties.

57 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2768

31

mai 1837 - janvier 1842.

Date

1837-1842

Cote

5E95/43

32

Répertoire des actes administratifs, octobre 1852-janvier 1867.

Date

1852-1867

Cote

5E95/52

33

Matrice des propriétés non bâties, case 497 à 648.

Date

1920

Cote

3P2771

34

17 novembre 1844-28 janvier 1862.

Date

1844-1862

Cote

5E95/45

35

Procès-verbaux d'adjudication, 1846-1887 ; extrait du registre des arrêtés du Préfet pour la vente de bois, 1820. Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1857, 1859 et 1889 ; de reconnaissance : passage dans la forêt réclamé par Henry Biétrix, 1844 ; renseignements sur la possibilité du quart en réserve, 1861. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables : les habitants de Neublans demandent un droit de pâturage sur Petit-Noir, 1844-1852 et 1920-1925 ; Neublans revendique des droits de parcours dans la forêt de Petit-Noir, 1864 ; correspondance à ce sujet, 1865-1868. Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1842-1866 et 1920-1925 ; échange de droit de parcours entre Petit-Noir et Beauvoisin, 1873. Procès-verbaux de délit, 1844 et 1873. Dépôt illicite sur une parcelle de bois communal fait par un particulier, juillet 1873. Marchés pour l'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1870. Demande faite par le garde Richardot pour cultiver une clairière, 1851. Construction dans le rayon prohibé de la forêt : Demande faite par François Janot, aubergiste, de construire sur un communal, 1867-1877. Défrichement dans la forêt communale, 1897.

Date

1820-1925

Cote

5E95/90

36
Listes nominatives, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

29 medias

Listes nominatives, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1886-1891

Cote

5E95/58

37

Comptes de gestion, 1806-1825 et 1849. Comptes de gestion (conseil de Préfecture), 1824-1863. Comptes de gestion, 1869, 1879-1880 et 1887-1888. Vote de diverses dépenses : délibération, 15 novembre 1869 et 19 mars 1874.

Date

1806-1888

Cote

5E95/84

38

Registre des déclarations pour modification relatives à la contribution directe, 1921-1957. Registres des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, 1891-1921 ; 1924-1960. Patente : carnet à souche des déclarations, 1791-1792.

Date

1791-1960

Cote

5E95/73

39
Etat de sections.

155 medias

Etat de sections.

Date

1830

Cote

3P2765

40
Baptêmes, mariages, sépultures.

22 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1739 et le 20 décembre 1739

Cote

5E95/15, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)